Val Notre-Dame phase 2 (site d'Argenteuil) Technicentre de Paris Saint-Lazare

SNCF Voyageurs

Il est envisagé la construction d’un atelier 3 voies Fosse/passerelle, d’un bâtiment de réparation accidentelle, d’un bâtiment «Tour en fosse», de voies de nettoyage/détagages et d’un faisceau les alimentant.
L’atelier 3 voies sera labélisé E3C1 en cohérence avec l’atelier de VND phase 1.
Les travaux à exécuter sont principalement le terrassement, la voirie réseaux divers, le gros œuvre, la charpente métallique, couverture, bardages et le CFO/CFA/CVC.
Il s'agit d'une opération de trois macros-lots.
Le délai global d’exécution commun aux trois macros-lots est de 615 jours.
Cet avis de marché a pour objet de transmettre votre candidature. Les documents joints sont transmis à titre indicatif. Ne pas transmettre d'offre à ce stade de la consultation.
NB: il est impératif pour l'ensemble des opérateurs consultant le présent avis de consulter en priorité l'avis TED, faisant foi.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-13.

Qui ?

• SNCF Voyageurs

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis
• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-13	Avis de marché
2021-07-22	Informations complémentaires
2021-09-02	Informations complémentaires

Avis de marché (2021-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments liés aux transports ferroviaires
Numéro de référence: 2021DOS0633280
Brève description:

Il est envisagé la construction d’un atelier 3 voies Fosse/passerelle, d’un bâtiment de réparation accidentelle, d’un bâtiment «Tour en fosse», de voies de nettoyage/détagages et d’un faisceau les alimentant. L’atelier 3 voies sera labélisé E3C1 en cohérence avec l’atelier de VND phase 1. Les travaux à exécuter sont principalement le terrassement, la voirie réseaux divers, le gros œuvre, la charpente métallique, couverture, bardages et le CFO/CFA/CVC. Il s'agit d'une opération de trois macros-lots. Le délai global d’exécution commun aux trois macros-lots est de 615 jours. Cet avis de marché a pour objet de transmettre votre candidature. Les documents joints sont transmis à titre indicatif. Ne pas transmettre d'offre à ce stade de la consultation. NB: il est impératif pour l'ensemble des opérateurs consultant le présent avis de consulter en priorité l'avis TED, faisant foi.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments liés aux transports ferroviaires 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Assemblage de structures en métal 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SNCF Voyageurs
Adresse postale: 9 rue Jean-Philippe Rameau
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Courrier électronique: abdelilah.el-boubakari@sncf.fr 📧
Téléphone: +33 6190578 📞
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-13 📅
Date limite de soumission: 2021-09-03 📅
Date de publication: 2021-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 136-363058
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

L'examen des variantes est subordonné à la remise d'une offre de base conforme aux prescriptions du cahier des charges.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L’atelier 3 voies sera labélisé E3C1 en cohérence avec l’atelier de VND phase 1.

Les travaux à exécuter sont principalement le terrassement, la voirie réseaux divers, le gros œuvre, la charpente métallique, couverture, bardages et le CFO/CFA/CVC.

Il s'agit d'une opération de trois macros-lots.

Le délai global d’exécution commun aux trois macros-lots est de 615 jours.

Cet avis de marché a pour objet de transmettre votre candidature. Les documents joints sont transmis à titre indicatif. Ne pas transmettre d'offre à ce stade de la consultation.

NB: il est impératif pour l'ensemble des opérateurs consultant le présent avis de consulter en priorité l'avis TED, faisant foi.

Intitulé du lot: Macro-lot 2 — terrassement et VRD
Numéro du lot: 2
Brève description:

Il s'agit de travaux de terrassement en grande masse et des réalisations des couches de forme.

Les documents joints (DCE) sont plus détaillés.

Durée de l'accord: 615 jours
Informations complémentaires:

L'examen des variantes est subordonné à la remise d'une offre de base conforme aux prescriptions du cahier des charges.

