La cité administrative de Bordeaux a été construite entre 1968 et 1972. Elle a été dessinée par les architectes Pierre Mathieu et Pierre Calmon. Elle a été conçue dès son origine pour regrouper des services de l'état installés dans toute la ville de Bordeaux. La cité administrative fait partie du patrimoine contemporain architectural de Bordeaux. Les travaux consistent à densifier et rénover énergétiquement les deux tours A et B de la cité administrative. En effet, dans le cadre de son Grand plan d'investissement 2018-2022, l'État a engagé un programme de rénovation des cités administratives et autres sites domaniaux multi-occupants visant à «Accélérer la transition écologique» et notamment à «Réduire l'empreinte énergétique des bâtiments publics». Cette opération se déroulera en parallèle de deux autres opérations: le remplacement des ascenseurs qui s'achèvera mi janvier 2022 et le désamiantage et réaménagement des trois niveaux du socle des deux tours IGH.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-05.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-06-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de restructuration
Numéro de référence: Bdxtrxtours
Brève description:
La cité administrative de Bordeaux a été construite entre 1968 et 1972. Elle a été dessinée par les architectes Pierre Mathieu et Pierre Calmon. Elle a été conçue dès son origine pour regrouper des services de l'état installés dans toute la ville de Bordeaux. La cité administrative fait partie du patrimoine contemporain architectural de Bordeaux. Les travaux consistent à densifier et rénover énergétiquement les deux tours A et B de la cité administrative. En effet, dans le cadre de son Grand plan d'investissement 2018-2022, l'État a engagé un programme de rénovation des cités administratives et autres sites domaniaux multi-occupants visant à «Accélérer la transition écologique» et notamment à «Réduire l'empreinte énergétique des bâtiments publics». Cette opération se déroulera en parallèle de deux autres opérations: le remplacement des ascenseurs qui s'achèvera mi janvier 2022 et le désamiantage et réaménagement des trois niveaux du socle des deux tours IGH.
La cité administrative de Bordeaux a été construite entre 1968 et 1972. Elle a été dessinée par les architectes Pierre Mathieu et Pierre Calmon. Elle a été conçue dès son origine pour regrouper des services de l'état installés dans toute la ville de Bordeaux. La cité administrative fait partie du patrimoine contemporain architectural de Bordeaux. Les travaux consistent à densifier et rénover énergétiquement les deux tours A et B de la cité administrative. En effet, dans le cadre de son Grand plan d'investissement 2018-2022, l'État a engagé un programme de rénovation des cités administratives et autres sites domaniaux multi-occupants visant à «Accélérer la transition écologique» et notamment à «Réduire l'empreinte énergétique des bâtiments publics». Cette opération se déroulera en parallèle de deux autres opérations: le remplacement des ascenseurs qui s'achèvera mi janvier 2022 et le désamiantage et réaménagement des trois niveaux du socle des deux tours IGH.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de restructuration📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de restructuration📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-06-30 📅
Date limite de soumission: 2021-08-05 📅
Date de publication: 2021-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 127-335689
Numéro JO-S: 127
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mise en sécurité des façades — passerelle
Numéro du lot: 1
Brève description:
Travaux de sécurisation des façades des tours: travaux à réaliser par cordiste ou passerelle spécifique. Qualibat 1452 ou références équivalentes travaux de réfection de l'étanchéité de la passerelle R + 18.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:
Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et/ou similaires au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et/ou similaires au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Intitulé du lot: Étanchéité
Numéro du lot: 2
Brève description:
Travaux de réfection partielle de l'étanchéité de la tour A Qualibat 3213 ou références équivalentes.
Intitulé du lot: Menuiserie extérieure — désamiantage
Numéro du lot: 3
Brève description:
Remplacement de l'ensemble des menuiseries extérieures de la tour A avec conservation des dormants, réfection du châssis vitré fixe en tour A — Toiture et divers travaux associés. Travaux de désamiantage des ouvrants de fenêtres de la tour A avec mastic de vitrage amianté encapsulé. Qualibat 1552 relatif au traitement de l'amiante et Qualibat 3522/RGE pour les menuiseries extérieures ou références équivalentes.
