Travaux de confortation et restauration de l'église Sainte-Anne de la Butte aux Cailles Paris 13 — trois lots séparés

Ville de Paris

Travaux de confortation et restauration de l'église Sainte-Anne de la Butte aux Cailles Paris 13 — trois lots séparés:
— lot 1: gros œuvre, installations de chantier;
— lot 2: maçonnerie, pierre de taille, patrimoine;
— lot 3: instrumentation; l'édifice est inscrit au titre des monuments historiques depuis 2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel › Travaux de construction de bâtiments religieux › Travaux de construction d'églises

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-16	Avis de marché
2022-10-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'églises
Numéro de référence: 2100152
Brève description:

Travaux de confortation et restauration de l'église Sainte-Anne de la Butte aux Cailles Paris 13 — trois lots séparés: — lot 1: gros œuvre, installations de chantier; — lot 2: maçonnerie, pierre de taille, patrimoine; — lot 3: instrumentation; l'édifice est inscrit au titre des monuments historiques depuis 2018.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'églises 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction d'églises 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=785300&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-16 📅
Date limite de soumission: 2021-03-23 📅
Date de publication: 2021-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 035-084177
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Le marché est à prix forfaitaire révisable.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de confortation et restauration de l'église Sainte-Anne de la Butte aux Cailles Paris 13 — trois lots séparés:

— lot 1: gros œuvre, installations de chantier;

— lot 2: maçonnerie, pierre de taille, patrimoine;

— lot 3: instrumentation; l'édifice est inscrit au titre des monuments historiques depuis 2018.

Intitulé du lot: Gros œuvre, installations de chantier
Numéro du lot: 1
Brève description: Gros œuvre, installations de chantier.
Durée de l'accord: 37 mois
Description des options:

L'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation.

Informations complémentaires: Le marché est à prix forfaitaire révisable.
Intitulé du lot: Maçonnerie, pierre de taille, patrimoine
Numéro du lot: 2
Brève description: Maçonnerie, pierre de taille, patrimoine.
Intitulé du lot: Instrumentation
Numéro du lot: 3
Brève description: Instrumentation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants:

— l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment:

—— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique. Dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire DC1;

— l'imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années;

— la liste des principaux travaux exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant le montant global de l'opération, le montant du lot concerné le cas échéant, la date de début et d'achèvement, et le destinataire public ou privé. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Sous peine d'élimination, le candidat devra disposer a minima des capacités suivantes:

— pou le lot 1: gros œuvre — installations de chantier: deux références de travaux de reprise en sous-œuvre par utilisation de micro-pieux, d'un montant supérieur à 1 000 000 EUR HT au cours des dix dernières années, dont au moins une référence sur un édifice classé ou inscrit monuments historiques. Préciser l'indication des années de mise en œuvre et d'achèvement, du lieu d'exécution, du montant et du destinataire public ou privé ou tout moyen de preuve équivalent;

— pour le lot 2: maçonnerie — pierre de taille — patrimoine: deux références de travaux de restauration de maçonnerie pierre de taille sur des édifices classés ou inscrits monuments historiques au cours des cinq dernières années, d'un montant supérieur à 1 000 000 EUR HT, avec l'indication des années de mise en œuvre et d'achèvement, du lieu d'exécution, du montant et du destinataire public ou privé ou tout moyen de preuve équivalent;

— pour le lot 3: instrumentation: une référence d'instrumentation sur monument historique livrée au cours des cinq dernières années en phase chantier.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les éventuels conditions d'exécution à caractère social et environnemental seront précisées en phase offre.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — DFA-SDA
Pays: Paris 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Justification de la procédure avec négociations: lorsque le marché ne peut être attribué sans négociation préalable du fait de circonstances particulières liées à sa nature, à sa complexité ou au montage juridique et financier ou en raison des risques qui s'y rattachent (4

1) en qualité de soumissionnaires individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

2) en qualité de membres de plusieurs groupements.

Les candidats sont informés que chaque lot sera conclu avec un soumissionnaire individuel, un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le soumissionnaire retenu s'est présenté sous la forme d'un groupement conjoint avec mandataire non solidaire, il devra obligatoirement modifier la forme de son groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché. Pour l'exécution du marché, le mandataire du groupement conjoint est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Dans le cadre d'une candidature en groupement, chaque membre du groupement doit fournir l'ensemble des documents et renseignements attestant de ses capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières. L'appréciation des capacités du groupement est globale. La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché. Les critères d'attribution du marché seront énoncés dans les documents de la phase offre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature,la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

— le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 035-084177 (2021-02-16)

Avis d'attribution de marché (2022-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

travaux de confortation et restauration de l'église Sainte-Anne de la Butte aux Cailles Paris 13 - trois lots séparés: - lot 1: gros oeuvre, installations de chantier; - lot 2: maçonnerie, pierre de taille, patrimoine; - lot 3: instrumentation; l'édifice est inscrit au titre des monuments historiques depuis 2018

Valeur totale du marché: 7804815.97 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'ivry
Contact
Courrier électronique: dfa-bm4@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-03 📅
Date de publication: 2022-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 194-546051
Se réfère à l'avis: 2021/S 035-084177
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés - equipe Sdm4 - 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (rappeler la référence du marché : 2100152)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: gros oeuvre, installations de chantier
Brève description: gros oeuvre, installations de chantier
Description des options:

l'Acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation

Intitulé du lot: maçonnerie, pierre de taille, patrimoine
Brève description: maçonnerie, pierre de taille, patrimoine
Intitulé du lot: instrumentation
Brève description: instrumentation

Procédure
Procédure accélérée:

conformément à l'article R2124-3-1° du Code de la Commande Publique, le recours à une procédure avec négociation se justifie par la nécessité d'adapter les solutions disponibles aux contraintes et spécificités des missions. L'Échange avec les soumissionnaires permet d'affiner le besoin défini pour obtenir des prestations les plus adaptées à la bonne exécution de l'ouvrage

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la note méthodologique d'intervention
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens humains dédiés
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens mis en oeuvre pour l'installation des différents instru-ments
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-04 📅
Nom: lefevre sas
Adresse postale: 183, boulevard Jean Mermoz
Commune postale: Chevilly Larue
Code postal: 94550
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 6 075 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-05-05 📅
Nom: ste louis geneste et ses fils
Adresse postale: 120 Boulevard du Montparnasse
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 1697781.97 EUR 💰
Nom: spie batignolles itm+
Adresse postale: 3 rue de l'arrivée
Code postal: 75015
Valeur totale du marché: 32 034 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
7
9

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)

Source: OJS 2022/S 194-546051 (2022-10-03)

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