Travaux GE/GR 2021 Étanchéité — couverture — isolation — structure
ACM Habitat — OPH Montpellier Méditerranée Métropole
La consultation est passée en vertu des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 et R. 2151-8 à R. 2151-10 du code de la commande publique. Il s'agit de marchés à prix global et forfaitaire.
Le lot 1 fait l'objet d'une prestation supplémentaire éventuelle. La PSE porte sur l'étanchéité de trois toits terrasses de villas à Montauberou.
Chaque marché débute à compter de la date indiquée sur l'ordre de service de démarrage.
Il s'agit de travaux de réparations concernant la réfection d'étanchéité de toiture-terrasse, de couverture en tuiles, d'isolation thermique et de structure sur un ensemble de neuf résidences.
Le délai de réception des offres était de 2021-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Raccords de tuyauterie › Joints de tuyauterie › Joints isolants
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-30 | Avis de marché |
| 2021-08-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Numéro de référence: 2021-1908
Brève description:
“La consultation est passée en vertu des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 et R. 2151-8 à R. 2151-10 du code de la commande publique....”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Joints isolants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM Habitat — OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 407 avenue du Professeur Etienne Antonelli, CS 15590
Code postal: 34074
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.acmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: service_marches@acmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 499527500 📞
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-30 📅
Date limite de soumission: 2021-06-03 📅
Date de publication: 2021-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 087-223988
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
“Le lot 1 comporte une prestation éventuelle supplémentaire. Cette PSE porte sur l'étanchéité de trois toits terrasses de villas à Montauberou.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation est passée en vertu des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 et R. 2151-8 à R. 2151-10 du code de la commande publique....”
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“Le lot 1 fait l'objet d'une prestation supplémentaire éventuelle. La PSE porte sur l'étanchéité de trois toits terrasses de villas à Montauberou.”
“Chaque marché débute à compter de la date indiquée sur l'ordre de service de démarrage.”
“Il s'agit de travaux de réparations concernant la réfection d'étanchéité de toiture-terrasse, de couverture en tuiles, d'isolation thermique et de structure...”
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Intitulé du lot: Lot nº 1: étanchéité — toiture — terrasse
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Étanchéité — toiture — terrasse sur quatre résidences.”
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
“Le lot 1 comporte une prestation éventuelle supplémentaire. Cette PSE porte sur l'étanchéité de trois toits terrasses de villas à Montauberou.”
Intitulé du lot: Lot nº 2: couverture tuiles
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Réfection de couverture en tuiles.”
Intitulé du lot: Lot nº 3: couverture et isolation
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Réfection de couverture en tuiles et d'isolation thermique.”
Informations complémentaires:
“Ce lot nécessite une qualification RGE et une habilitation amiante.”
Intitulé du lot: Lot nº 4: création d'un joint de dilatation
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Création de joint de dilatation entre deux blocs d'immeuble.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“34000 Montpellier.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants, DC1 ou DUME;”
“— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, DC2 ou DUME;”
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
Situation économique et financière:
“— la fiche «Présentation candidat» comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures,...”
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“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Capacités économiques et financières.”
Capacité technique et professionnelle:
“— la fiche «Présentation candidat» comprenant la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement...”
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“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;”
“— qualification RGE et habilitation amiante pour le lot 3.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Capacités professionnelles et techniques.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Montpellier.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35180897700034
Contact
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM Habitat — OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 407 avenue du Professeur Etienne Antonelli
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34074
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”
“Cette consultation bénéficie du service DUME.”
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.acmhabitat.fr”
“Le détail de la pondération est présenté dans le RC. La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution pour les lots 1, 2, 3 et 4.”
“La fiche de présentation «candidat» est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature.”
“Par application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, ACM Habitat se réserve le droit de recourir à des marchés complémentaires, dans la...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel: avant la conclusion du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);”
“— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de...”