Remplacement de l'ensemble des menuiseries extérieures de la tour A avec conservation des dormants, réfection du châssis vitré fixe en tour A — Toiture et divers travaux associés. Travaux de désamiantage des ouvrants de fenêtres de la tour A avec mastic de vitrage amianté encapsulé. Qualibat 1552 relatif au traitement de l'amiante et Qualibat 3522/RGE pour les menuiseries extérieures ou références équivalentes.
Intitulé du lot: Plâtrerie/faux plafond
Numéro du lot: 4
Brève description:
Travaux de faux plafonds/cloisons de distribution/isolation des murs/menuiserie intérieure sur références chantiers similaires.
Intitulé du lot: Cloison modulaire et mobile
Numéro du lot: 5
Brève description:
Travaux de cloison modulaire, cloison mobile, organigramme et signalétique. Qualibat 4212 ou références équivalentes.
Intitulé du lot: Revêtements de sol/peinture
Numéro du lot: 6
Brève description:
Peinture intérieure/extérieure et travaux de revêtements de sols souples. Sur références chantiers similaires.
Intitulé du lot: CVC/plomberie
Numéro du lot: 7
Brève description:
Changement des pompes à chaleur en toiture tour A, mise en place de registres aérauliques sur les deux tours, création de tisaneries sur l'ensemble des étages des deux tours et travaux divers. Sur références chantiers similaires.
Intitulé du lot: Électricité: courants forts/courants faibles
Numéro du lot: 8
Brève description:
Changement des luminaires de la tour A, distribution électrique, travaux de câblage sur réseau VDI. Modification de la GTB, audiovisuel, SSI… Sur références chantiers similaires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue Jules-Ferry, 33000 Bordeaux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidatures et offres sont entièrement rédigées en langue française ou fournies avec une traduction française lorsque les documents sont rédigés dans une autre langue (article R. 2143-16 et R. 2151-12 du code de la commande publique). L'ensemble des échanges entre le pouvoir adjudicateur et les candidats devra respecter les principes de la commande publique, notamment le principe de l'égalité de traitement, qui s'applique à l'ensemble de la procédure de passation. Sans préjudice des dispositions de l'article L. 2141-11 du code de la commande publique, le candidat est informé que la candidature à la présente consultation est incompatible avec toute mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage ou avec toute intervention directe ou indirecte dans la préparation de la présente procédure de passation du marché. Les concurrents consultés considéreront comme strictement confidentiel le dossier de cette opération et ne devront communiquer aucun renseignement sur les études ainsi effectuées à qui que ce soit sans accord écrit préalable du pouvoir adjudicateur.
Les candidatures et offres sont entièrement rédigées en langue française ou fournies avec une traduction française lorsque les documents sont rédigés dans une autre langue (article R. 2143-16 et R. 2151-12 du code de la commande publique). L'ensemble des échanges entre le pouvoir adjudicateur et les candidats devra respecter les principes de la commande publique, notamment le principe de l'égalité de traitement, qui s'applique à l'ensemble de la procédure de passation. Sans préjudice des dispositions de l'article L. 2141-11 du code de la commande publique, le candidat est informé que la candidature à la présente consultation est incompatible avec toute mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage ou avec toute intervention directe ou indirecte dans la préparation de la présente procédure de passation du marché. Les concurrents consultés considéreront comme strictement confidentiel le dossier de cette opération et ne devront communiquer aucun renseignement sur les études ainsi effectuées à qui que ce soit sans accord écrit préalable du pouvoir adjudicateur.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Une visite groupée du site sera organisée le lundi 12.7.2021 à 10h30 et à 14h00. Cette visite sera obligatoire. Une attestation de visite sera remise par la personne habilitée par le pouvoir adjudicateur. Les candidats n'ayant pas procédé à cette visite et qui ne peuvent remettre l'attestation de visite avec leur offre seront éliminés. Afin d'organiser la visite, un rendez-vous sera pris avec Christine Terrancle christine.terrancle@finances.gouv.fr - Tél.: +33 534450838. La visite obligatoire du site est organisée le lundi 12 juillet.
