2021DOS1136111 - 2 engins rail-route et d'une remorque pour la maintenance de la ligne T12

SNCF

Fournitures de 2 engins rail-route et d'une remorque pour la maintenance de la ligne T12.
Acquisition de 2 engins rail-route : Une balayeuse avec sa remorque + un engin nacelle.
La remorque servira à mettre la balayeuse dessus et faciliter son transport.
La remorque sera tirée par l’engin nacelle.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-03.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-06-03 Avis de marché
2023-01-30 Avis d'attribution de marché
2023-02-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-06-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sncf
Numéro d'enregistrement national: 412 280 737 20375
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Alexandre LACOMBE
Courrier électronique: ext.alexandre.lacombe@reseau.sncf.fr 📧
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: http://www.sncf.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Communication
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“2021DOS1136111 - 2 engins rail-route et d'une remorque pour la maintenance de la ligne T12 2021DOS1136111”
Produits/services: Équipement ferroviaire 📦
Brève description:
“Fournitures de 2 engins rail-route et d'une remorque pour la maintenance de la ligne T12. Acquisition de 2 engins rail-route : Une balayeuse avec sa...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“1 lot par type engin: Lot 1 = engin balayeuse rail route + remorque Lot 2 = engin nacelle rail route”

1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement ferroviaire 📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Description du marché: 1 engin balayeuse rail route + remorque
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“La maintenance de chaque engin est dissociée. Elle sera une tranche optionnelle du marché sur 8 ans, les 2 premières années étant prise en charge dans le...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“La maintenance de chaque engin est dissociée. Elle sera une tranche optionnelle du marché sur 8 ans, les 2 premières années étant prise en charge dans le...”    Afficher plus

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lot 2 = engin nacelle rail route
Description des renouvellements:
“La maintenance de chaque engin est dissociée. Elle sera une tranche optionnelle du marché sur 8 ans, les 2 premières années étant prise en charge dans le...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“La maintenance de chaque engin est dissociée. Elle sera une tranche optionnelle du marché sur 8 ans, les 2 premières années étant prise en charge dans le...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces...”    Afficher plus
Conditions de participation

“Nous demandons un Chiffre d’affaires pour l’entreprise seule ou le groupement d’entreprises de 750 000€ par an sur les trois (3) dernières années.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Doc 8 :Liste des contrats de fournitures industrielles exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d’attestations de bonne exécution pour les...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Critère de recevabilité technique dès la phase candidature : _ Minimum 3 années d'expériences et connaissances techniques reconnues pour les fournitures...”    Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités de paiement: - les offres doivent être exprimées en euros. - les prix sont révisables - paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Un opérateur économique répondant seul est autorisé à répondre aussi en groupement, à condition de ne pas en être le mandataire du groupement. Un opérateur...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Sans objet

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans: Sans objet
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-04 11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“SNCF Réseau émet cet avis de marché. La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec mise en concurrence selon les...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont : - le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - le...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 109-309281 (2022-06-03)
Avis d'attribution de marché (2023-01-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Paris

Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2018DOS1112078 - Eclisses enrobées renforcées - 2022 2018DOS1112078
Brève description:
“Ce marché concerne la fourniture de 2 engins rail-route et d'une remorque pour la maintenance de la ligne T12. Acquisition de 2 engins rail-route : Une...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Titre
Numéro d'identification du lot: 1 & 2
Description
Description du marché:
“Le présent marché est un marché de fournitures. 1 lot par type d'engin : Lot 1 = engin balayeuse rail route + remorque Lot 2 = engin nacelle rail route”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 109-309281

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021DOS1136111
Numéro d'identification du lot: 1 et 2
Titre: 2 engins rail-route et d'une remorque pour la maintenance de la ligne T12
Date de conclusion du contrat: 2023-01-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Cmar
Commune postale: Durtal
Pays: France 🇫🇷
Région: Pays de la Loire 🏙️
Le contractant est une PME

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont : - le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - le...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 025-070479 (2023-01-30)
Avis d'attribution de marché (2023-02-24)
Objet
Description
Description du marché:
“Le présent marché est un marché de fournitures. 1 lot par type d'engin : Lot 1 = engin balayeuse rail route + remorque Lot 2 = engin nacelle rail route”
Source: OJS 2023/S 043-125140 (2023-02-24)