Travaux de serrurerie clôture métallerie sur le patrimoine bâti et les équipements de la Collectivité territoriale de Martinique
Collectivité territoriale de Martinique
Les travaux comprendront notamment:
— les installations de chantier,
— les frais d'implantation,
— le débroussaillage, l'abattage et le dessouchage d'arbres,
— fourniture et pose de clôture de tout type,
— démolition de maçonnerie de toutes natures,
— fourniture et mise en œuvre de remblai,
— fourniture et mise en œuvre béton,
— fourniture et pose d'équipement de serrurerie divers,
— fourniture et pose de portes portails barreaudage grille garde-corps rideau métallique divers,
— fourniture et pose d'escaliers métalliques,
— fourniture et pose de motorisations pour portails.
Le délai de réception des offres était de 2021-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ferronnerie du centre sarl
- • trav'Btp sasu (travaux batiment et travaux publics sasu)
- • tremplin'S SASU
- • vertige sarl
- • Assemblage de structures en métal › Installation de structures en métal
- • Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité › Pose de clôtures
- • Martinique › Martinique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-13 | Avis de marché |
| 2021-05-12 | Informations complémentaires |
| 2022-03-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation de structures en métal
Numéro de référence: SERRURERIE 21-25
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de structures en métal 📦
Code CPV supplémentaire: Installation de structures en métal 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale de Martinique
Adresse postale: rue Gaston Defferre — Cluny — CS 30137
Code postal: 97201
Commune postale: Fort-de-France
Contact
Adresse Internet: http://www.collectivitedemartinique.mq 🌏
Courrier électronique: courrier@collectivitedemartinique.mq 📧
Téléphone: +33 596593600 📞
Fax: +33 596726810 📠
URL des documents: http://www.collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-13 📅
Date limite de soumission: 2021-05-17 📅
Date de publication: 2021-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 074-185375
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Secteur Nord 1
Numéro du lot: 1
Brève description: Voir la section II.1.4) de l'avis de marché.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Le financement sur fonds européen ne concernera que certains bons de commande.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Description des options:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Secteur Centre 1
Numéro du lot: 4
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Secteur Centre 3
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Secteur Sud 1
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Secteur Sud 2
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Secteur Sud 3
Numéro du lot: 9
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Avril 2025.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Martinique
Adresse postale: 12 rue du Citronnier — Plateau Fofo — CS 17103
Commune postale: Schœlcher
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 596716667 📞
Fax: +33 596631008 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: La greffe du tribunal administratif de Martinique
Fax: +33 536631008 📠
Source: OJS 2021/S 074-185375 (2021-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation de structures en métal
Numéro de référence: SERRURERIE 21-25
Brève description:
Les travaux comprendront notamment:
— les installations de chantier,
— les frais d'implantation,
— le débroussaillage, l'abattage et le dessouchage d'arbres,
— fourniture et pose de clôture de tout type,
— démolition de maçonnerie de toutes natures,
— fourniture et mise en œuvre de remblai,
— fourniture et mise en œuvre béton,
— fourniture et pose d'équipement de serrurerie divers,
— fourniture et pose de portes portails barreaudage grille garde-corps rideau métallique divers,
— fourniture et pose d'escaliers métalliques,
— fourniture et pose de motorisations pour portails.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de structures en métal 📦
Code CPV supplémentaire: Installation de structures en métal 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale de Martinique
Adresse postale: rue Gaston Defferre — Cluny — CS 30137
Code postal: 97201
Commune postale: Fort-de-France
Contact
Adresse Internet: http://www.collectivitedemartinique.mq 🌏
Courrier électronique: courrier@collectivitedemartinique.mq 📧
Téléphone: +33 596593600 📞
Fax: +33 596726810 📠
URL des documents: http://www.collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-13 📅
Date limite de soumission: 2021-05-17 📅
Date de publication: 2021-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 074-185375
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Sans montant minimal ni montant maximal. À titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à 500 000,00 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux comprendront notamment:
— les installations de chantier,
— les frais d'implantation,
— le débroussaillage, l'abattage et le dessouchage d'arbres,
— fourniture et pose de clôture de tout type,
— démolition de maçonnerie de toutes natures,
— fourniture et mise en œuvre de remblai,
— fourniture et mise en œuvre béton,
— fourniture et pose d'équipement de serrurerie divers,
— fourniture et pose de portes portails barreaudage grille garde-corps rideau métallique divers,
— fourniture et pose d'escaliers métalliques,
— fourniture et pose de motorisations pour portails.