Une visite groupée du site sera organisée le lundi 12.7.2021 à 10h30 et à 14h00. Cette visite sera obligatoire. Une attestation de visite sera remise par la personne habilitée par le pouvoir adjudicateur. Les candidats n'ayant pas procédé à cette visite et qui ne peuvent remettre l'attestation de visite avec leur offre seront éliminés. Afin d'organiser la visite, un rendez-vous sera pris avec Christine Terrancle christine.terrancle@finances.gouv.fr - Tél.: +33 534450838. La visite obligatoire du site est organisée le lundi 12 juillet.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Antenne immobilière Toulouse.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation opérationnelle
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des matériaux
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Méthodologie en lien avec le développement durable-protection de l'environnement
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément à la réglementation en vigueur, les candidats évincés peuvent exercer les recours suivants:
— un référé précontractuel avant la conclusion du contrat;
— un référé contractuel, après la conclusion du contrat dans un délai de trente et jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou après la conclusion du contrat, dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat;
Informations sur les délais d'introduction des recours
— un référé contractuel, après la conclusion du contrat dans un délai de trente et jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou après la conclusion du contrat, dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat;
— un recours en contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la date de signature du contrat.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 127-335689 (2021-06-30)
Informations complémentaires (2021-07-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La cité administrative de Bordeaux a été construite entre 1968 et 1972. Elle a été dessinée par les architectes Pierre Mathieu et Pierre Calmon. Elle a été conçue dès son origine pour regrouper des services de l'État installés dans toute la ville de Bordeaux. La cité administrative fait partie du patrimoine contemporain architectural de Bordeaux. Les travaux consistent à densifier et rénover énergétiquement les deux tours A et B de la cité administrative. En effet, dans le cadre de son Grand plan d'investissement 2018-2022, l'État a engagé un programme de rénovation des cités administratives et autres sites domaniaux multi-occupants visant à «Accélérer la transition écologique» et notamment à «Réduire l'empreinte énergétique des bâtiments publics». Cette opération se déroulera en parallèle de deux autres opérations: le remplacement des ascenseurs qui s'achèvera mi-janvier 2022 et le désamiantage et réaménagement des trois niveaux du socle des deux tours IGH.
La cité administrative de Bordeaux a été construite entre 1968 et 1972. Elle a été dessinée par les architectes Pierre Mathieu et Pierre Calmon. Elle a été conçue dès son origine pour regrouper des services de l'État installés dans toute la ville de Bordeaux. La cité administrative fait partie du patrimoine contemporain architectural de Bordeaux. Les travaux consistent à densifier et rénover énergétiquement les deux tours A et B de la cité administrative. En effet, dans le cadre de son Grand plan d'investissement 2018-2022, l'État a engagé un programme de rénovation des cités administratives et autres sites domaniaux multi-occupants visant à «Accélérer la transition écologique» et notamment à «Réduire l'empreinte énergétique des bâtiments publics». Cette opération se déroulera en parallèle de deux autres opérations: le remplacement des ascenseurs qui s'achèvera mi-janvier 2022 et le désamiantage et réaménagement des trois niveaux du socle des deux tours IGH.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Antenne immobilière SAFI GIM
Adresse postale: Antenne immobilière de Toulouse, 1 rue de la Cité — bât B
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-07-07 📅
Date de publication: 2021-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 132-349948
Se réfère à l'avis: 2021/S 127-335689
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires (2021-07-12) Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Antenne immobilière de Toulouse, 1 rue de la Cité, bâtiment B
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-07-12 📅
Date limite de soumission: 2021-09-02 📅
Date de publication: 2021-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 136-358992
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Visite obligatoire du site: visite additionnelle ou complémentaire proposée le mardi 27.7.2021 (10h30).
