Travaux de maçonnerie pour la maintenance des bâtiments industriels, des gares routières et du réseau tramway de la RATP pour une durée maximale de 48 mois

RATP

Le présent Marché a pour objet les travaux de maçonnerie pour la maintenance des bâtiments industriels, des gares routières et du réseau tramway de la RATP pour une durée maximale de 48 mois.
Les travaux à réaliser dans le cadre du présent Marché sont à réaliser principalement de jour (80%) et sont essentiellement des travaux de :
- Démolition et sciage d’ouvrage ;
- Terrassement ;
- Réalisation de parois verticales ;
- Réalisation et réparation d’ouvrage en béton et en plâtre ;
- Revêtement de mur et de sol ;
- Prestation en sous-section 4 ;
- Travaux d’édification en cas de déclenchement du PPRI.
La présente consultation porte sur deux accords-cadres à commandes avec :
- Pour le Lot n°1 - Travaux de maçonnerie pour la maintenance des bâtiments RDS et des gares routières de la RATP, avec un montant minimum de -40% et un montant maximum de +40% du montant nominal pour une durée maximale de 36 mois ;
- Pour le Lot n°2 - Travaux de maçonnerie pour la maintenance des bâtiments MRF et des stations tramways de la RATP, avec un montant minimum de -40% et un montant maximum de +40% du montant nominal pour une durée maximale de 48 mois.
L'utilisation de l’accord cadre à commandes consiste à réaliser des Ordres de Service (OS) dont le montant est compris entre CINQ CENT EUROS HT (500 € HT) et CINQUANTE MILLE EUROS HT (50 000 € HT).
Exceptionnellement, après accord du Gestionnaire de Marché et de l’Acheteur, le montant des OS peut être supérieur à CINQUANTE MILLE EUROS HT (50 000 € HT) et ce jusqu’à CENT MILLE EUROS HT (100 000€ HT).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-16.

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Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-12-16 Avis de marché
2022-06-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-12-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ratp
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Guillaume ROSIN - Acheteur Travaux
Téléphone: +33 698467503 📞
Courrier électronique: guillaume.rosin@ratp.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de maçonnerie pour la maintenance des bâtiments industriels, des gares routières et du réseau tramway de la RATP pour une durée maximale de 48...”    Afficher plus
Produits/services: Travaux de maçonnerie et de briquetage 📦
Brève description:
“Le présent Marché a pour objet les travaux de maçonnerie pour la maintenance des bâtiments industriels, des gares routières et du réseau tramway de la RATP...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de maçonnerie pour la maintenance des bâtiments RDS et des gares routières de la RATP pour une durée maximale de 36 mois”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie et de briquetage 📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Description du marché:
“À titre indicatif, le nombre d'interventions pour le Lot n°1 est de l'ordre de 80 par an, pour un montant moyen de 10 000€. Les travaux de maçonnerie sur...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“- Une durée ferme de 24 mois à compter de la date d’émission du premier Ordre de Service (OS) ; - Une première durée reconductible tacitement de 6 mois à...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au Marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“E56 - Maçonnerie Conformément à l'Article R2161-23 du Code de la Commande Publique (CCP), la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de maçonnerie pour la maintenance des bâtiments MRF et des stations tramways de la RATP pour une durée maximale de 48 mois”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“À titre indicatif, le nombre d'interventions pour le Lot n°2 est de l'ordre de 55 par an, pour un montant moyen de 10 000€. Les travaux de maçonnerie sur...”    Afficher plus
Durée de l'accord: 48
Description des renouvellements:
“- Une durée ferme de 36 mois à compter de la date d’émission du premier Ordre de Service (OS) émis par la RATP ; - Une durée reconductible tacitement de 12...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“E56 - Maçonnerie Conformément à l’article R2161-23 du Code de la Commande Publique (CCP), la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”    Afficher plus
Conditions de participation

“Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du Marché public...”    Afficher plus
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités essentielles de financement : ressources propres Modalités de paiement : prix révisable Paiement à 60 jours à compter de la réception de la...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-26 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“- CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES : Le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté technique/question,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris CEDEX 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2021/S 247-654631 (2021-12-16)
Avis d'attribution de marché (2022-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 620 894 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de maçonnerie pour la maintenance des bâtiments RDS et des gares routières de la RATP pour une durée maximale”
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction 📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Description du marché:
“Le Lot n°1 concerne des Travaux de maçonnerie pour la maintenance des bâtiments RDS et des gares routières de la RATP, avec un montant minimum de -40% et un...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalité et moyens mis en œuvre pour l’exécution et suivi du Marché
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Compréhension du Marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Gestion des déchets et respect de l’environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 65
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. E56 - Maçonnerie”
Description du marché:
“Le Lot n°2 concerne des Travaux de maçonnerie pour la maintenance des bâtiments MRF et des stations tramways de la RATP, avec un montant minimum de -40% et...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 247-654631

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: M2E220024
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Travaux de maçonnerie pour la maintenance des bâtiments RDS et des gares routières de la RATP pour une durée maximale de 36 mois”
Date de conclusion du contrat: 2022-06-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 981 282 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 981 282 💰

2️⃣
Numéro de contrat: M2E220025
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Travaux de maçonnerie pour la maintenance des bâtiments MRF et des stations tramways de la RATP pour une durée maximale de 48 mois”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 639 612 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 639 612 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires
E56 - Maçonnerie
Source: OJS 2022/S 107-302684 (2022-06-01)