Intitulé du lot: Macro-lot 3 — installation de chantier gros œuvre clos couvert et second œuvre
Numéro du lot: 3
Brève description:

Les travaux à exécuter dans ce lot sont les suivants:

— gros œuvre,

— charpente métallique/ponts roulants,

— couverture étanchéité/bardages,

— menuiseries extérieures,

— serrurerie,

— cloisons/doublages/faux-plafond,

— menuiseries intérieures,

— revêtement de sols souples et sols durs,

— peinture,

— petit outillage: comble lacune/barrière garde-mouton/tables élévatrices/caténaires escamotables,

— asservissements.

Intitulé du lot: Macro-lot 4 CFO/CFA et CVC
Numéro du lot: 4
Brève description:

Les principaux travaux à exécuter sont:

— chauffage/ventilation,

— plomberies/sanitaires,

— électricité CFO CFA/installation photovoltaïque.

Le détail est situé dans les documents techniques joints (DCE).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Site de Val Notre-Dame à Argenteuil 95 (Technicentre de Paris Saint-Lazare).

Site de Val Notre-Dame à Argenteuil (95).

Site de Val Notre-Dame à Argengteuil (95) (Technicentre de Paris Saint-Lazare).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):

— justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (ou équivalent),

— l'imprimé DC1 intitulé «Lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants» dûment complété,

— l'imprimé DC2 intitulé «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété.

Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante:

https://www2.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Situation économique et financière:

Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.

— une déclaration indiquant, pour chacun des trois derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché;

— une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;

— une déclaration indiquant, pour chacun des trois derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l’importance du personnel d’encadrement;

— le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe;

— le cas échéant, une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels;

— une déclaration indiquant le poids des marchés SNCF (toutes SA confondues) sur le chiffre d’affaires annuel des entreprises candidates (si groupement, indiquer le poids pour tous les membres du groupement);

— le taux de fréquence et taux de gravité sur l'année N-1.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour le candidat (seul ou en groupement), un chiffre d'affaires annuel global pour chacun des lots supérieur à:

— lot 2: 17 000 000 EUR;

— lot 3: 38 000 000 EUR;

— lot 4: 8 500 000 EUR.

Capacité technique et professionnelle: Voir Règlement de consultation (RC) joint.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Voir Règlement de consultation (RC) joint.
Liste et brève description des règles et critères: Voir Règlement de consultation (RC) joint.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

La garantie financière de parfait achèvement est couverte par une retenue de garantie de 2 %. Elle peut toutefois être remplacée au gré de l'entreprise par une garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes sauf pour le lot 3, la partie Charpente métallique où le prix est révisable (CF RC).

Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de la réception de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.

Financement IDFM.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membre de plusieurs groupements.

Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.

Conditions d'exécution du contrat:

Le marché fera l’objet de conditions d’exécution particulières en matière d’insertion de personnes éloignées de l’emploi.

Les travaux seront à réaliser en site exploité.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 11:00
Date d'envoi des invitations: 2021-11-12 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: RCS Bobigny n° B519 037 584
Contact
Point de contact: Direction des achats Groupe — Catégory Patrimoine — pôle Travaux
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires

La SA SNCF émet cet avis de marché au nom et pour le compte de SA SNCF Voyageur.

La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec mise en concurrence prévue par le code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.

Aucun envoi par courrier électronique n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l'entité d'achat.

Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme précité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.

Pour toute difficulté d'ordre technique (notamment au moment de la transmission de la candidature), le candidat doit contacter le support fournisseur à: supportsncf@bravosolution.com (+33 146095672).

Pour toute autre question le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1)du présent avis.

Après examen des documents, l'entité d'achat évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.

Le marché sera soumis aux dispositions du Cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de travaux de SNCF, disponible sur le site http://www.sncf.com — (dans ce document, le terme SNCF désigne indifféremment SNCF, SNCF Voyageurs, SNCF Réseau).

La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.

L’examen des variantes est subordonné à la remise d’une offre de base conforme aux prescriptions du cahier des charges.