Source: OJS 2021/S 136-358992 (2021-07-12)
Avis d'attribution de marché (2022-02-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
la Cité Administrative de Bordeaux a été construite entre 1968 et 1972. Elle a été dessinée par les architectes Pierre MATHIEU et Pierre CALMON. Elle a été conçue dès son origine pour regrouper des services de l'état installés dans toute la ville de Bordeaux. La cité administrative fait partie du patrimoine contemporain architectural de Bordeaux. Les travaux consistent à densifier et rénover énergétiquement les deux tours A et B de la cité administrative. En effet, dans le cadre de son Grand plan d'investissement 2018-2022, l'etat a engagé un programme de rénovation des cités administratives et autres sites domaniaux multi-occupants visant à " Accélérer la transition écologique " et notamment à " Réduire l'empreinte énergétique des bâtiments publics ". Cette opération se déroulera en parallèle de deux autres opérations : le remplacement des ascenseurs qui s'achèvera mi janvier 2022 et le désamiantage et réaménagement des 3 niveaux du socle des deux tours IGH
la Cité Administrative de Bordeaux a été construite entre 1968 et 1972. Elle a été dessinée par les architectes Pierre MATHIEU et Pierre CALMON. Elle a été conçue dès son origine pour regrouper des services de l'état installés dans toute la ville de Bordeaux. La cité administrative fait partie du patrimoine contemporain architectural de Bordeaux. Les travaux consistent à densifier et rénover énergétiquement les deux tours A et B de la cité administrative. En effet, dans le cadre de son Grand plan d'investissement 2018-2022, l'etat a engagé un programme de rénovation des cités administratives et autres sites domaniaux multi-occupants visant à " Accélérer la transition écologique " et notamment à " Réduire l'empreinte énergétique des bâtiments publics ". Cette opération se déroulera en parallèle de deux autres opérations : le remplacement des ascenseurs qui s'achèvera mi janvier 2022 et le désamiantage et réaménagement des 3 niveaux du socle des deux tours IGH
Valeur totale du marché: 8249661.44 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: antenne immo safi gim
Adresse postale: antenne immobilière de Toulouse 1 rue de la cité - bât B
Contact
Téléphone: +33 534450838📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-02-14 📅
Date de publication: 2022-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 035-086762
Numéro JO-S: 35
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: mise en sécurité des façades -passerelle
Brève description:
travaux de sécurisation des façades des tours: travaux à réaliser par cordiste ou passerelle spécifique.Qualibat 1452 ou références équivalentestravaux de réfection de l'étanchéité de la passerelle R+18
Description des options:
le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et /Ou similaires au sens de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique
le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et /Ou similaires au sens de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique
Intitulé du lot: etanchéité
Brève description:
travaux de réfection partielle de l'étanchéité de la tour AQualibat 3213 ou références équivalentes
Intitulé du lot: menuiserie extérieure - désamiantage
Brève description:
remplacement de l'ensemble des menuiseries extérieures de la Tour A avec conservation des dormants, réfection du châssis vitré fixe en tour A-Toiture et divers travaux associés.Travaux de désamiantage des ouvrants de fenêtres de la tour A avec mastic de vitrage amianté encapsulé.Qualibat 1552 relatif au traitement de l'amiante et Qualibat 3522/rge pour les menuiseries extérieures ou références équivalentes
remplacement de l'ensemble des menuiseries extérieures de la Tour A avec conservation des dormants, réfection du châssis vitré fixe en tour A-Toiture et divers travaux associés.Travaux de désamiantage des ouvrants de fenêtres de la tour A avec mastic de vitrage amianté encapsulé.Qualibat 1552 relatif au traitement de l'amiante et Qualibat 3522/rge pour les menuiseries extérieures ou références équivalentes
Intitulé du lot: plâtrerie/Faux plafond
Brève description:
travaux de faux plafonds/cloisons de distribution/isolation des murs/menuiserie intérieuresur références chantiers similaires
Intitulé du lot: cloison modulaire et mobile
Brève description:
travaux de cloison modulaire, cloison mobile, organigramme et signalétique.Qualibat 4212 ou références équivalentes
Intitulé du lot: revêtements de sol/peinture
