2022-fa0268 - fournitures de pièces détachées, accessoires et équipements d'origine constructeur et prestations de maintenance pour la flotte automobile départementale

Département de la Moselle

fournitures de pièces détachées, accessoires et équipements d'origine constructeur et prestations de maintenance pour la flotte automobile départementale

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Auto Losange Metz
• Car avenue services

Qui ?

• Département de la Moselle

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-25	Avis de marché
2023-07-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 2022-Fa0268
Brève description:

fournitures de pièces détachées, accessoires et équipements d'origine constructeur et prestations de maintenance pour la flotte automobile départementale

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de la moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, Cs 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.moselle.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@moselle.fr 📧
Téléphone: +33 387219805 📞
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.moselle.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-25 📅
Date limite de soumission: 2023-01-03 📅
Date de publication: 2022-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 231-666063
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires

lot no1 Fourniture de pièces détachées d'origine Renault et prestations de maintenance pour le secteur de Sarreguemines

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots: 0
Intitulé du lot: lot no1 Fourniture de pièces détachées d'origine Renault et prestations de maintenance pour le secteur de Sarreguemines
Numéro du lot: 1
Brève description:

lot no1 Fourniture de pièces détachées d'origine Renault et prestations de maintenance pour le secteur de Sarreguemines

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconductible 3 fois par période de 12 mois
Informations complémentaires:

lot no1 Fourniture de pièces détachées d'origine Renault et prestations de maintenance pour le secteur de Sarreguemines

Intitulé du lot: lot no2 Fourniture de pièces détachées d'origine Renault et prestations de maintenance pour le secteur de Sarrebourg
Numéro du lot: 2
Brève description:

lot no2 Fourniture de pièces détachées d'origine Renault et prestations de maintenance pour le secteur de Sarrebourg

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

lot no2 Fourniture de pièces détachées d'origine Renault et prestations de maintenance pour le secteur de Sarrebourg

Intitulé du lot: lot no3 Fourniture de pièces détachées d'origine Peugeot/Citroen et prestations de maintenance pour tous les secteurs du Département
Numéro du lot: 3
Brève description:

lot no3 Fourniture de pièces détachées d'origine Peugeot/Citroen et prestations de maintenance pour tous les secteurs du Département

Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

lot no3 Fourniture de pièces détachées d'origine Peugeot/Citroen et prestations de maintenance pour tous les secteurs du Département

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22570001200019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: département de la Moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.moselle.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr -Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire de fournitures, sans minimum et avec maximum de 320 000 euro(s) HT soit 384 000 euro(s) (T.T.C.) détaillé comme suit :Lot no1 - montant maximum annuel en euro(s) HT : 35 000,00 (soit 42 000,00 euro(s) (T.T.C.))Lot no2 - montant maximum annuel en euro(s) HT : 25 000,00 (soit 30 000,00 euro(s) (T.T.C.))Lot no3 - montant maximum annuel en euro(s) HT : 20 000,00 (soit 24 000,00 euro(s) (T.T.C.))Les estimations annuelles de chaque lot sont les suivantes :Lot no1 : 20 000,00 euro(s) HT soit 24 000,00 euro(s) (T.T.C.)Lot no2 : 10 000,00 euro(s) HT soit 12 000,00 euro(s) (T.T.C.)Lot no3 : 13 000,00 euro(s) HT soit 15 600,00 euro(s) (T.T.C.)Ces derniers montants sont donnésà titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration.Durée du marchéa compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2023, reconductible 3 fois par période de 12 mois

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);- référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative);- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2022/S 231-666063 (2022-11-25)

Avis d'attribution de marché (2023-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 172 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-26 📅
Date de publication: 2023-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 145-462498
Se réfère à l'avis: 2022/S 231-666063
Numéro JO-S: 145

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-25 📅
Nom: auto Losange Metz
Adresse postale: rue Andre Citroen
Commune postale: Ennery
Code postal: 57365
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 4725.51 EUR 💰
4671.71 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-11 📅
Nom: car Avenue Services
Adresse postale: 706 Rue De Lesmenils Bouxieres
Commune postale: Lesmenils
Code postal: 54700
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 14438.31 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Référence
Informations complémentaires

* date de signature des marchés : 26 juin 2023* Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum attribué selon bordereau de prix* Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil Départemental de la Moselle, sur rendez-vous (commande.publique@moselle.fr)

Source: OJS 2023/S 145-462498 (2023-07-26)

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