travaux de fontainerie, d'entretien, de réparation et d'extension des réseaux d'adduction d'eau dans les bois, espaces verts et cimetières de la ville de Paris
accord-Cadre à bons de commande pour travaux de fontainerie, d'entretien, de réparation et d'extension des réseaux d'adduction d'eau dans les bois, espaces verts et cimetières de la ville de Paris, en 3 lots séparés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-11.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de fontainerie, d'entretien, de réparation et d'extension des réseaux d'adduction d'eau dans les bois, espaces verts et cimetières de la ville de...”
Titre
travaux de fontainerie, d'entretien, de réparation et d'extension des réseaux d'adduction d'eau dans les bois, espaces verts et cimetières de la ville de Paris
2101476
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Produits/services: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande pour travaux de fontainerie, d'entretien, de réparation et d'extension des réseaux d'adduction d'eau dans les bois, espaces...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commande pour travaux de fontainerie, d'entretien, de réparation et d'extension des réseaux d'adduction d'eau dans les bois, espaces verts et cimetières de la ville de Paris, en 3 lots séparés
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bois de Boulogne et bois de Vincennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise à neuf de conduites d'eau📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de conduites📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 92 - 94
Description du marché:
“travaux de fontainerie, d'entretien, de réparation et d'extension des réseaux d'adduction d'eau du Bois de Boulogne et bois de Vincennes” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La reconduction intervient, au...”
Description des renouvellements
le présent marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La reconduction intervient, au terme de chaque période, elle est tacite. La durée du marché court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : date de notification ; le 26/04/2022
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le(s) titulaire(s) du marché, un marché ayant pour objet la réalisation...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le(s) titulaire(s) du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 500 000 euro(s) HT et un maximum de 5 000 000 euro(s) (H.T.). Les...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 500 000 euro(s) HT et un maximum de 5 000 000 euro(s) (H.T.). Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché est de 24 mois reconductible une fois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: espaces verts parisiens intra-muros
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: paris intra-muros
Description du marché:
“travaux de fontainerie, d'entretien, de réparation et d'extension des réseaux d'adduction d'eau des espaces verts parisiens intra-muros”
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 350 000 euro(s) HT et un maximum de 2 000 000 euro(s) (H.T.). Les...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 350 000 euro(s) HT et un maximum de 2 000 000 euro(s) (H.T.). Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché est de 24 mois reconductible une fois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cimetières parisiens intra et extra-muros
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 75 - 92 - 93 - 94
Description du marché:
“travaux de fontainerie, d'entretien, de réparation et d'extension des réseaux d'adduction d'eau dans les cimetières parisiens intra et extra-muros”
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 100 000 euro(s) HT et un maximum de 500 000 euro(s) (H.T.). Les...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 100 000 euro(s) HT et un maximum de 500 000 euro(s) (H.T.). Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées. La durée du marché est de 24 mois reconductible une fois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature soit à partir des formulaires Dc1 et Dc2 " déclaration du candidat " dans leur dernière version...”
Liste et brève description des conditions
les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature soit à partir des formulaires Dc1 et Dc2 " déclaration du candidat " dans leur dernière version disponible, accessibles sur le portail du Ministère de l'economie et des Finances, soit à partir du Document Unique de Marché européen (" dume ") disponible sur le site https://dume.chorus-pro.gouv.fr/#/
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Ou partie iv b 1a) et 3) du DUME
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1/ La liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant le maître d'ouvrage, le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux....”
Liste et brève description des critères de sélection
1/ La liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant le maître d'ouvrage, le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux. Ou partie iv c 1a) du DUME ;2/ Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Ou partie iv c 8) du DUME
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“- Les certificats de qualification professionnelle " fntp 511 : Construction de réseaux d'adduction et de distribution d'eau sous pression (potable ou...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
- Les certificats de qualification professionnelle " fntp 511 : Construction de réseaux d'adduction et de distribution d'eau sous pression (potable ou brute)" ou équivalent :En site non urbanisé (400 mètres minimum)o5111 : Établis en canalisations de DN > 500mm ou 300mm < DN < ou = 500mm si la pression d'essai est > ou = 25 bars.En site urbanisé (200 mètres minimum)o 5116 :Établis en canalisations de DN > 500mm ou 300mm < DN < ou = 500mm si la pression d'essai est > ou = 25 bars.O5117 : Établis en canalisations de diamètre de 300mm < DN < ou = 500mm ou de 100mm ou =< DN < ou = 300mm si la pression d'essai est > ou = 25 bars
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché comporte des clauses sociale et environnementale détaillées au CCAP. Le lot no1 inclut une obligation de promouvoir l'emploi de personnes...”
Conditions d'exécution du contrat
le marché comporte des clauses sociale et environnementale détaillées au CCAP. Le lot no1 inclut une obligation de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés d'insertion socioprofessionnelle
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-11
14:00 📅
“le soumissionnaire retenu devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques...”
le soumissionnaire retenu devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. La promotion de la diversité s'entend comme l'ensemble des moyens permettant de garantir l'égalité réelle de traitement entre tous les individus dans le domaine de l'emploi, indépendamment de leurs différences. Elle regroupe des actions de lutte contre les discriminations et de promotion de l'égalité des chances.Le candidat qui se verra attribuer le lot no 1 ne pourra se voir attribuer ni le lot2 ni le lot 3. L'Attribution se fera dans l'ordre croissant des numéros de lots restants (lot no1, puis 2, puis 3). Néanmoins, après attribution du lot no1, si pour les lots no2 ou 3, une seule offre est classée à l'issue de l'analyse des offres, alors ce lot sera attribué en priorité au candidat ayant remis cette offre. La règle de non cumul, décrite ci-dessus, s'applique à chaque opérateur économique, quel que soit la forme juridique de sa candidature, individuelle ou en groupement, et quelle que soit sa place dans le groupement, mandataire ou cotraitant
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 235-615409 (2021-11-30)
Avis d'attribution de marché (2022-05-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 15 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie mise en oeuvre pour l'exécution des travaux
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 235-615409
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20222022T01558
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“travaux de fontainerie, d'entretien, de réparation et d'extension des réseaux d'adduction d'eau du Bois de Boulogne et bois de Vincennes”
Date de conclusion du contrat: 2022-04-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: eiffage génie civil réseaux,
Adresse postale: 16, rue Pasteur
Commune postale: Limeil Brevannes
Code postal: 94450
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20222022T01559
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“travaux de fontainerie, d'entretien, de réparation et d'extension des réseaux d'adduction d'eau des espaces verts parisiens intra-muros” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: société D'Études, de travaux hydrauliques et D'Adduction D'Eau (Setha)
Adresse postale: 144, avenue Henry Barbusse
Commune postale: Bobigny
Code postal: 93000
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
3️⃣
Numéro de contrat: 20222022T01560
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“travaux de fontainerie, d'entretien, de réparation et d'extension des réseaux d'adduction d'eau dans les cimetières parisiens intra et extra-muros” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
“le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des...”
le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés -Equipe BMEP - 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (rappeler les références : numéro de marché et numéro de consultation)
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
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Source: OJS 2022/S 089-238892 (2022-05-02)