Travaux Tous corps d’état (TCE) pour l’ensemble des bâtiments industriels et techniques, des ateliers, des réseaux métro, RER, et de surface de la RATP

RATP

La présente consultation vise à établir un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents sans montant minimal ni montant maximal qui a pour objet la réalisation de travaux Tous corps d’état (TCE) pour la maintenance des ateliers, des bâtiments industriels et techniques, des réseaux métro, RER et de surface (bus et tramway).
Le présent accord-cadre sera attribué à trois (3) titulaires pour une durée de 36 mois.
Le présent accord-cadre est basé sur un marché à Bordereau de prix unitaires (BPU) plafond avec pour chaque nouveau besoin, une consultation avec mise en concurrence des trois (3) entreprises titulaires. Cet accord-cadre concerne les demandes de travaux allant de 15 000 à 100 000 EUR.
Les travaux portent sur des chantiers à multiples corps de métiers: maçonnerie, peinture, électricité (basse tension), plomberie et montage/démontage des mobiliers du réseaux RATP, etc.
Les travaux peuvent être réalisés de jour et/ou de nuit.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-01.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-01 Avis de marché
2021-12-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-07-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ratp
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Râpée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anthony.barbe@ratp.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux Tous corps d’état (TCE) pour l’ensemble des bâtiments industriels et techniques, des ateliers, des réseaux métro, RER, et de surface de la...”    Afficher plus
Produits/services: Travaux de maçonnerie 📦
Brève description:
“La présente consultation vise à établir un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents sans montant minimal ni montant maximal qui a pour objet la...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie 📦
Produits/services supplémentaires: Installations basse tension 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement 📦
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de faux plancher 📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Description du marché:
“À titre indicatif, le nombre d'interventions/de marchés subséquents est de l'ordre de 20 à 30 par an, pour un montant moyen de 35 000 EUR et concernent...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du Code de la commande publique (CCP). La RATP se...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“E5 — Travaux second œuvre Conformément à l’article R. 2161-23 du Code de la commande publique (CCP), la RATP pourra attribuer le marché sur la base des...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”    Afficher plus
Conditions de participation

“Dans le cadre de la présente consultation, le dernier Chiffre d’affaires (CA) annuel du candidat doit représenter au moins un virgule cinq (1,5) fois le...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article L. 2142-1 du Code de la commande publique (CCP), les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à...”    Afficher plus
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités essentielles de financement: ressources propres. Modalités de paiement: prix révisable. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-20 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“— Conditions de remise des candidatures: Le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté technique/question,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département juridique — Unité «Projets et contrats»
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2021/S 128-340746 (2021-07-01)
Avis d'attribution de marché (2021-12-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris cedex 12
Téléphone: +33 698467503 📞
Courrier électronique: guillaume.rosin@ratp.fr 📧

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux Tous Corps d’Etat (TCE) pour l’ensemble des Bâtiments Industriels et Techniques, des Ateliers, des réseaux Métro, RER, et de surface de la...”    Afficher plus
Brève description:
“La présente consultation vise à établir un accord cadre multi attributaire à marchés subséquents sans montant minimum ni montant maximum qui a pour objet la...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 000 000 💰
Description
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché:
“A titre indicatif, le nombre d'interventions/de marchés subséquents est de l'ordre de 20 à 30 par an, pour un montant moyen de 35 000€ et concernent...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique (CCP). La RATP se réserve...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“E5 - Travaux second œuvre Conformément à l’article R2161-23 du Code de la Commande Publique (CCP), la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 128-340746

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: M2E210053
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“TRAVAUX TOUS CORPS D’ETAT (TCE) POUR L’ENSEMBLE DES BATIMENTS INDUSTRIELS ET TECHNIQUES, DES ATELIERS, DES RESEAUX METROS, RER ET DE SURFACE (BUS ET...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2021-12-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Spf bâtiment
Commune postale: Chevilly
Code postal: 94550
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: M2E210054
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“TRAVAUX TOUS CORPS D’ETAT (TCE) POUR L’ENSEMBLE DES BATIMENTS INDUSTRIELS ET TECHNIQUES, DES ATELIERS, DES RESEAUX METROS, RER ET DE SURFACE (BUS ET...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Nom: Spec idf
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
Région: Val-d’Oise 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

3️⃣
Numéro de contrat: M2E210055
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“TRAVAUX TOUS CORPS D’ETAT (TCE) POUR L’ENSEMBLE DES BATIMENTS INDUSTRIELS ET TECHNIQUES, DES ATELIERS, DES RESEAUX METROS, RER ET DE SURFACE (BUS ET...”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sogea idf
Commune postale: Noisy Le Grand
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Source: OJS 2021/S 240-633544 (2021-12-06)