Intitulé du lot: Secteur Nord 1
Numéro du lot: 1
Brève description: Voir la section II.1.4) de l'avis de marché.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre sera conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il sera reconduit de façon tacite par période d'un (1) an, de date anniversaire à date anniversaire, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Le délai des prestations sera fixé dans chaque bon de commande.
Afficher plus
Accord-cadre passé pour une durée d'un an reconductible trois fois de façon tacite.
Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options en mois: douze (à compter de la date de notification de cet accord-cadre).
Nombre de reconductions éventuelles: trois.
Informations complémentaires:
Sans montant minimal ni montant maximal. À titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à 500 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Secteur Nord 2
Numéro du lot: 2
Description des options:
Description des options: accord-cadre passé pour une durée d'un an reconductible trois fois de façon tacite.
Intitulé du lot: Secteur Nord 3
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Secteur Centre 1
Numéro du lot: 4
Informations complémentaires:
Sans montant minimal ni montant maximal. À titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à 600 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Secteur Centre 2
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Secteur Centre 3
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Secteur Sud 1
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Secteur Sud 2
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Secteur Sud 3
Numéro du lot: 9
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Grand-Rivière, Macouba, Basse-Pointe, Lorrain, Marigot, Sainte-Marie.
Trinité, Robert, Gros-Morne.
Prêcheur, Ajoupa-Bouillon, Morne Rouge, Saint-Pierre, Fonds-Saint-Denis, Morne-Vert, Carbet, Bellefontaine, Case-Pilote.
Schœlcher, Fort-de-France, Rive droite Levassor.
Fort-de-France, Rive Gauche Levassor.
Lamentin, Saint-Joseph.
François, Ducos, Saint-Esprit.
Rivière Pilote, Vauclin, Marin, Sainte-Anne, Saint-Luce.
Trois-Îlets, Rivière-Salée, Diamant, Anses-d'Arlet.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.collectiviteterritorialedemartinique.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Avril 2025.
Procédure ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande passé sur la base des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Fonds propres de la Collectivité territoriale de Martinique et éventuellement sur des fonds nationaux et/ou européens.
Afficher plus
Paiement: virement administratif.
Délai laissé au soumissionnaire attributaire pour produire les pièces prévues à l'article R. 2142-8 du code de la commande publique: huit jours calendaires.
Délai global de paiement: 30 jours.
Décomptes réglés mensuellement.
Avance de 30 % prévue.
Type de prix: prix unitaires.
Variation des prix: prix révisables.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Martinique
Adresse postale: 12 rue du Citronnier — Plateau Fofo — CS 17103
Commune postale: Schœlcher
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 596716667 📞
Fax: +33 596631008 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: La greffe du tribunal administratif de Martinique
Fax: +33 536631008 📠
Source: OJS 2021/S 074-185375 (2021-04-13)
Informations complémentaires (2021-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pose de clôtures 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale Martinique
Adresse postale: rue Gaston Defferre, Cluny, CS 30137
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-12 📅
Date limite de soumission: 2021-05-31 📅
Date de publication: 2021-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 094-246126
Se réfère à l'avis: 2021/S 074-185375
Numéro JO-S: 94
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2021/S 094-246126 (2021-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux comprendront notamment:
— les installations de chantier,
— les frais d'implantation,
— le débroussaillage,
— l'abattage et le dessouchage d'arbres,
— fourniture et pose de clôture de tout type,
— démolition de maçonnerie de toutes natures,
— fourniture et mise en œuvre de remblai,
— fourniture et mise en œuvre béton,
— fourniture et pose d'équipement de serrurerie divers,
— fourniture et pose de portes portails barreaudage grille garde-corps rideau métallique divers,
— fourniture et pose d'escaliers métalliques,
— fourniture et pose de motorisations pour portails.
