Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole avec comme coordonnateur du groupement de commandes Montpellier Méditerranée Métropole (pour les seuls lot 6 à 10).
Le présent accord-cadre a, plus précisément, pour objet les travaux nécessaires à l'aménagement, la réfection et l'entretien de la voirie et des espaces publics de Montpellier Méditerranée Métropole et de la ville de Montpellier, répartis en neuf lots géographiques et un lot technique.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux et maintenance de voirie
Produits/services: Travaux routiers📦
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole avec comme...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole avec comme coordonnateur du groupement de commandes Montpellier Méditerranée Métropole (pour les seuls lot 6 à 10).
Le présent accord-cadre a, plus précisément, pour objet les travaux nécessaires à l'aménagement, la réfection et l'entretien de la voirie et des espaces publics de Montpellier Méditerranée Métropole et de la ville de Montpellier, répartis en neuf lots géographiques et un lot technique.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 93 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux routiers📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de réparation de routes📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché: Plaine Ouest.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Piémonts et Garrigues.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Vallée du Lez.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 800 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Cadoule et Bérange.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 800 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Littoral.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 200 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Quartiers Croix d'Argent, près d'Arènes et Port Marianne.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Quartiers Montpellier Centre 1, 3 et 4.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 000 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Quartiers Mosson et Cévennes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Quartiers Hôpitaux Facultés et Montpellier Centre 2.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Asphalte coulé.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables semestriellement. Avance de 20,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de la Métropole de Montpellier. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Si l'accord-cadre arrive à son terme, le prochain avis d'appel public à la concurrence sera publié en 2024, sinon en 2021, 2022 ou 2023.” Informations complémentaires
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://marches.montpellier3m.fr — L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. À défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Le numéro de la procédure est le G0d0065ep.
Pour information:
— la valeur totale estimée indiquée en valeur hors TVA au II.1.5), soit 93 200 000,00 correspond au maximum de commandes fixé pour l'ensemble des lots sur la durée totale du marché, reconductions éventuelles comprises, soit quatre ans;
— la valeur estimée indiquée pour chaque lot correspond à l'estimation de la valeur totale maximale pour la durée totale du lot concerné, soit quatre ans, reconductions éventuelles comprises;
— le montant estimé des prestations en EUR HT. Correspondant au détail quantitatif estimatif annuel fourni dans le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est de:
—— lot 1: 1 405 500,
—— lot 2: 791 500,
—— lot 3: 976 000,
—— lot 4: 978 000,
—— lot 5 : 1 206 000,
—— lot 6: 1 790 000,
—— lot 7: 2 400 000,
—— lot 8: 1 856 000,
—— lot 9: 1 773 500,
—— lot 10: 320 500.
Numéro de la consultation: G0d0065ep.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 010-015737 (2021-01-11)
Informations complémentaires (2021-02-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux et maintenance de voirie
G0D0065EP
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole avec comme...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Ville de Montpellier et Montpellier Méditerranée Métropole avec comme coordonnateur du groupement de commandes Montpellier Méditerranée Métropole (pour les seuls lot 6 à 10).
Le présent accord-cadre a, plus précisément, pour objet les travaux nécessaires à l'aménagement, la réfection et l'entretien de la voirie et des espaces publics de Montpellier Méditerranée Métropole et de la Ville de Montpellier, répartis en neuf lots géographiques et un lot technique.
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 010-015737
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-02-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-02-22 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-02-15 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-02-22 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2021/S 025-058150 (2021-02-02)
Avis d'attribution de marché (2021-08-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 50, Place Zeus Cedex 2 Cs39556
Commune postale: Montpellier
Objet Champ d'application du marché
Titre: travaux et maintenance de voirie
Brève description:
“le présent accord-cadre a, plus précisément, pour objet les travaux nécessaires à l'aménagement, la réfection et l'entretien de la voirie et des espaces...”