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“— recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché;”
“— référé contractuel: dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution.”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL — Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 087-223988 (2021-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Numéro de référence: 2021-1908
Brève description:
“La consultation est passée en vertu des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 et R. 2151-8 à R. 2151-10 du code de la commande publique....”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Joints isolants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM Habitat — OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 407 avenue du Professeur Etienne Antonelli, CS 15590
Code postal: 34074
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.acmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: service_marches@acmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 499527500 📞
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-30 📅
Date limite de soumission: 2021-06-03 📅
Date de publication: 2021-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 087-223988
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
“Le lot 1 comporte une prestation éventuelle supplémentaire. Cette PSE porte sur l'étanchéité de trois toits terrasses de villas à Montauberou.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation est passée en vertu des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 et R. 2151-8 à R. 2151-10 du code de la commande publique....”
“Le lot 1 fait l'objet d'une prestation supplémentaire éventuelle. La PSE porte sur l'étanchéité de trois toits terrasses de villas à Montauberou.”
Afficher plus (2)
“Chaque marché débute à compter de la date indiquée sur l'ordre de service de démarrage.”
“Il s'agit de travaux de réparations concernant la réfection d'étanchéité de toiture-terrasse, de couverture en tuiles, d'isolation thermique et de structure...”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Étanchéité — toiture — terrasse sur quatre résidences.”
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
“Le lot 1 comporte une prestation éventuelle supplémentaire. Cette PSE porte sur l'étanchéité de trois toits terrasses de villas à Montauberou.”
Intitulé du lot: Lot nº 2: couverture tuiles
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Réfection de couverture en tuiles.”
Intitulé du lot: Lot nº 3: couverture et isolation
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Réfection de couverture en tuiles et d'isolation thermique.”
Informations complémentaires:
“Ce lot nécessite une qualification RGE et une habilitation amiante.”
Intitulé du lot: Lot nº 4: création d'un joint de dilatation
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Création de joint de dilatation entre deux blocs d'immeuble.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“34000 Montpellier.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants, DC1 ou DUME;”
“— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, DC2 ou DUME;”
Afficher plus (1)
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
“— la fiche «Présentation candidat» comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures,...”
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Capacités économiques et financières.”
Capacité technique et professionnelle:
“— la fiche «Présentation candidat» comprenant la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement...”
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;”
Afficher plus (1)
“— qualification RGE et habilitation amiante pour le lot 3.”
“Capacités professionnelles et techniques.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Montpellier.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35180897700034
Contact
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM Habitat — OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 407 avenue du Professeur Etienne Antonelli
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34074
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”
“Cette consultation bénéficie du service DUME.”
Afficher plus (4)
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.acmhabitat.fr”
“Le détail de la pondération est présenté dans le RC. La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution pour les lots 1, 2, 3 et 4.”
“La fiche de présentation «candidat» est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature.”
“Par application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, ACM Habitat se réserve le droit de recourir à des marchés complémentaires, dans la...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel: avant la conclusion du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);”
“— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de...”
Afficher plus (2)
“— recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché;”
“— référé contractuel: dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution.”
Nom: CCIRAL — Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 087-223988 (2021-04-30)
Avis d'attribution de marché (2021-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation est passée en vertu des articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 et R.2151-8 à R.2151-10 du Code de la commande publique. Il...”
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Valeur totale du marché: 538141.91 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 407 avenue du Prof. E.Antonelli, CS 15590
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-04 📅
Date de publication: 2021-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 152-403789
Se réfère à l'avis: 2021/S 087-223988
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
“Le lot 1 comporte une prestation éventuelle supplémentaire. Cette Pse porte sur l'étanchéité de 3 toits terrasses de villas à Montauberou”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation est passée en vertu des articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 et R.2151-8 à R.2151-10 du Code de la commande publique. Il...”
Afficher plus
“le lot 1 fait l'objet d'une prestation supplémentaire éventuelle. La Pse porte sur l'étanchéité de 3 toits terrasses de villas à Montauberou.”
“chaque marché débute à compter de la date indiquée sur l'ordre de service de démarrage.”
“il s'agit de travaux de réparations concernant la réfection d'étanchéité de toiture-terrasse, de couverture en tuiles, d'isolation thermique et de structure...”
