Avis de marché (2022-11-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ca Territoire de la Côte Ouest
Numéro d'enregistrement national: 24974010100038
Adresse postale: 1 rue Eliard-Laude BP 50049
Commune postale: Le Port
Code postal: 97822
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: CA Territoire de la Côte Ouest
Téléphone: +33 262321212📞
Courrier électronique: marche@tco.re📧
Fax: +33 262322222 📠
Région: La Réunion🏙️
URL: https://www.tco.re/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/🌏 Communication
URL des documents: https://www.tco.re/🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: territoire de la Côte Ouest
Numéro d'enregistrement national: 24974010100038
Adresse postale: 1 rue Eliard Laude BP 500 49
Commune postale: Le Port Cedex
Code postal: 97822
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: marche@tco.re
Téléphone: +33 262321212📞
Courrier électronique: marche@tco.re📧
Fax: +33 262322222 📠
Région: La Réunion🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr/🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/🌏 Communication (participation)
Nom: territoire de la Côte Ouest
Numéro d'enregistrement national: 24974010100038
Adresse postale: 1 rue Eliard Laude BP 500 49
Commune postale: Le Port Cedex
Code postal: 97822
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: marche@tco.re
Téléphone: +33 262321212📞
Courrier électronique: marche@tco.re📧
Fax: +33 262322222 📠
Région: La Réunion🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2022dgd381 Marché de fourniture, livraison et maintenance de composteurs individuels de jardin en plastique”
Produits/services: Produits en plastique📦
Brève description:
“le descriptif de la prestation figure aux Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctp)”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 008 333 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: composteurs individuels de jardin en plastique rotomoulé monobloc
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique📦
Lieu d'exécution: La Réunion🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 5 communes du TCO
Description du marché:
“le descriptif de la prestation figure aux Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctp)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 945 440 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les options correspondent à une notion du droit de l'union Européenne. Elles constituent des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en...”
Description des options
les options correspondent à une notion du droit de l'union Européenne. Elles constituent des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le cadre du marché public et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux.Il s'agit, dans le cadre du présent marché :- de prestations similaires passées dans le cadre d'un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Le montant total y compris celui des nouveaux services ne devra pas être supérieur de plus de 50 % au montant initial du marché
Afficher plus Description
Informations complémentaires: le titulaire devra respecter les délais d'exécution mentionnés au CCTP
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: composteurs individuels de jardin en plastique modulaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 550 258 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mini composteurs individuels de jardin en plastique rotomoulé monobloc
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 512 635 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“au vu des éléments produits au titre de la candidature, l'acheteur éliminera les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des...”
Liste et brève description des conditions
au vu des éléments produits au titre de la candidature, l'acheteur éliminera les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions des articles L2141-1, aux 1° et 3° de l'article L2141-4, R2143-6 à R2143-10, qui ne produisent pas les pièces exigées ou ne disposent pas des capacités professionnelles, techniques ou financières pour exécuter les prestations concernées
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir article 8.1.1 du règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: voir article 8.1.1 du règlement de consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-09
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): tco
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: fin 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“la date limite de remise des offres est fixée au 06/01/2022 à 12 heures locales (heures de la Réunion).La transmission des candidatures et des offres doit...”
la date limite de remise des offres est fixée au 06/01/2022 à 12 heures locales (heures de la Réunion).La transmission des candidatures et des offres doit impérativement se faire par voie dématérialisée à l'adresse du profil acheteur : https://www.marches-securises.fr Technique d'achat : la présente consultation est lancée sous la forme d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande (articles L2125 -1, R2162-2 2°, R2162-4 2 °, r 2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique) sans montant minimum et avec un montant maximum de :Lot 1 : 3 000 000 EUR HtLot 2 : 1 500 000 EUR HtLot 3 : 1 500 000 eur ht Les montants maximums sont fixés pour toute la durée du marché soit 4 ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de La Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr📧
Fax: +33 262924362 📠
URL: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de La Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr📧
Fax: +33 262924362 📠
URL: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: tribunal administratif de La Réunion
Source: OJS 2022/S 216-621263 (2022-11-04)
Avis d'attribution de marché (2023-05-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Région: France🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 216-621263
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“le descriptif de la prestation figure aux Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctp)”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: lrvp
Numéro d'enregistrement national: 32492778900044
Adresse postale: 16 Rue de la Martinique
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97400
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 32792778900044
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
Source: OJS 2023/S 101-314533 (2023-05-22)