2022-ta0232 - travaux de menuiseries extérieures dans divers collèges, bâtiments départementaux et Centres Moselle Solidarités du Département de la Moselle
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2022-ta0232 - travaux de menuiseries extérieures dans divers collèges, bâtiments départementaux et Centres Moselle Solidarités du Département de la...”
Titre
2022-ta0232 - travaux de menuiseries extérieures dans divers collèges, bâtiments départementaux et Centres Moselle Solidarités du Département de la Moselle
2022-Ta0232
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Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Brève description:
“travaux de menuiseries extérieures dans divers collèges, bâtiments départementaux et Centres Moselle Solidarités du Département de la Moselle” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 Menuiseries extérieures - serrurerie Territoires Metz Orne/Thionville
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue du Pont Moreau 57036 - metz
Description du marché: menuiseries extérieures - serrurerie Territoires Metz Orne/Thionville
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no2 Menuiseries extérieures - serrurerie Territoires Forbach/Saint Avold/Sarreguemines/Bitche/Sarrebourg/Chateau-Salins” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“menuiseries extérieures - serrurerie Territoires Forbach/Saint Avold/Sarreguemines/Bitche/Sarrebourg/Chateau-Salins”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-30
10:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr -Lot no1 Menuiseries extérieures - serrurerie Territoires Metz Orne/Thionville - sans montant minimum et montant maximum 3 000 000,00 euro(s) HT (3 600 000 euro(s) (T.T.C.))Lot no2 Menuiseries extérieures - serrurerie Territoires Forbach/Saintavold/Sarreguemines/Bitche/Sarrebourg/Château-Salins - sans montant minimum et montant maximum 3 000 000,00 euro(s) HT (3 600 000 euro(s) (T.T.C.))
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Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);- référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);- référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative);- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 211-605945 (2022-10-28)
Avis d'attribution de marché (2023-02-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue du Pont Moreau 57036 Metz
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 211-605945
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022ta0232001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 Menuiseries extérieures - serrurerie Territoires Metz Orne/Thionville
Date de conclusion du contrat: 2023-02-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ptf
Adresse postale: route d'hinckange
Commune postale: Boulay Moselle
Code postal: 57220
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 740690.71 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022ta0232002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“lot no2 Menuiseries extérieures - serrurerie Territoires Forbach/Saint Avold/Sarreguemines/Bitche/Sarrebourg/Chateau-Salins” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 740690.71 💰
“* Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum ( Montant maximumsur 4 ans : 3 000 000 euro(s) Ht - 3 600 000 euro(s) (T.T.C.) pour chacun...”
* Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum ( Montant maximumsur 4 ans : 3 000 000 euro(s) Ht - 3 600 000 euro(s) (T.T.C.) pour chacun des lots)* date de signature des marchés : 8 février 2023* Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil Départemental de la Moselle, sur rendez-vous (commande.publique@moselle.fr)
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Source: OJS 2023/S 040-113609 (2023-02-20)