Afficher plus
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pose de clôtures 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale Martinique
Adresse postale: rue Gaston Defferre, Cluny, CS 30137
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-12 📅
Date limite de soumission: 2021-05-31 📅
Date de publication: 2021-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 094-246126
Se réfère à l'avis: 2021/S 074-185375
Numéro JO-S: 94
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— le débroussaillage,
— l'abattage et le dessouchage d'arbres,
Avis d'attribution de marché (2022-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: Martinique 🇲🇶
Nom du pouvoir adjudicateur: collectivite territoriale martinique
Adresse postale: rue Gaston Defferre - cluny - cS 30137
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-11 📅
Date de publication: 2022-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 053-136934
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: secteur Nord 1
Description des options:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: le Financement sur fonds européen ne concernera que certains bons de commande
Informations complémentaires:
secteur Nord 3
secteur Centre 1
Informations complémentaires:
Informations complémentaires:
secteur Sud 1
secteur Sud 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
¨Valeur Technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-16 📅
Nom: trav'Btp sasu (travaux batiment et travaux publics sasu)
Numéro d'enregistrement national: 45243086100024
Adresse postale: 41 Rue Plateforme
Commune postale: Marigot
Code postal: 97225
Pays: Martinique 🇲🇶
Téléphone: +33 0696180676 📞
Courrier électronique: mickael.borry@gmail.com 📧
Pays: Martinique 🏙️
Valeur totale du marché: 672266.60 EUR 💰
Nom: vertige sarl
Numéro d'enregistrement national: 5209660180021
Adresse postale: 72 Résidence Arc en ciel - château Paille
Commune postale: Vauclin
Code postal: 97280
Téléphone: +33 596607235 📞
Courrier électronique: ao@vertige-wi.fr 📧
Valeur totale du marché: 622534.37 EUR 💰
Nom: tremplin'S SASU
Numéro d'enregistrement national: 40289347300056
Téléphone: +33 0596607235 📞
Courrier électronique: ao@tremplins.eu 📧
Valeur totale du marché: 631557.64 EUR 💰
Nom: ferronnerie du centre sarl
Numéro d'enregistrement national: 423525104
Adresse postale: chemin Morne Coco no 101 - gondeau
Commune postale: Le Lamentin
Code postal: 97232
Téléphone: +33 0596505613 📞
Courrier électronique: ferronnerie.du.centre@wanadoo.fr 📧
Valeur totale du marché: 683 311 EUR 💰
722 288 EUR 💰
Téléphone: +33 596505613 📞
Valeur totale du marché: 662 911 EUR 💰
607907.27 EUR 💰
Téléphone: +33 696180676 📞
Valeur totale du marché: 674600.65 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 03
02
05
01
04
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Martinique
Adresse postale: 12 rue du Citronnier-Plateau Fofo-Cs 17103
Commune postale: Schoelcher
Pays: Martinique 🇲🇶
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: la Greffe du Tribunal Administratif de Martinique
Source: OJS 2022/S 053-136934 (2022-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
travaux de Serrurerie Clôture Métallerie sur le patrimoine bâti et les équipements de la Collectivité Territoriale de Martinique
Valeur totale du marché: 5277376.53 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: Martinique 🇲🇶
Nom du pouvoir adjudicateur: collectivite territoriale martinique
Adresse postale: rue Gaston Defferre - cluny - cS 30137
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-11 📅
Date de publication: 2022-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 053-136934
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
sans montant minimum et sans montant maximum. A titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à 500 000,00 euros (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: secteur Nord 1
Description des options:
les accords-cadres seront conclus pour une période d'un (1) an à compter de leur date de notification. Ils seront reconduits de façon tacite par période d'un (1) an, de date anniversaire à date anniversaire, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
sans montant minimum et sans montant maximum. A titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à 500 000,00 euros (H.T.).
Intitulé du lot: secteur Nord 2
secteur Nord 3
secteur Centre 1
Informations complémentaires:
sans montant minimum et sans montant maximum. A titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à 600 000,00 euros (H.T.).
Intitulé du lot: secteur Centre 2
Informations complémentaires:
Sans montant minimum et sans montant maximum. A titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à 600 000,00 euros (H.T.).
