2022-18ep accord-cadre pour la fourniture de produits et petits materiels D'Entretien

Commune de Épernay

la présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de produits et de petits matériels d'entretien.
Un groupement composé de la Ville d'epernay, d'epernay Agglo Champagne, du Centre Communal d'action Sociale (Ccas) d'epernay, de la Commune d'avize, de la Commune de Bergères-Les-Vertus, de la commune de Chavot-Courcourt, de la Commune de Clamanges, de la Commune de Chouilly, de la Commune de Magenta, de la Commune de Mancy, de la Commune de Mardeuil, de la Commune de Monthelon, de la Commune de Moslins et de la Commune de Plivot a été constitué pour la passation du présent accord-cadre.
La Ville d'epernay est désignée comme coordonnateur du groupement de commandes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Laboratoire Rivadis SAS
• SAS Dephi

Qui ?

• Commune de Épernay

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-04-13	Avis de marché
2022-09-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 2022-18EP
Brève description:

la présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de produits et de petits matériels d'entretien. Un groupement composé de la Ville d'epernay, d'epernay Agglo Champagne, du Centre Communal d'action Sociale (Ccas) d'epernay, de la Commune d'avize, de la Commune de Bergères-Les-Vertus, de la commune de Chavot-Courcourt, de la Commune de Clamanges, de la Commune de Chouilly, de la Commune de Magenta, de la Commune de Mancy, de la Commune de Mardeuil, de la Commune de Monthelon, de la Commune de Moslins et de la Commune de Plivot a été constitué pour la passation du présent accord-cadre. La Ville d'epernay est désignée comme coordonnateur du groupement de commandes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de epernay
Adresse postale: 7b Avenue de Champagne - bP 505
Code postal: 51331
Commune postale: Epernay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.epernay.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-epernay.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-13 📅
Date limite de soumission: 2022-05-25 📅
Date de publication: 2022-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 075-199592
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

la régularité de l'offre est soumise à la remise d'échantillons dans les délais impartis. En l'absence de ceux-ci, l'offre sera jugée irrégulière. Les échantillons demandés sont listés à l'article 5.2 du Règlement de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de produits et de petits matériels d'entretien.

Un groupement composé de la Ville d'epernay, d'epernay Agglo Champagne, du Centre Communal d'action Sociale (Ccas) d'epernay, de la Commune d'avize, de la Commune de Bergères-Les-Vertus, de la commune de Chavot-Courcourt, de la Commune de Clamanges, de la Commune de Chouilly, de la Commune de Magenta, de la Commune de Mancy, de la Commune de Mardeuil, de la Commune de Monthelon, de la Commune de Moslins et de la Commune de Plivot a été constitué pour la passation du présent accord-cadre.

La Ville d'epernay est désignée comme coordonnateur du groupement de commandes.

Valeur totale estimée: 960 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits et petits matériels d'entretien et d'hygiène
Numéro du lot: 1
Brève description:

produits et petits matériels d'entretien et d'hygiène

montant minimum par an : 50 000euro (H.T.).

Montant maximum par an : 235 000euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 940 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: produits d'hygiène pour la petite enfance
Numéro du lot: 2
Brève description:

produits d'hygiène pour la petite enfance

montant minimum par an : 800euro (H.T.).

Montant maximum par an : 5 000euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ; soit le Document Unique de Marché Européen (Dume). La liste des renseignements figurant ci-dessous sera à joindre en annexe du Dc2 (le Dc2 seul ne suffit pas).

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques ainsi que certifications de qualité environnementale.

le cas échéant, les candidats doivent fournir les attestations environnementales types écolabel, NF environnement... ou équivalent qui leur ont été attribuées. Il s'agit de déclarations de conformité des prestations labellisées à des critères préétablis d'usage et de qualité écologique qui tiennent compte du cycle de vie et des impacts environnementaux des produits. Ils fournissent également leurs éventuels certificats fondés sur le système européen de management environnemental et d'audit (Emas) ou sur des normes européennes ou internationales de gestion environnementale pour les marchés de travaux ou de services impliquant la mise en oeuvre de mesures de gestion environnementale.

