Le présent marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux et médicaments de l'abord chirurgical. Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite des lots 55, 68, 139 et à la déclaration infructueuse des lots 42, 69, 138, 141, 147, 149, 151 de la précédente consultation ayant pour avis de publicité le numéro: 2020/S235-579569.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-25.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Uniha AO Fourniture de DM et médicaments de l'abord chirurgical
CHIR2-2021
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux et médicaments de l'abord chirurgical. Cette consultation fait suite à la déclaration...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux et médicaments de l'abord chirurgical. Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite des lots 55, 68, 139 et à la déclaration infructueuse des lots 42, 69, 138, 141, 147, 149, 151 de la précédente consultation ayant pour avis de publicité le numéro: 2020/S235-579569.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 099 187 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation comporte dix lots
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“— lot 42: aiguille à pneumopéritoine/pédiatrie. Estimation: 811 EUR HT;
— lot 55: sac pour extraction pm (200 ml) sans arceau pour l'ouverture. Estimation:...”
Description du marché
— lot 42: aiguille à pneumopéritoine/pédiatrie. Estimation: 811 EUR HT;
— lot 55: sac pour extraction pm (200 ml) sans arceau pour l'ouverture. Estimation: 416 864 EUR HT;
— lot 68: trocart pour open-laparoscopie sans ballonnet 100 et 130 mm. Estimation: 39 640 EUR HT;
— lot 69: trocart pour technologie Airseal. Estimation: 1 936 141 EUR HT;
— lot 105: instrumentation bipolaire pour cœliochirurgie mixte. Estimation: 44 262 EUR HT;
— lot 138: hémostatique d'urgence imprégné de kaolin. Estimation: 127 429 EUR HT;
— lot 139: hémostatique en poudre (1). Estimation: 219 706 EUR HT;
— lot 141: hémostatique en poudre pour endoscopie digestive. Estimation: 301 665 EUR HT; — lot 149: disp anastomose microvasculaire. Estimation: 10 157 EUR HT;
— lot 151: punaise anti-hemorragique. Estimation: 2512 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 099 187 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra éventuellement être reconduit de manière tacite pour une durée de douze mois à compter du 30.9.2023. L'accord-cadre ne pourra être...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra éventuellement être reconduit de manière tacite pour une durée de douze mois à compter du 30.9.2023. L'accord-cadre ne pourra être reconduit au-delà d'un fois (soit jusqu'au 30.9.2024). Chaque lot pris individuellement pourra être reconduit. La durée maximale totale de l'accord-cadre n'excédera pas 36 mois (période de reconduction éventuelle comprise).
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Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre pourra éventuellement être reconduit de manière tacite pour une durée de douze mois à compter du 30.9.2023. L'accord-cadre ne pourra être...”
Description des options
L'accord-cadre pourra éventuellement être reconduit de manière tacite pour une durée de douze mois à compter du 30.9.2023. L'accord-cadre ne pourra être reconduit au-delà d'un fois (soit jusqu'au 30.9.2024). Chaque lot pris individuellement pourra être reconduit. La durée maximale totale de l'accord-cadre n'excédera pas 36 mois (période de reconduction éventuelle comprise).
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Informations complémentaires:
“Les lots avec minimum (70 % de la valeur du montant attribué) et sans maximum, exprimés en valeur, sont les suivants: lots nº 42, 55, 68.
Les lots sans...”
Informations complémentaires
Les lots avec minimum (70 % de la valeur du montant attribué) et sans maximum, exprimés en valeur, sont les suivants: lots nº 42, 55, 68.
Les lots sans minimum ni maximum sont les suivants: lot nº 69, 138, 139, 141, 147, 149, 151.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Il s'agit d'un accord-cadre d'achat de fournitures de DM de l'abord chirurgical. La présente consultation comporte dix lots. L'attribution sera faite lot...”
Conditions d'exécution du contrat
Il s'agit d'un accord-cadre d'achat de fournitures de DM de l'abord chirurgical. La présente consultation comporte dix lots. L'attribution sera faite lot par lot. Chacun des dix lots donnera lieu à la passation d'un marché. Le coordonnateur se réserve la possibilité de ne signer qu'un seul accord-cadre regroupant l'ensemble des lots attribués à un même candidat. L'annexe 1 du CCTP précise le détail de l'allotissement et les quantités. Pour les lots concernés, les quantités minimum sont contractuelles exprimées en valeur à hauteur de 70 % des quantités annoncées pour chaque adhérent pour la durée de l'accord-cadre, périodes de reconduction incluses. Les lots avec minimum (70 % de la valeur du montant attribué) et sans maximum, exprimés en valeur, sont les suivants: lots nº 42, 55, 68.
Les lots sans minimum ni maximum sont les suivants: lot nº 69, 138, 139, 141, 147, 149, 151. Les candidats sont autorisés à présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 235-579569
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-25
12:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date indiquée est prévisionnelle.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Accès au DCE. Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation: www.marches-publics.gouv.fr
La remise...”
Accès au DCE. Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation: www.marches-publics.gouv.fr
La remise des offres par voie électronique est obligatoire, à cette même adresse. Identification du pouvoir adjudicateur: pouvoir adjudicateur — procédure conjointe —groupement de commandes «Union des hôpitaux pour les achats» (UNIHA) comprenant les établissements identifiés en annexe du CCAP et ayant pour coordinateur le CHU de Toulouse. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date indiquée est prévisionnelle. forme de l'accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande en mono-attribution avec des lots sans minimum (lots nº 69,138,139,141,147,149,151) et des lots avec un minimum de 70 % de la valeur du montant attribué (lots nº 42,55,68) et sans maximum conclu en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Durée de l'accord-cadre: l'accord-cadre est conclu pour la période allant du 1.10.2021 au 30.9.2023 avec possibilité de tacite reconduction un fois pour une période de douze mois. Néanmoins, compte tenu du contexte sanitaire actuel lié au Covid-19, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de démarrer le marché à une date ultérieure au 1.10.2021 pour les lots nécessitant des tests potentiels qui n'auraient pas pu se dérouler pendant la période de test (fermeture des blocs opératoires, réquisition du personnel médical sur d'autres fonctions, priorisation des opérations, interdiction de visites de personnels externes au service etc.) pour ces lots la date de début du marché sera la date de notification du marché. La durée maximale totale de l'accord-cadre n'excédera pas 36 mois (période de reconduction éventuelle comprise).
Spécimens et échantillons: des spécimens seront éventuellement demandés et devront être adressés au pouvoir adjudicateur selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation, article 17 relatif aux spécimens. Des échantillons seront éventuellement demandés et devront être adressés au pouvoir adjudicateur selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation, article 18 relatif aux échantillons.
Renseignements complémentaires: pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats adressent leur demande de renseignements complémentaires auprès de: renseignements techniques Marion Castel-Molieres Pharmacien, responsable achats médicaux, direction des achats Hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035, 31059 Toulouse Cedex 9, tél. +33 56177 8317, courriel: castel-molieres.m@chu-toulouse.fr
Renseignements administratifs: Mégane Maury, direction des achats Hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035, 31059 Toulouse Cedex 9, tél. +33 567771062, courriel: megane.maury@uniha.org , ou en posant une question en vous rendant sur la consultation concernée à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr , onglet «Question». Les questions devront parvenir au plus tard dix jours avant la date limite de remise des offres. Le pouvoir adjudicateur devra répondre au plus tard six jours avant la date limite de remise des offres. Les candidats pourront également poser une question à l'aide du module «Échange avec l'organisme» à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr, onglet «Question».
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://Toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 080-205269 (2021-04-21)