Travaux de confortation et restauration de l'église Sainte-Anne de la Butte aux Cailles Paris 13 — trois lots séparés:
— lot 1: gros œuvre, installations de chantier;
— lot 2: maçonnerie, pierre de taille, patrimoine;
— lot 3: instrumentation; l'édifice est inscrit au titre des monuments historiques depuis 2018.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-23.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de confortation et restauration de l'église Sainte-Anne de la Butte aux Cailles Paris 13 — trois lots séparés
2100152”
Produits/services: Travaux de construction d'églises📦
Brève description:
“Travaux de confortation et restauration de l'église Sainte-Anne de la Butte aux Cailles Paris 13 — trois lots séparés:
— lot 1: gros œuvre, installations de...”
Brève description
Travaux de confortation et restauration de l'église Sainte-Anne de la Butte aux Cailles Paris 13 — trois lots séparés:
— lot 1: gros œuvre, installations de chantier;
— lot 2: maçonnerie, pierre de taille, patrimoine;
— lot 3: instrumentation; l'édifice est inscrit au titre des monuments historiques depuis 2018.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre, installations de chantier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'églises📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: Gros œuvre, installations de chantier.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 37
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation...”
Description des options
L'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Le marché est à prix forfaitaire révisable.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie, pierre de taille, patrimoine
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Maçonnerie, pierre de taille, patrimoine.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Instrumentation
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Instrumentation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
— l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature —...”
Liste et brève description des conditions
À l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
— l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment:
—— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique. Dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire DC1;
— l'imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années;
— la liste des principaux travaux exécutés au cours...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années;
— la liste des principaux travaux exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant le montant global de l'opération, le montant du lot concerné le cas échéant, la date de début et d'achèvement, et le destinataire public ou privé. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Sous peine d'élimination, le candidat devra disposer a minima des capacités suivantes:
— pou le lot 1: gros œuvre — installations de chantier: deux...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Sous peine d'élimination, le candidat devra disposer a minima des capacités suivantes:
— pou le lot 1: gros œuvre — installations de chantier: deux références de travaux de reprise en sous-œuvre par utilisation de micro-pieux, d'un montant supérieur à 1 000 000 EUR HT au cours des dix dernières années, dont au moins une référence sur un édifice classé ou inscrit monuments historiques. Préciser l'indication des années de mise en œuvre et d'achèvement, du lieu d'exécution, du montant et du destinataire public ou privé ou tout moyen de preuve équivalent;
— pour le lot 2: maçonnerie — pierre de taille — patrimoine: deux références de travaux de restauration de maçonnerie pierre de taille sur des édifices classés ou inscrits monuments historiques au cours des cinq dernières années, d'un montant supérieur à 1 000 000 EUR HT, avec l'indication des années de mise en œuvre et d'achèvement, du lieu d'exécution, du montant et du destinataire public ou privé ou tout moyen de preuve équivalent;
— pour le lot 3: instrumentation: une référence d'instrumentation sur monument historique livrée au cours des cinq dernières années en phase chantier.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les éventuels conditions d'exécution à caractère social et environnemental seront précisées en phase offre.”
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Justification de la procédure avec négociations: lorsque le marché ne peut être attribué sans négociation préalable du fait de circonstances particulières...”
Justification de la procédure avec négociations: lorsque le marché ne peut être attribué sans négociation préalable du fait de circonstances particulières liées à sa nature, à sa complexité ou au montage juridique et financier ou en raison des risques qui s'y rattachent (4 de l'article R. 2124-3). Ce marché est passé selon la procédure avec négociation décrite aux articles L. 2124-3 et R. 2124-3 du code de la commande publique. Cette procédure a pour particularité de se dérouler en deux phases successives, une phase candidature et une phase offre. Il s'agit ici de la phase candidature. Les candidats sont informés que le pouvoir adjudicateur procédera à la vérification des interdictions de soumissionner prévues aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique dans les conditions suivantes: le pouvoir adjudicateur décide de ne pas limiter le nombre de candidats admis à poursuivre la procédure. La vérification des interdictions de soumissionner sera effectuée auprès du seul candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché. Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Les candidats sont d'ores et déjà informés qu'il est interdit de présenter, pour chaque lot, plusieurs offres en agissant à la fois:
1) en qualité de soumissionnaires individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
2) en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les candidats sont informés que chaque lot sera conclu avec un soumissionnaire individuel, un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le soumissionnaire retenu s'est présenté sous la forme d'un groupement conjoint avec mandataire non solidaire, il devra obligatoirement modifier la forme de son groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché. Pour l'exécution du marché, le mandataire du groupement conjoint est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Dans le cadre d'une candidature en groupement, chaque membre du groupement doit fournir l'ensemble des documents et renseignements attestant de ses capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières. L'appréciation des capacités du groupement est globale. La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché. Les critères d'attribution du marché seront énoncés dans les documents de la phase offre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature,la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 035-084177 (2021-02-16)
Avis d'attribution de marché (2022-10-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'ivry
Courrier électronique: dfa-bm4@paris.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de confortation et restauration de l'église Sainte-Anne de la Butte aux Cailles Paris 13 - trois lots séparés
2100152”
Brève description:
“travaux de confortation et restauration de l'église Sainte-Anne de la Butte aux Cailles Paris 13 - trois lots séparés: - lot 1: gros oeuvre, installations...”
Brève description
travaux de confortation et restauration de l'église Sainte-Anne de la Butte aux Cailles Paris 13 - trois lots séparés: - lot 1: gros oeuvre, installations de chantier; - lot 2: maçonnerie, pierre de taille, patrimoine; - lot 3: instrumentation; l'édifice est inscrit au titre des monuments historiques depuis 2018
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7804815.97 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: gros oeuvre, installations de chantier
Description
Description du marché: gros oeuvre, installations de chantier
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la note méthodologique d'intervention
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens humains dédiés
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 35
Informations sur les options
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: maçonnerie, pierre de taille, patrimoine
Description
Description du marché: maçonnerie, pierre de taille, patrimoine
Champ d'application du marché
Titre: instrumentation
Description
Description du marché: instrumentation
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Pertinence des moyens mis en oeuvre pour l'installation des différents instru-ments”
Prix (pondération): 60
Procédure Type de procédure
Procédure accélérée:
“conformément à l'article R2124-3-1° du Code de la Commande Publique, le recours à une procédure avec négociation se justifie par la nécessité d'adapter les...”
Procédure accélérée
conformément à l'article R2124-3-1° du Code de la Commande Publique, le recours à une procédure avec négociation se justifie par la nécessité d'adapter les solutions disponibles aux contraintes et spécificités des missions. L'Échange avec les soumissionnaires permet d'affiner le besoin défini pour obtenir des prestations les plus adaptées à la bonne exécution de l'ouvrage
Afficher plus Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 035-084177
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20222022T02119
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: gros-Oeuvre - installations de chantier
Date de conclusion du contrat: 2022-05-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: lefevre sas
Adresse postale: 183, boulevard Jean Mermoz
Commune postale: Chevilly Larue
Code postal: 94550
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 075 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20222022T02120
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: maçonnerie - pierre de Taille - patrimoine
Date de conclusion du contrat: 2022-05-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: ste louis geneste et ses fils
Adresse postale: 120 Boulevard du Montparnasse
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1697781.97 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20222022T02121
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: instrumentation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: spie batignolles itm+
Adresse postale: 3 rue de l'arrivée
Code postal: 75015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 034 💰
“le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des...”
le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés - equipe Sdm4 - 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (rappeler la référence du marché : 2100152)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 194-546051 (2022-10-03)