Brève description:
peinture intérieure/extérieure et travaux de revêtements de sols souples.Sur références chantiers similaires
Intitulé du lot: cvc/Plomberie
Brève description:
changement des pompes à chaleur en toiture tour A, mise en place de registres aérauliques sur les 2 tours, création de tisaneries sur l'ensemble des étages des 2 tours et travaux divers.Sur références chantiers similaires
Intitulé du lot: electricité: courants forts/courants faibles
Brève description:
changement des luminaires de la tour A, distribution électrique, travaux de câblage sur réseau VDI. Modification de la GTB, audiovisuel, Ssi...Sur références chantiers similaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
2 rue Jules Ferry 33000 Bordeaux
2 rue Jules Ferry 33000 BORDEAUX
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-17 📅
Nom: soprema entreprises
Numéro d'enregistrement national: 48519755200287
Adresse postale: 7 rue jean Baptiste Perrin
Commune postale: Eysines Cedex
Code postal: 33327
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556576029📞
Courrier électronique: travaux-bordeaux@soprema.fr📧
Pays: Gironde🏙️
Valeur totale du marché: 84445.10 EUR 💰
Nom: etablissement Lorillard - agence Nouvelle Aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 80542020500371
Adresse postale: 179 quai de Brazza
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33100
Téléphone: +33 556006163📞
Courrier électronique: travaux.sud-ouest@lorillard.fr📧
Nom: bds
Numéro d'enregistrement national: 37972280400034
Adresse postale: 11-12 rue Gay Lussac BP 10223
Commune postale: Mérignac Cedex
Code postal: 33708
Téléphone: +33 556350855📞
Courrier électronique: contact@bds-groupe.com📧
Valeur totale du marché: 1 780 252 EUR 💰
Nom: clestra Hauserman
Numéro d'enregistrement national: 79800567400022
Adresse postale: za Toussaint Castros 8 rue Diamant CS 90050
Commune postale: Le Haillan Cedex
Code postal: 33187
Téléphone: +33 556346236📞
Courrier électronique: bordeaux@clestra.com📧
Valeur totale du marché: 1 538 285 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-01-18 📅
Nom: fusion peinture
Numéro d'enregistrement national: 50874259000013
Adresse postale: route de Mont-De-Marsan Lieu-Dit Caillaous
Commune postale: Hostens
Code postal: 33125
Téléphone: +33 556886901📞
Courrier électronique: fusion.peinture@orange.fr📧
Valeur totale du marché: 179630.34 EUR 💰
Nom: geniclime Sud-Ouest
Numéro d'enregistrement national: 38996783700045
Adresse postale: 14 rue Laplace ZI du Phare
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Téléphone: +33 557921630📞
Courrier électronique: geniclimesudouest@geniclime.fr📧
Valeur totale du marché: 1 087 953 EUR 💰
Nom: eiffage Energie Sustemes - aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 40107089100106
Adresse postale: 32 rue Jacques Perrin
Commune postale: Pessac Cedex
Code postal: 33608
Téléphone: +33 557261290📞
Courrier électronique: gem.aquitaine.energie@eiffage.com📧
Nom: cegelec Bordeaux SAS
Numéro d'enregistrement national: 53791636300022
Adresse postale: 54 avenue Gustave Eiffel Canejan CS 30411
Commune postale: Cestas Cedex
Code postal: 33612
Téléphone: +33 556132727📞
Courrier électronique: mickael.debarre@cegelec.com📧
Valeur totale du marché: 3 579 096 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
1
2
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue tastet
Informations sur les délais d'introduction des recours:
conformément à la réglementation en vigueur, les candidats évincés peuvent exercer les recours suivants :- un référé précontractuel avant la conclusion du contrat ;- un référé contractuel, après la conclusion du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou après la conclusion du contrat, dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ;- un recours en contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la date de signature du contrat
Informations sur les délais d'introduction des recours
conformément à la réglementation en vigueur, les candidats évincés peuvent exercer les recours suivants :- un référé précontractuel avant la conclusion du contrat ;- un référé contractuel, après la conclusion du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou après la conclusion du contrat, dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ;- un recours en contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la date de signature du contrat
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de BORDEAUX
Source: OJS 2022/S 035-086762 (2022-02-14)