Travaux GE/GR 2021 — Menuiseries et occultations extérieures
ACM Habitat — OPH Montpellier Méditerranée Métropole
La consultation est passée en vertu des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 et R. 2151-8 à R. 2151-10 du code de la commande publique. Il s'agit de marchés à prix global et forfaitaire.
Le lot 3 comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle.
Chaque marché débute à compter de la date indiquée sur l'ordre de service de démarrage.
Le délai de réception des offres était de 2021-08-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-07-05 | Avis de marché |
| 2022-12-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie et de charpenterie
Numéro de référence: 2021-1930
Brève description:
“La consultation est passée en vertu des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 et R. 2151-8 à R. 2151-10 du code de la commande publique....”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM Habitat — OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 407 avenue du Professeur E Antonelli, CS 15590
Code postal: 34074
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.acmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: service_marches@acmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 499527500 📞
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-05 📅
Date limite de soumission: 2021-08-09 📅
Date de publication: 2021-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 131-344585
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation est passée en vertu des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 et R. 2151-8 à R. 2151-10 du code de la commande publique....”
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“Le lot 3 comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle.”
“Chaque marché débute à compter de la date indiquée sur l'ordre de service de démarrage.”
Intitulé du lot: Lot nº 1 — Portes palières extérieures — Bagatelle
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Portes palières extérieures — Bagatelle.”
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: Lot nº 2 — Portes palières extérieures — Mosson
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Portes palières extérieures — Mosson.”
Intitulé du lot: Lot nº 3 — Occultations Las Rebes
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Occultations Las Rebes.”
Intitulé du lot: Lot nº 4 — Serrurerie portalière — Las Rebes
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Serrurerie portalière — Las Rebes.”
Intitulé du lot: Lot nº 5 — Occultations beaux arts
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Occultations beaux arts.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“34000 — Montpellier.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants, DC1 ou DUME;”
“— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, DC2 ou DUME;”
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
Situation économique et financière:
“— la fiche «Présentation candidat» comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures,...”
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“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Capacités économiques et financières.”
Capacité technique et professionnelle:
“— la fiche «Présentation candidat» comprenant la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement...”
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“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;”
“— qualification et habilitation amiante SS4 pour le lot 2.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Capacités professionnelles et techniques.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Montpellier.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35180897700034
Contact
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM Habitat — OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 407 avenue du Professeur E Antonelli
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34074
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”
“Cette consultation bénéficie du service DUME.”
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.acmhabitat.fr”
“Le détail de la pondération est présenté dans le RC.”
“La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution pour les lots 3 et 4.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel: avant la conclusion du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);”
“— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de...”
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“— recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché;”
“— référé contractuel: dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution.”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral — Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 131-344585 (2021-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie et de charpenterie
Numéro de référence: 2021-1930
Brève description:
“La consultation est passée en vertu des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 et R. 2151-8 à R. 2151-10 du code de la commande publique....”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM Habitat — OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 407 avenue du Professeur E Antonelli, CS 15590
Code postal: 34074
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.acmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: service_marches@acmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 499527500 📞
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-05 📅
Date limite de soumission: 2021-08-09 📅
Date de publication: 2021-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 131-344585
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation est passée en vertu des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 et R. 2151-8 à R. 2151-10 du code de la commande publique....”
“Le lot 3 comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle.”
Afficher plus (1)
“Chaque marché débute à compter de la date indiquée sur l'ordre de service de démarrage.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Portes palières extérieures — Bagatelle.”
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: Lot nº 2 — Portes palières extérieures — Mosson
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Portes palières extérieures — Mosson.”
Intitulé du lot: Lot nº 3 — Occultations Las Rebes
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Occultations Las Rebes.”
Intitulé du lot: Lot nº 4 — Serrurerie portalière — Las Rebes
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Serrurerie portalière — Las Rebes.”
Intitulé du lot: Lot nº 5 — Occultations beaux arts
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Occultations beaux arts.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“34000 — Montpellier.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants, DC1 ou DUME;”
“— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, DC2 ou DUME;”
Afficher plus (1)
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
“— la fiche «Présentation candidat» comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures,...”
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Capacités économiques et financières.”
Capacité technique et professionnelle:
“— la fiche «Présentation candidat» comprenant la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement...”
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;”
Afficher plus (1)
“— qualification et habilitation amiante SS4 pour le lot 2.”
“Capacités professionnelles et techniques.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Montpellier.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35180897700034
Contact
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM Habitat — OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 407 avenue du Professeur E Antonelli
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34074
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”
“Cette consultation bénéficie du service DUME.”
