2022-fa0268 - fournitures de pièces détachées, accessoires et équipements d'origine constructeur et prestations de maintenance pour la flotte automobile départementale
fournitures de pièces détachées, accessoires et équipements d'origine constructeur et prestations de maintenance pour la flotte automobile départementale
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2022-fa0268 - fournitures de pièces détachées, accessoires et équipements d'origine constructeur et prestations de maintenance pour la flotte automobile...”
Titre
2022-fa0268 - fournitures de pièces détachées, accessoires et équipements d'origine constructeur et prestations de maintenance pour la flotte automobile départementale
2022-Fa0268
Afficher plus
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“fournitures de pièces détachées, accessoires et équipements d'origine constructeur et prestations de maintenance pour la flotte automobile départementale”
Valeur estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no1 Fourniture de pièces détachées d'origine Renault et prestations de maintenance pour le secteur de Sarreguemines” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché:
“lot no1 Fourniture de pièces détachées d'origine Renault et prestations de maintenance pour le secteur de Sarreguemines” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible 3 fois par période de 12 mois
Informations complémentaires:
“lot no1 Fourniture de pièces détachées d'origine Renault et prestations de maintenance pour le secteur de Sarreguemines”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no2 Fourniture de pièces détachées d'origine Renault et prestations de maintenance pour le secteur de Sarrebourg” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“lot no2 Fourniture de pièces détachées d'origine Renault et prestations de maintenance pour le secteur de Sarrebourg” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot no2 Fourniture de pièces détachées d'origine Renault et prestations de maintenance pour le secteur de Sarrebourg”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no3 Fourniture de pièces détachées d'origine Peugeot/Citroen et prestations de maintenance pour tous les secteurs du Département” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“lot no3 Fourniture de pièces détachées d'origine Peugeot/Citroen et prestations de maintenance pour tous les secteurs du Département” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot no3 Fourniture de pièces détachées d'origine Peugeot/Citroen et prestations de maintenance pour tous les secteurs du Département”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-04
10:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr -Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire de fournitures, sans minimum et avec maximum de 320 000 euro(s) HT soit 384 000 euro(s) (T.T.C.) détaillé comme suit :Lot no1 - montant maximum annuel en euro(s) HT : 35 000,00 (soit 42 000,00 euro(s) (T.T.C.))Lot no2 - montant maximum annuel en euro(s) HT : 25 000,00 (soit 30 000,00 euro(s) (T.T.C.))Lot no3 - montant maximum annuel en euro(s) HT : 20 000,00 (soit 24 000,00 euro(s) (T.T.C.))Les estimations annuelles de chaque lot sont les suivantes :Lot no1 : 20 000,00 euro(s) HT soit 24 000,00 euro(s) (T.T.C.)Lot no2 : 10 000,00 euro(s) HT soit 12 000,00 euro(s) (T.T.C.)Lot no3 : 13 000,00 euro(s) HT soit 15 600,00 euro(s) (T.T.C.)Ces derniers montants sont donnésà titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration.Durée du marchéa compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2023, reconductible 3 fois par période de 12 mois
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);- référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);- référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative);- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 231-666063 (2022-11-25)
Avis d'attribution de marché (2023-07-26) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de pièces détachées, accessoires et équipements d'origine constructeur et prestations de maintenance pour la flotte automobile départementale
2022-Fa0268”
Titre
fournitures de pièces détachées, accessoires et équipements d'origine constructeur et prestations de maintenance pour la flotte automobile départementale
2022-Fa0268
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 172 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 231-666063
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022fa0268001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot no1 Fourniture de pièces détachées d'origine Renault et prestations de maintenance pour le secteur de Sarreguemines”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: auto Losange Metz
Adresse postale: rue Andre Citroen
Commune postale: Ennery
Code postal: 57365
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4725.51 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022fa0268002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“lot no2 Fourniture de pièces détachées d'origine Renault et prestations de maintenance pour le secteur de Sarrebourg” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4671.71 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022fa0268003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“lot no3 Fourniture de pièces détachées d'origine Peugeot/Citroen et prestations de maintenance pour tous les secteurs du Département”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: car Avenue Services
Adresse postale: 706 Rue De Lesmenils Bouxieres
Commune postale: Lesmenils
Code postal: 54700
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14438.31 💰
“* date de signature des marchés : 26 juin 2023* Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum attribué selon bordereau de prix* Les marchés...”
* date de signature des marchés : 26 juin 2023* Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum attribué selon bordereau de prix* Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil Départemental de la Moselle, sur rendez-vous (commande.publique@moselle.fr)
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 145-462498 (2023-07-26)