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Intitulé du lot: Lot n°1 - Etancheite Toiture Terrasse
Brève description:
“Etancheite Toiture Terrasse sur 4 résidences”
Informations complémentaires:
“Le lot 1 comporte une prestation éventuelle supplémentaire. Cette Pse porte sur l'étanchéité de 3 toits terrasses de villas à Montauberou”
Intitulé du lot: Lot n°2 - Couverture Tuiles
Brève description:
“Refection De Couverture En Tuiles”
Intitulé du lot: Lot n°3 - Couverture et Isolation
Brève description:
“Refection De Couverture En Tuiles Et D'Isolation Thermique”
Informations complémentaires:
“Ce lot nécessite une qualification Rge et une habilitation amiante”
Intitulé du lot: Lot n°4 - Creation D'Un Joint De Dilatation
Brève description:
“Creation De Joint De Dilatation Entre 2 Blocs D'Immeuble”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-28 📅
Nom: Sud est etancheite
Adresse postale: Zac La Valentine 6 117 Traverse de la Montre
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 224025.31 EUR 💰
Nom: Sarl eti couverture
Adresse postale: 80 impasse des millepertuis
Commune postale: Vendargues
Code postal: 34740
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 137009.1 EUR 💰
Nom: Languedoc toitures
Adresse postale: Ancienne gare
Commune postale: Baillargues
Code postal: 34670
Valeur totale du marché: 131482.5 EUR 💰
Nom: Freyssinet
Adresse postale: 235 AV DE COULINS
Commune postale: Gémenos
Code postal: 13420
Valeur totale du marché: 45 625 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
4
3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Commune postale: Montpellier
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Place Félix-Baret CS 80001
Source: OJS 2021/S 152-403789 (2021-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation est passée en vertu des articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 et R.2151-8 à R.2151-10 du Code de la commande publique. Il...”
Valeur totale du marché: 538141.91 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 407 avenue du Prof. E.Antonelli, CS 15590
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-04 📅
Date de publication: 2021-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 152-403789
Se réfère à l'avis: 2021/S 087-223988
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
“Le lot 1 comporte une prestation éventuelle supplémentaire. Cette Pse porte sur l'étanchéité de 3 toits terrasses de villas à Montauberou”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation est passée en vertu des articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 et R.2151-8 à R.2151-10 du Code de la commande publique. Il...”
“le lot 1 fait l'objet d'une prestation supplémentaire éventuelle. La Pse porte sur l'étanchéité de 3 toits terrasses de villas à Montauberou.”
Afficher plus (2)
“chaque marché débute à compter de la date indiquée sur l'ordre de service de démarrage.”
“il s'agit de travaux de réparations concernant la réfection d'étanchéité de toiture-terrasse, de couverture en tuiles, d'isolation thermique et de structure...”
Brève description:
“Etancheite Toiture Terrasse sur 4 résidences”
Informations complémentaires:
“Le lot 1 comporte une prestation éventuelle supplémentaire. Cette Pse porte sur l'étanchéité de 3 toits terrasses de villas à Montauberou”
Intitulé du lot: Lot n°2 - Couverture Tuiles
Brève description:
“Refection De Couverture En Tuiles”
Intitulé du lot: Lot n°3 - Couverture et Isolation
Brève description:
“Refection De Couverture En Tuiles Et D'Isolation Thermique”
Informations complémentaires:
“Ce lot nécessite une qualification Rge et une habilitation amiante”
Intitulé du lot: Lot n°4 - Creation D'Un Joint De Dilatation
Brève description:
“Creation De Joint De Dilatation Entre 2 Blocs D'Immeuble”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-28 📅
Nom: Sud est etancheite
Adresse postale: Zac La Valentine 6 117 Traverse de la Montre
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 224025.31 EUR 💰
Nom: Sarl eti couverture
Adresse postale: 80 impasse des millepertuis
Commune postale: Vendargues
Code postal: 34740
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 137009.1 EUR 💰
Nom: Languedoc toitures
Adresse postale: Ancienne gare
Commune postale: Baillargues
Code postal: 34670
Valeur totale du marché: 131482.5 EUR 💰
Nom: Freyssinet
Adresse postale: 235 AV DE COULINS
Commune postale: Gémenos
Code postal: 13420
Valeur totale du marché: 45 625 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
4
3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Commune postale: Montpellier
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Place Félix-Baret CS 80001
Source: OJS 2021/S 152-403789 (2021-08-04)
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