Afficher plus (3)
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.acmhabitat.fr”
“Le détail de la pondération est présenté dans le RC.”
“La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution pour les lots 3 et 4.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel: avant la conclusion du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);”
“— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de...”
Afficher plus (2)
“— recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché;”
“— référé contractuel: dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution.”
Nom: Cciral — Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 131-344585 (2021-07-05)
Avis d'attribution de marché (2022-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation est passée en vertu des articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 et R.2151-8 à R.2151-10 du Code de la commande publique. Il...”
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Valeur totale du marché: 926 534 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 407 avenue du Prof. E.Antonelli, CS 15590
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-01 📅
Date de publication: 2022-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 235-676813
Se réfère à l'avis: 2021/S 131-344585
Numéro JO-S: 235
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation est passée en vertu des articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 et R.2151-8 à R.2151-10 du Code de la commande publique. Il...”
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“le lot 3 comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle.”
“chaque marché débute à compter de la date indiquée sur l'ordre de service de démarrage”
Intitulé du lot: Lot n°1 - Portes Palieres Exterieures - Bagatelle
Brève description:
“Portes Palieres Exterieures - Bagatelle”
Intitulé du lot: Lot n°2 - Portes Palieres Exterieures - Mosson
Brève description:
“Portes Palieres Exterieures - Mosson”
Intitulé du lot: Lot n°3 - Occultations Las Rebes
Brève description:
“Occultations Las Rebes”
Intitulé du lot: Lot n°4 - Serrurerie Portaliere- Las Rebes
Brève description:
“Serrurerie Portaliere- Las Rebes”
Intitulé du lot: Lot n°5 - Occultations Beaux Arts
Brève description:
“Occultations Beaux Arts”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-16 📅
Nom: Nse
Adresse postale: 31 RUE RICARDO MAZZA
Commune postale: Saint-Thibéry
Code postal: 34630
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 46 620 EUR 💰
Nom: Batitec
Adresse postale: 112 RUE D'HONDSCHOOTE
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 16416.54 EUR 💰
Nom: Vip plus
Adresse postale: 430 AVENUE BLAISE PASCAL
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Code postal: 34170
Valeur totale du marché: 753 035 EUR 💰
Nom: Accoplas
Adresse postale: 3 BOULEVARD LOUIS VILLECROZE
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 110 463 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Commune postale: Montpellier
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Place Félix-Baret CS 80001
Source: OJS 2022/S 235-676813 (2022-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation est passée en vertu des articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 et R.2151-8 à R.2151-10 du Code de la commande publique. Il...”
Valeur totale du marché: 926 534 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 407 avenue du Prof. E.Antonelli, CS 15590
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-01 📅
Date de publication: 2022-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 235-676813
Se réfère à l'avis: 2021/S 131-344585
Numéro JO-S: 235
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation est passée en vertu des articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 et R.2151-8 à R.2151-10 du Code de la commande publique. Il...”
“le lot 3 comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle.”
Afficher plus (1)
“chaque marché débute à compter de la date indiquée sur l'ordre de service de démarrage”
Brève description:
“Portes Palieres Exterieures - Bagatelle”
Intitulé du lot: Lot n°2 - Portes Palieres Exterieures - Mosson
Brève description:
“Portes Palieres Exterieures - Mosson”
Intitulé du lot: Lot n°3 - Occultations Las Rebes
Brève description:
“Occultations Las Rebes”
Intitulé du lot: Lot n°4 - Serrurerie Portaliere- Las Rebes
Brève description:
“Serrurerie Portaliere- Las Rebes”
Intitulé du lot: Lot n°5 - Occultations Beaux Arts
Brève description:
“Occultations Beaux Arts”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-16 📅
Nom: Nse
Adresse postale: 31 RUE RICARDO MAZZA
Commune postale: Saint-Thibéry
Code postal: 34630
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 46 620 EUR 💰
Nom: Batitec
Adresse postale: 112 RUE D'HONDSCHOOTE
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 16416.54 EUR 💰
Nom: Vip plus
Adresse postale: 430 AVENUE BLAISE PASCAL
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Code postal: 34170
Valeur totale du marché: 753 035 EUR 💰
Nom: Accoplas
Adresse postale: 3 BOULEVARD LOUIS VILLECROZE
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 110 463 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Commune postale: Montpellier
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Place Félix-Baret CS 80001
Source: OJS 2022/S 235-676813 (2022-12-01)
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