la présente consultation, passée en procédure avec négociation préalable, a pour objet, les travaux de gros entretien des voies de la ligne A du tramway d'orléans et donnera lieu à un marché ordinaire, à prix unitaires, alloti, non reconductible, décomposé en tranches.Phase Candidature
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de gros entretien des voies de la ligne A du tramway d'orléans (2 lots)
M21f0152”
Produits/services: Travaux de construction de lignes de tramway📦
Brève description:
“la présente consultation, passée en procédure avec négociation préalable, a pour objet, les travaux de gros entretien des voies de la ligne A du tramway...”
Brève description
la présente consultation, passée en procédure avec négociation préalable, a pour objet, les travaux de gros entretien des voies de la ligne A du tramway d'orléans et donnera lieu à un marché ordinaire, à prix unitaires, alloti, non reconductible, décomposé en tranches.Phase Candidature
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
tranche ferme : travaux campagne été 2022tranche optionnelle 1 : travaux campagne été 2023délai d'affermissement To1 : 12 mois à compter de la date de notification du marché.Décision d'affermissement par ordre de service d'affermissement.Pas d'indemnité en cas de non-affermissement de la To1, ni en cas de retard dans l'affermissement
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires")”
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre maximum: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“- Capacité économique et financière (chiffre d'affaires des 3 dernières années et leur évolution),- capacité technique, professionnelle,- expérience et...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
- Capacité économique et financière (chiffre d'affaires des 3 dernières années et leur évolution),- capacité technique, professionnelle,- expérience et références du candidat pour les 5 dernières années
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“=> Prestation supplémentaire obligatoire : assurance tout risque chantier portant sur l'ensemble des tranches et chacun des lots” Description
Informations complémentaires:
“durée : à compter de la date de notification du marché et jusqu'à la réception des travaux par le maître d'ouvrage.Périodes de préparation et délais...”
Informations complémentaires
durée : à compter de la date de notification du marché et jusqu'à la réception des travaux par le maître d'ouvrage.Périodes de préparation et délais d'exécution : Cf. Le règlement de consultationa titre indicatif, démarrage prévisionnel des travaux : 27/06/2022
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: v r d
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et...”
Liste et brève description des conditions
- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.- Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.- Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou des attestations de capacité. Dans ce cas, le maître d'ouvrage accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise,- description de l'outillage, du matériel et de...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise,- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public- liste des références de moins de 5 ans sur des opérations similaires
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“compétences à minima de l'équipe (Précisions dans le Rc) :Lot 1 - travaux de voie ferrée :- 414 Construction neuve - réseau urbain- 422 Régénération de...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
compétences à minima de l'équipe (Précisions dans le Rc) :Lot 1 - travaux de voie ferrée :- 414 Construction neuve - réseau urbain- 422 Régénération de voies - par autres méthodes- 432 Maintenance et entretien des voies - soudures- 436 Maintenance et entretien des voies - réseau urbainlot 2 - travaux de Vrd :- 342 Chaussées urbaines - revêtements en matériaux enrobés- 345 Chaussées urbaines - pavés et dalles- 516 Construction en tranchée de réseaux d'eau, d'assainissement - pose de canalisation gravitaire de toutes sections
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs candidatures et leurs offres portant sur un lot en agissant à la fois sur ce lot :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,- à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.Les candidats retenus pour cette consultation se présentent sous la forme d'une équipe pluridisciplinaire dotée des compétences nécessaires à la réalisation des prestations
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“clause d'insertion sociale obligatoire (précisions dans le Ccap) et critère d'attribution prenant en compte les performances en matière d'insertion...”
Conditions d'exécution du contrat
clause d'insertion sociale obligatoire (précisions dans le Ccap) et critère d'attribution prenant en compte les performances en matière d'insertion professionnelle de l'entreprise.Pour faciliter la mise en oeuvre de la démarche d'insertion, mise en place d'une procédure spécifique d'accompagnement gérée par la Maison de l'emploi (M.D.E) du bassin d'orléans.Le titulaire devra contacter la Maison de l'emploi (M.D.E) du bassin d'orléans pour la mise en oeuvre de la clause d'insertion.Contact : Maison de l'emploi du Bassin d'orléans - m. Richard Benoit ou Mme Dessaint Maguy - 18 avenue de la BolièreBp 86522 - 45100 Orléans Cedex 2informations et prise de rendez-vous : 02 38 24 18.03e-mail : 'brichard@mdebassinorleans.fr' - 'mdessaint@mdebassinorleans.fr'aucune réserve autorisée dans la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.Une offre qui ne satisfait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non-respect du cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: à l'issue de la période de validité du marché telle que définie au Ccap
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.=> Négociation : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le règlement de la consultation).=> Durée : Pour chacun des lots, à compter de la date de notification du marché et jusqu'à la réception des travaux par le maître d'ouvrage.A titre indicatif, démarrage prévisionnel des travaux : 27/06/2022.=> Visite des lieux non obligatoire : Le candidat reconnait, avant de remettre son offre, avoir pris une parfaite connaissance des lieux, le site étant accessible. La méconnaissance de ceux-ci ne pourra pas être invoquée en cours d'exécution des prestations pour justifier des coûts supplémentaires.=> Examen des candidatures : Le maître d'ouvrage vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.=> Sous-Pondérations du critère "Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (pondération 60%)" :1 : Pertinence de l'organisation du candidat, appréciée au regard du point I- organisation du candidat du mémoire technique (30%),2 : Pertinence de la méthodologie de travaux, appréciée au regard du point II- méthodologie de travaux du mémoire technique (40%),3 : Pertinence de l'analyse du planning, appréciée au regard du point III- planning du mémoire technique (30%)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 211-556616 (2021-10-26)
Avis d'attribution de marché (2022-04-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation, passée en procédure avec négociation préalable, a pour objet, les travaux de gros entretien des voies de la ligne A du tramway...”
Brève description
la présente consultation, passée en procédure avec négociation préalable, a pour objet, les travaux de gros entretien des voies de la ligne A du tramway d'orléans et donnera lieu à un marché ordinaire, à prix unitaires, alloti, non reconductible, décomposé en tranches
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 786 233 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 211-556616
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M22092
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: voie ferrée
Date de conclusion du contrat: 2022-03-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: avf Tp
Adresse postale: 40 Chemin des Bâteliers
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 892 644 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M22093
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: v r d
Date de conclusion du contrat: 2022-03-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Eurovia Centre Loire
Adresse postale: rue du 11 Octobre
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Code postal: 45400
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 893 589 💰
“marchés passés à compter de la date de notification et jusqu'à la réception des travaux par le maître d'ouvrage.Critères d'attribution et sous-pondérations...”
marchés passés à compter de la date de notification et jusqu'à la réception des travaux par le maître d'ouvrage.Critères d'attribution et sous-pondérations : Cf. Publications initiales.Publications initiales :Boamp : 28/10/2021 (21-143676)joue : 29/10/2021 (2021/s211-556616)consultation possible des contrats à l'adresse de l'organisme acheteur
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Source: OJS 2022/S 068-181436 (2022-04-01)