Intitulé du lot: secteur Centre 3
secteur Sud 1
secteur Sud 2
Brève description:
travaux de Serrurerie Clôture Métallerie sur le patrimoine bâti et les équipements de la Collectivité Territorial de Martinique
Intitulé du lot: secteur Sud 3
Informations complémentaires:
Sans montant minimum et sans montant maximum. A titre indicatif, le montant de la dépense annuelle s'élève à 500 000,00 euros (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
grand-Rivière, Macouba, Basse-Pointe, Lorrain, Marigot, Sainte-Marie
trinité, Robert, Gros-Morne
prêcheur, Ajoupa-Bouillon, Morne Rouge, Saint-Pierre, Fonds Saint-Denis, Morne-Vert, Carbet, Bellefontaine, Case-Pilote
schoelcher, Fort-De-France Rive droite LEVASSOR
fort-De-France Rive gauche LEVASSOR
lamentin, Saint-Joseph
françois, Ducos, Saint-Esprit
rivière Pilote, Vauclin, Marin, Sainte-Anne, Sainte-Luce
trois-Ilets, Rivière-Salée, Diamant, Anse d'arlet
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
¨Valeur Technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-16 📅
Nom: trav'Btp sasu (travaux batiment et travaux publics sasu)
Numéro d'enregistrement national: 45243086100024
Adresse postale: 41 Rue Plateforme
Commune postale: Marigot
Code postal: 97225
Pays: Martinique 🇲🇶
Téléphone: +33 0696180676 📞
Courrier électronique: mickael.borry@gmail.com 📧
Pays: Martinique 🏙️
Valeur totale du marché: 672266.60 EUR 💰
Nom: vertige sarl
Numéro d'enregistrement national: 5209660180021
Adresse postale: 72 Résidence Arc en ciel - château Paille
Commune postale: Vauclin
Code postal: 97280
Téléphone: +33 596607235 📞
Courrier électronique: ao@vertige-wi.fr 📧
Valeur totale du marché: 622534.37 EUR 💰
Nom: tremplin'S SASU
Numéro d'enregistrement national: 40289347300056
Téléphone: +33 0596607235 📞
Courrier électronique: ao@tremplins.eu 📧
Valeur totale du marché: 631557.64 EUR 💰
Nom: ferronnerie du centre sarl
Numéro d'enregistrement national: 423525104
Adresse postale: chemin Morne Coco no 101 - gondeau
Commune postale: Le Lamentin
Code postal: 97232
Téléphone: +33 0596505613 📞
Courrier électronique: ferronnerie.du.centre@wanadoo.fr 📧
Valeur totale du marché: 683 311 EUR 💰
722 288 EUR 💰
Téléphone: +33 596505613 📞
Valeur totale du marché: 662 911 EUR 💰
607907.27 EUR 💰
Téléphone: +33 696180676 📞
Valeur totale du marché: 674600.65 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 03
02
05
01
04
Référence
Informations complémentaires
le lot no7 : Secteur Sud 1, a été déclaré sans suite pour infructuosité et fera l'objet d'une nouvelle consultation.
Les Critères de jugement des offres :
L'Offre économiquement la plus avantageuse, quel que soit le lot, sera appréciée en fonction des critères de jugement énoncés ci-dessous :
- valeur technique de l'offre Appréciée à partir du mémoire technique requis au 3.1.2.c du présent règlement de consultation
affectée d'un coefficient 6 se déclinant selon les sous critères suivants :
- organisation du chantier : 30% du coefficient 6
- caractéristiques techniques du matériel : 40% du coefficient 6.
Ce critère sera apprécié sur la base des fiches techniques fournies par le candidat.
- Modalités sur l'hygiène et la sécurité : 30% du coefficient 6.
Le prix des prestations affecté d'un coefficient 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Martinique
Adresse postale: 12 rue du Citronnier-Plateau Fofo-Cs 17103
Commune postale: Schoelcher
Pays: Martinique 🇲🇶
Informations sur les délais d'introduction des recours:
possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (Voir article L. 551-1 du code de justice administrative)
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: la Greffe du Tribunal Administratif de Martinique
Source: OJS 2022/S 053-136934 (2022-03-11)
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