Travaux de peinturage et revêtements spéciaux sur les sites du SIAAP

SIAAP

Les prestations concernent la réalisation de travaux de peinture et autres revêtements spéciaux, ainsi que le remplacement de vitrage.
Suivant les lots concernés, ces travaux pourront avoir lieu en milieu industriel ou tertiaire.
— lot nº 01: travaux de peinturage et de revêtements spéciaux en milieu industriel;
— lot nº 02: travaux de peinturage, vitrerie et revêtements spéciaux en milieu tertiaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Etandex Sa

Qui ?

• SIAAP

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de peinture › Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-04	Avis de marché
2021-11-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture et de vitrerie
Numéro de référence: 17S0531
Brève description:

Les prestations concernent la réalisation de travaux de peinture et autres revêtements spéciaux, ainsi que le remplacement de vitrage. Suivant les lots concernés, ces travaux pourront avoir lieu en milieu industriel ou tertiaire. — lot nº 01: travaux de peinturage et de revêtements spéciaux en milieu industriel; — lot nº 02: travaux de peinturage, vitrerie et revêtements spéciaux en milieu tertiaire.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture et de vitrerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de peinture et de vitrerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: nicolas.sasu@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754433 📞
URL des documents: https://marches-publics.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.siaap.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-04 📅
Date limite de soumission: 2021-06-16 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-227150
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal, en application des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-4º 3, du code de la commande publique et articles R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations concernent la réalisation de travaux de peinture et autres revêtements spéciaux, ainsi que le remplacement de vitrage.

Suivant les lots concernés, ces travaux pourront avoir lieu en milieu industriel ou tertiaire.

— lot nº 01: travaux de peinturage et de revêtements spéciaux en milieu industriel;

— lot nº 02: travaux de peinturage, vitrerie et revêtements spéciaux en milieu tertiaire.

Valeur totale estimée: 9 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Travaux de peinturage et de revêtements spéciaux en milieu industriel
Numéro du lot: 01
Brève description: Travaux de peinturage et de revêtements spéciaux en milieu industriel.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de reconductions éventuelles: trois.

Calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: douze mois (à compter de la date de notification).

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Travaux de peinturage, vitrerie et revêtements spéciaux en milieu tertiaire
Numéro du lot: 02
Brève description: Travaux de peinturage et revêtements spéciaux en milieu tertiaire.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum, en application des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-4º 3, du code de la commande publique et articles R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Sites du SIAAP en Île-de-France (Seine Aval, Seine Grésillons, Seine Centre, DDR Ouest, DLE, DT).

Sites SIAAP IDF (Seine Aval, Seine Grésillons, Seine Centre, DDR Ouest, DLE, DT, DAL, LCDEA).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— soit le formulaire DC1 — dernière version à jour — «lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants», dûment complété et signé, ou un document équivalent, et le formulaire DC2 — dernière version à jour — «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement», dûment complété, ou un document équivalent

— soit, conformément aux articles R. 2143-4 et R. 2143-16 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME en lieu et place des documents mentionnés à l'article 5.1.1.1 du règlement de la consultation.

Conformément aux articles R. 2143-5 à R. 2143-16 du code de la commande publique, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire de l'accord-cadre qu'à la condition de prouver qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5, L. 2141-7 à L. 2141-11, L. 2341-1 et L. 2341-5 du code de la commande publique.

Situation économique et financière:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations;

— une présentation d'une liste des travaux de même nature exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;

— les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate);

— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.siaap.fr 🌏
URL des documents: https://marches-publics.siaap.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert conformément aux articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux articles R. 2132-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.

Le délai de validité du marché court à partir de la date de notification.

Ce dernier est reconductible de manière tacite, trois fois, pour une période d'un an(s), soit une durée maximale de quatre an(s).

Conformément aux articles L. 2113-10 et R. 2113-1 du code de la commande publique, les candidatures ne peuvent concerner qu'un seul lot.

Les candidats ne peuvent pas présenter une candidature et une offre pour plusieurs lots.

Avance prévue: taux à 5 %.

Si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une Petite ou moyenne entreprise (PME), et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 10 %.

Visite du lieu d'exécution obligatoire: modalités décrites à l'article 4.4 du règlement de la consultation.

Modalités de financement des prestations: les dépenses seront imputées sur la section d'investissement/de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.

L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…

… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 1º du code de la commande publique.

… membres de plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 2º du code de la commande publique.

En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique.

Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.

Le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr

Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr

Le fuseau horaire de référence (UTC/GMT+02:00) est celui de Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le SIAAP, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le SIAAP pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat.

Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R. 2132-11 du code de la commande publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivant du code de justice administrative;

— référé contractuel: article L. 551-13 et suivant du code de justice administrative.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Greffe du tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy
Source: OJS 2021/S 089-227150 (2021-05-04)

Avis d'attribution de marché (2021-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les prestations concernent la réalisation de travaux de peinture et autres revêtements spéciaux, ainsi que le remplacement de vitrage. Suivant les lots concernés, ces travaux pourront avoir lieu en milieu industriel ou tertiaire. Lot no01 - travaux de peinturage et de revêtements spéciaux en milieu industriel lot no02 - travaux de peinturage, vitrerie et revêtements spéciaux en milieu tertiaire

Valeur totale du marché: 544 718 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: siaap

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-22 📅
Date de publication: 2021-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 230-602255
Se réfère à l'avis: 2021/S 089-227150
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum, en application des articles R2162-2 alinéa 2, R2162-4 °3, du Code de la commande publique et articles R2162-13 et 14 du Code de la commande publique

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les prestations concernent la réalisation de travaux de peinture et autres revêtements spéciaux, ainsi que le remplacement de vitrage.

Lot no01 - travaux de peinturage et de revêtements spéciaux en milieu industriel

lot no02 - travaux de peinturage, vitrerie et revêtements spéciaux en milieu tertiaire

Intitulé du lot: travaux de peinturage et de revêtements spéciaux en milieu industriel
Brève description: travaux de peinturage et de revêtements spéciaux en milieu industriel
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: travaux de peinturage, vitrerie et revêtements spéciaux en milieu tertiaire
Brève description: travaux de peinturage et revêtements spéciaux en milieu tertiaire
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

sites du SIAAP en Ile de France (Seine Aval, Seine Grésillons, Seine Centre, DDR Ouest, dle, dt)

sites siaap idf (Seine Aval, Seine Grésillons, Seine Centre, DDR Ouest, dle, dt, dal, lcdea)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 36
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-16 📅
Nom: étandex sa
Numéro d'enregistrement national: 306 896 374 00 320
Adresse postale: 2 avenue du Pacifique
Commune postale: Courtaboeuf
Code postal: 91978
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0169336200 📞
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 544 718 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires

la présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert conformément aux articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.

les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux articles R2132-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.

le délai de validité du marché court à partir de la date de notification.

Ce dernier est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S).

Conformément aux articles L. 2113-10 et R2113-1 du Code de la Commande Publique, les candidatures ne peuvent concerner qu'un seul lot.

aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel : Article L551-1 et s. Du Code de justice administrative.

Référé contractuel : Article L551-13 et s. Du Code de justice administrative

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: greffe du Tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy
Source: OJS 2021/S 230-602255 (2021-11-22)

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