Brève description
le présent accord-cadre a, plus précisément, pour objet les travaux nécessaires à l'aménagement, la réfection et l'entretien de la voirie et des espaces publics de Montpellier Méditerranée Métropole et de la Ville de Montpellier, répartis en 10 lots géographiques et un lot technique
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 93 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: plaine Ouest
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Informations sur les options
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires” Description
Description du marché: piémonts et Garrigues
Description du marché: vallée du Lez
Description du marché: cadoule et Bérange
Description du marché: littoral
Description du marché: quartiers Croix d'argent, Près d'arènes et Port Marianne
Description du marché: quartiers Montpellier Centre 1, 3 et 4
Description du marché: quartiers Mosson et Cévennes
Description du marché: quartiers Hôpitaux Facultés et Montpellier Centre 2
Description du marché: asphalte coulé
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 010-015737
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: G0D0065EPA
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: plaine Ouest
Date de conclusion du contrat: 2021-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: eiffage route grand sud
Adresse postale: 4 rue de copenhague bp 70027
Commune postale: Vitrolles Cedex
Code postal: 13741
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: G0D0065EPB
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: piémonts et Garrigues
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: eurovia languedoc roussillon
Adresse postale: route de lodeve
Commune postale: Juvignac
Code postal: 34990
Téléphone: +33 67912626📞
Fax: +33 67912055 📠
Nom: razel bec
Adresse postale: agence languedoc cs 20030
Commune postale: St Jean-de-Vedas Cedex
Code postal: 34433
Téléphone: +33 67101769📞
Fax: +33 67101774 📠 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: G0D0065EPC
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: vallée du Lez
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: za de la biste cs 70013 82 rue jean baptiste calvignac
Commune postale: Baillargues
Code postal: 34670
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 800 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: G0D0065EPD
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: cadoule et Bérange
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 800 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: G0D0065EPE
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: littoral
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 200 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: G0D0065EPF
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: quartiers Croix d'argent, Près d'arènes et Port Marianne
Nom et adresse du contractant
Nom: spie batignolles malet
Adresse postale: 18 rue des cabernets
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: G0D0065EPG
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: quartiers Montpellier Centre 1, 3 et 4
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: G0D0065EPH
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: quartiers Mosson et Cévennes
Nom et adresse du contractant
Nom: guintoli sas
Adresse postale: route de vauguieres rd 172 CS 90045
Téléphone: +33 67686900📞
Nom: travaux publics du sud ouest tpso
Adresse postale: 954 chemin du guillaumant Bp5
Commune postale: Lezignan-la-Cebe
Code postal: 34120
Téléphone: +33 67904000📞
Fax: +33 67907174 📠
Nom: lautier moussac
Adresse postale: 5 za peire plantade rd 226
Commune postale: Moussac
Code postal: 30190
Téléphone: +33 66816187📞
Nom: ehtp
Adresse postale: route de vauguieres la mogere Rd172
Nom: faurie sas
Adresse postale: 100 rue des lauriers ecoparc
Commune postale: Saint-Aunes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: G0D0065EPI
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: quartiers Hôpitaux Facultés et Montpellier Centre 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: G0D0065EPJ
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: asphalte coulé
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: asten
Adresse postale: zi route de jacou cs 40021 le cres
Commune postale: Le Cres
Code postal: 34920
Téléphone: +33 67878585📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
“le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact:...”
le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique, Mme Elisabeth LEOTARD, tél: 04 67 13 73 91 ; mail: e.leotard@montpellier3m.fr.
Pour chaque lot: L'Analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif.
Pour le lot 1, le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 832 542,91euro (H.T.).
Pour le lot 2, le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 649 084,85euro (H.T.).
Pour le lot 3, le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 1 000 083,65euro (H.T.).
Pour le lot 4, le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 768 191,25euro (H.T.).
Pour le lot 5, le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 909 052,20euro (H.T.).
Pour le lot 6, le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 1 343 416,99euro (H.T.).
Pour le lot 7, le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 1 881 897,60euro (H.T.).
Pour le lot 8, le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 1 654 885,85euro (H.T.).
Pour le lot 9, le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 1 142 657,67euro (H.T.).
Pour le lot 10, le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 232 478,00euro (H.T.).
S'Agissant d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum mais avec maximum, le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du marché/du lot correspond au montant estimé du lot
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Source: OJS 2021/S 158-417433 (2021-08-12)