Travaux et entretien des clôtures — année 2021 reconductible jusqu'en 2024

Ville d'Aulnay-sous-Bois

La présente consultation concerne les travaux et l'entretien des clôtures — année 2021 et reconductible jusqu'en 2024.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-08-13. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-13 Avis de marché
2022-04-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Clôtures
Numéro de référence: ESV 21-01
Brève description:
La présente consultation concerne les travaux et l'entretien des clôtures — année 2021 et reconductible jusqu'en 2024.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Clôtures 📦
Code CPV supplémentaire: Clôtures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 93600
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.aulnay-sous-bois.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_Tk-yRyyxwU 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_Tk-yRyyxwU 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-13 📅
Date limite de soumission: 2021-08-13 📅
Date de publication: 2021-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 136-359675
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et sans maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre concerne une prestation de travaux. Par conséquent, il est soumis au CCAG-Travaux. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et sans maximum. Le marché est conclu pour un (1) an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction. Le début d'exécution du marché sera indiqué par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux (OS de démarrage). Les délais d'exécution ne pourront toutefois excéder: — travaux d'entretien et d'aménagement courants: trois mois, — travaux d'entretien urgents: cinq jours ouvrés afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons des modèles de fixation des panneaux de treillis sur poteaux rectangulaire correspondant aux prix 8.1 et 9.1 du BPU. Les caractéristiques des échantillons sont communes aux deux lots et indiquées dans le RC. Le détail concernant les échantillons sont indiqués dans le RC.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Travaux et entretien des clôtures des sites sportifs communaux
Numéro du lot: 1
Brève description: Travaux et entretien des clôtures des sites sportifs communaux.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans.
Intitulé du lot: Travaux et entretien des clôtures des écoles, crèches et autres sites communaux
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux et entretien des clôtures des écoles, crèches et autres sites communaux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— DC1, indiquant l'intention de soumissionner, mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, faisant apparaître les membres du groupement et le mandataire explicitement;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement — DC2.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires de prestations de services identiques ou similaires à l'objet du présent marché, et réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (2018, 2019 et 2020);
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principaux travaux exécutés au cours des trois dernières années (2018, 2019 et 2020), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste fait l'objet d'une annexe au règlement de consultation (annexe nº 1). Les travaux sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-08-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_Tk-yRyyxwU 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2024.
Le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et sans maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre concerne une prestation de travaux. Par conséquent, il est soumis au CCAG-Travaux. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et sans maximum. Le marché est conclu pour un (1) an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché. Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction. Le début d'exécution du marché sera indiqué par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux (OS de démarrage). Les délais d'exécution ne pourront toutefois excéder:
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— travaux d'entretien et d'aménagement courants: trois mois,
— travaux d'entretien urgents: cinq jours ouvrés afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons des modèles de fixation des panneaux de treillis sur poteaux rectangulaire correspondant aux prix 8.1 et 9.1 du BPU.
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Les caractéristiques des échantillons sont communes aux deux lots et indiquées dans le RC. Le détail concernant les échantillons sont indiqués dans le RC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie d'Aulnay-sous-Bois — direction des affaires juridiques et de la commande publique
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Adresse Internet: http://www.aulnay-sous-bois.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 136-359675 (2021-07-13)
Avis d'attribution de marché (2022-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne les Travaux et l'entretien des clôtures - année 2021 et reconductible jusqu'en 2024.
Valeur totale du marché: 355 132 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'aulnay-sous-bois
Adresse postale: place de l'hôtel de ville
Contact
Téléphone: +33 148796282 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-05 📅
Date de publication: 2022-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 070-184184
Se réfère à l'avis: 2021/S 136-359675
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions des articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et sans maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre concerne une prestation de travaux. Par conséquent, il est soumis au C.C.A.G.-Travaux. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et sans maximum fixé, pour la partie à prix unitaire, les montants sont sans minimum et sans maximum. Le marché est conclu pour un (1) an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché. Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction. Le début d'exécution du marché sera indiqué par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: travaux et entretien des clotures des sites sportifs communaux
Brève description: travaux et entretien des clotures des sites sportifs communaux
Intitulé du lot: travaux et entretien des clotures des ecoles, creches et autres sites communaux
Brève description: travaux et entretien des clotures des ecoles, creches et autres sites communaux

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-18 📅
Nom: macev
Adresse postale: 5 rue des Raverdis
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 137 804 EUR 💰
Nom: compagnie des clotures
Adresse postale: 3 route de Messy
Commune postale: Charny
Code postal: 77410
Valeur totale du marché: 217 328 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires
le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2 et
R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions des articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et sans maximum.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Cet accord-cadre concerne une prestation de travaux. Par conséquent, il est soumis au C.C.A.G.-Travaux.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et sans maximum fixé, pour la partie à prix unitaire, les montants sont sans minimum et sans maximum.
Le marché est conclu pour un (1) an à compter de sa notification.
Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction.
Le début d'exécution du marché sera indiqué par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.Montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Téléphone: +33 149202000 📞
Source: OJS 2022/S 070-184184 (2022-04-05)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-Saint-Denis
Fournisseurs:
Compagnie des clôtures Macev
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Équipement routier Mobilier routier Clôtures