Les prestations attendues sont détaillées dans les documents de la consultation. L'opération de travaux est décomposée en 20 lots, cependant, la présente consultation ne porte que sur les lots suivants:
— lot 1: installation de chantier/gros œuvre/charpente bois et métal;
— lot 14: appareils élévateurs. Ces derniers ont en effet été déclarés sans suite lors d'une précédente procédure.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-28.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de construction d'un centre aquatique intercommunal olympique (relance lots infructueux)
2021/05 bis”
Produits/services: Travaux de construction de piscines📦
Brève description:
“Les prestations attendues sont détaillées dans les documents de la consultation. L'opération de travaux est décomposée en 20 lots, cependant, la présente...”
Brève description
Les prestations attendues sont détaillées dans les documents de la consultation. L'opération de travaux est décomposée en 20 lots, cependant, la présente consultation ne porte que sur les lots suivants:
— lot 1: installation de chantier/gros œuvre/charpente bois et métal;
— lot 14: appareils élévateurs. Ces derniers ont en effet été déclarés sans suite lors d'une précédente procédure.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Installation de chantier/gros œuvre/charpente bois et métal
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché:
“Les prestations attendues dont détaillées dans les documents de la consultation.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Appareils élévateurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1,« Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants» (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
— formulaire DC2, «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3 du code du travail);
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Les niveaux de qualification attendus pour chacun des lots sont détaillés dans le réglement de consultation. La preuve de la capacité du candidat peut être...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Les niveaux de qualification attendus pour chacun des lots sont détaillés dans le réglement de consultation. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références détaillées de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat (nom du client, montant, date, détail des travaux réalisés et attestations de bonne exécution).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-28
12:01 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur le site Internet: https://www.valparisis.fr/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 098-252659 (2021-05-19)
Avis d'attribution de marché (2021-11-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ca val parisis
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de construction d'un centre aquatique intercommunal olympique(relance lots infructueux)
2021/05 bis”
Brève description:
“les prestations attendues sont détaillées dans les documents de la consultation.L'opération de travaux est décomposée en 20 lots, cependant, la présente...”
Brève description
les prestations attendues sont détaillées dans les documents de la consultation.L'opération de travaux est décomposée en 20 lots, cependant, la présente consultation ne porte que sur les lots suivants :Lot 1 : Installation de chantier / gros oeuvre / Charpente bois et métallot 14 : Appareils élévateursces derniers ont en effet été déclarés sans suite lors d'une précédente procédure
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 130 700 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: installation de chantier / gros oeuvre / Charpente bois et métal
Description
Description du marché: les prestations attendues dont détaillées dans les documents de la consultation
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: appareils élévateurs
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 098-252659
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: installation de chantier / gros oeuvre / Charpente bois et métal
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: 2021/05bis
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: appareils élévateurs
Date de conclusion du contrat: 2021-10-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: otis
Adresse postale: 23-27 rue Delarivière Lefoullon
Commune postale: Paris-la-Defense
Code postal: 92064
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 700 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“date de signature du marché: 27 juillet 2021le contrat est consultable sur demande, sous réserve des éléments couverts par le secret industriel et commercial” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 220-576052 (2021-11-08)