Conformément aux articles L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique, l’entité d’achat peut exclure toutes les candidatures présentant les caractéristiques suivantes:

— les candidatures présentant des personnes…

… qui, au cours des trois années précédentes, ont dû verser des dommages et intérêts, ont été sanctionnées par une résiliation ou ont fait l'objet d'une sanction comparable du fait d'un manquement grave ou persistant à leurs obligations contractuelles lors de l'exécution d'un contrat de concession antérieur ou d'un marché public antérieur;

… qui ont entrepris d'influer indûment sur le processus décisionnel de l’entité d’achat ou d'obtenir des informations confidentielles susceptibles de leur donner un avantage indu lors de la procédure de passation du marché public, ou ont fourni des informations trompeuses susceptibles d'avoir une influence déterminante sur les décisions d'exclusion, de sélection ou d'attribution;

… qui, par leur participation préalable directe ou indirecte à la préparation de la procédure de passation du marché public, ont eu accès à des informations susceptibles de créer une distorsion de concurrence par rapport aux autres candidats, lorsqu'il ne peut être remédié à cette situation par d'autres moyens;

— les candidatures présentant des personnes à l'égard desquelles l'acheteur dispose d'éléments suffisamment probants ou constituant un faisceau d'indices graves, sérieux et concordants pour en déduire qu'elles ont conclu une entente avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence;

— les candidatures présentant des personnes qui, par leur candidature, créent une situation de conflit d'intérêts, lorsqu'il ne peut y être remédié par d'autres moyens constitue une situation de conflit d'intérêts.

Toute situation dans laquelle une personne qui participe au déroulement de la procédure de passation du marché public.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75589
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les procédures de recours applicables sont:

— le référé précontractuel (CPC, articles 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché;

— le référé contractuel (CPC, articles 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de:

—— 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat;

—— six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 136-363058 (2021-07-13)

Informations complémentaires (2021-07-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture et de vitrerie 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-22 📅
Date de publication: 2021-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 143-381384
Se réfère à l'avis: 2021/S 136-363058
Numéro JO-S: 143
Source: OJS 2021/S 143-381384 (2021-07-22)

Informations complémentaires (2021-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il est envisagé la construction d’un atelier 3 voies Fosse / Passerelle, d’un bâtiment de Réparation Accidentelle , d’un bâtiment « Tour en fosse », de voies de nettoyage/ détagages et d’un faisceau les alimentant. L’atelier 3 voies sera labélisé E3C1 en cohérence avec l’atelier de VND phase 1. Les travaux à exécuter sont principalement le Terrassement, la Voirie Réseaux Divers, le Gros oeuvre, la charpente métallique, couverture, bardages et le CFO/CFA/CVC. Il s'agit d'une Opération de 3 macros-lots. Le délai global d’exécution commun aux 3 macros-lots est de 615 jours. CET AVIS DE MARCHE A POUR OBJET DE TRANSMETTRE VOTRE CANDIDATURE. LES DOCUMENTS JOINTS SONT TRANSMIS A TITRE INDICATIF. NE PAS TRANSMETTRE D'OFFRE A CE STADE DE LA CONSULTATION. NB: il est impératif pour l'ensemble des opérateurs consultant le présent avis de consulter en priorité l'avis TED, faisant foi.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Saint Denis

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-02 📅
Date limite de soumission: 2021-09-10 📅
Date de publication: 2021-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 173-452478
Numéro JO-S: 173

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il est envisagé la construction d’un atelier 3 voies Fosse / Passerelle, d’un bâtiment de Réparation

Accidentelle , d’un bâtiment « Tour en fosse », de voies de nettoyage/ détagages et d’un faisceau les

alimentant.

Les travaux à exécuter sont principalement le Terrassement, la Voirie Réseaux Divers, le Gros oeuvre, la

charpente métallique, couverture, bardages et le CFO/CFA/CVC.

Il s'agit d'une Opération de 3 macros-lots.

Le délai global d’exécution commun aux 3 macros-lots est de 615 jours.

CET AVIS DE MARCHE A POUR OBJET DE TRANSMETTRE VOTRE CANDIDATURE. LES DOCUMENTS JOINTS

SONT TRANSMIS A TITRE INDICATIF.

NE PAS TRANSMETTRE D'OFFRE A CE STADE DE LA CONSULTATION.

Source: OJS 2021/S 173-452478 (2021-09-02)

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