lot no2 : Certification Cosmos Organic

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 25

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21510212000015
Nom du pouvoir adjudicateur: epernay Agglo Champagne
Numéro d'enregistrement national: 20006768400015
Adresse postale: place du 13ème RG - bP 80526
Pays: Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d'action Sociale d'epernay
Adresse postale: 30 rue de Sézanne
Commune postale: Epernay
Code postal: 51200
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d'avize
Adresse postale: 2 place Charles de Gaulle
Commune postale: Avize
Code postal: 51190
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Bergères-Les-Vertus
Adresse postale: place de la Mairie
Commune postale: Bergères-les-Vertus
Code postal: 51130
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Chavot-Courcourt
Adresse postale: 1 place René Desmaret
Commune postale: Chavot Courcourt
Code postal: 51530
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Chouilly
Adresse postale: 12 rue Mélignon
Commune postale: Chouilly
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Clamanges
Adresse postale: 12 rue Jean Brion
Commune postale: Clamanges
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Maganta
Adresse postale: 1 rue Paul Gravet
Commune postale: Magenta
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Mancy
Adresse postale: grande Rue
Commune postale: Mancy
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Mardeuil
Adresse postale: 1 rue Jean Jaurès
Commune postale: Mardeuil
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Monthelon
Adresse postale: 8 rue Henri Martin
Commune postale: Monthelon
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Moslins
Adresse postale: 68 rue de la Mairie
Commune postale: Moslins
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Plivot
Adresse postale: 2 rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Plivot
Code postal: 51150
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: marches@epernay-agglo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.epernay-agglo.fr 🌏
: http://www.epernay.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariat@ville-avize.fr 📧
: mairie-bergeres-les-vertus@wanadoo.fr 📧
: mairie.chavot@wanadoo.fr 📧
: mairie.chouilly@gmail.com 📧
: mairiede.clamanges@orange.fr 📧
: mairie@ville-magenta.fr 📧
: mairie.mancy@wanadoo.fr 📧
: mairie-de-mardeuil@wanadoo.fr 📧
: mairie-monthelon51@wanadoo.fr 📧
: mairie.moslins51@wanadoo.fr 📧
: mairiedeplivot@wanadoo.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.

Les montants minimums et maximums sont les suivants :

Lot 1 Produits et petits matériels d'entretien :

- minimum : 50 000euro (H.T.).

- maximum : 235 000euro (H.T.).

Lot 2 : Produits d'hygiène pour la petite enfance

- minimum : 800euro (H.T.).

- maximum : 5 000euro (H.T.).

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

conformément à l'article L.2113-6 du Code de la Commande Publique, un groupement de commandes peut être constitué entre un ou plusieurs acheteurs. Un groupement composé de la Ville d'epernay, d'epernay Agglo Champagne, du Centre Communal d'action Sociale (Ccas) d'epernay, de la Commune d'avize, de la Commune de Bergères-Les-Vertus, de la commune de Chavot-Courcourt, de la Commune de Clamanges, de la Commune de Chouilly, de la Commune de Magenta, de la Commune de Mancy, de la Commune de Mardeuil, de la Commune de Monthelon, de la Commune de Moslins et de la Commune de Plivot a été constitué pour la passation du présent accord-cadre. La Ville d'epernay est désignée comme coordonnateur du groupement de commandes.

le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat. Il est ainsi disponible à l'adresse électronique suivante : http://www.xmarches.fr. Il est fortement conseillé au candidat de créer un compte sur www.xmarches.fr lors du téléchargement du Dossier de Consultation des Entreprises (Veillez à vous enregistrer sous la dénomination sociale de l'entreprise). Lorsque le compte est créé, l'opérateur économique dispose de son " Espace entreprise " (personnel, et accessible après identification email et mot de passe).

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.xmarches.fr. L'Offre du candidat doit être impérativement dématérialisée. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/. Cette demande doit intervenir au plus tard 08 jours avant la date limite de réception des offres.

renseignement(s) technique(s) : Ville d'epernay - pôle Achats/ Dsp/ Assurances/ Automobile - 2 rue de Reims - bP 505 - 51331 epernay cedex / m. Christophe ROUYER - tél : 07.86.39.40.16

renseignement(s) administratif(s) : Ville d'epernay - service Commun Marchés Publics - 2 rue de Reims - bP 505 - 51331 epernay cedex / Mmes morlet/ gilles/ pluchart - tél : 03 26 53 37 34 / 09/ 08

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342525 📞
Fax: +33 383342224 📠
Source: OJS 2022/S 075-199592 (2022-04-13)

Avis d'attribution de marché (2022-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de produits et de petits matériels d'entretien.un groupement composé de la Ville d'epernay, d'epernay Agglo Champagne, du Centre Communal d'action Sociale (Ccas) d'epernay, de la Commune d'avize, de la Commune de Bergères-Les-Vertus, de la commune de Chavot-Courcourt, de la Commune de Clamanges, de la Commune de Chouilly, de la Commune de Magenta, de la Commune de Mancy, de la Commune de Mardeuil, de la Commune de Monthelon, de la Commune de Moslins et de la Commune de Plivot a été constitué pour la passation du présent accord-cadre. La Ville d'epernay est désignée comme coordonnateur du groupement de commandes

Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-22 📅
Date de publication: 2022-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 186-526449
Se réfère à l'avis: 2022/S 075-199592
Numéro JO-S: 186

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

produits et petits matériels d'entretien et d'hygiène. Montant minimum par an : 50 000euros ht / Montant maximum par an : 235 000euros (H.T.).

produits d'hygiène pour la petite enfance. Montant minimum par an : 800euros ht / Montant maximum par an : 5 000euros (H.T.).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-19 📅
Nom: sas dephi
Commune postale: Epernay
Code postal: 51200
Pays: France 🇫🇷
Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 940 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-07-12 📅
Nom: laboratoire rivadis sas
Commune postale: Louzy
Code postal: 79100
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Magenta

Référence
Informations complémentaires

les documents communicables du contrat sont consultables du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 au service commun des marchés publics de la ville d'epernay

Source: OJS 2022/S 186-526449 (2022-09-22)

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