les travaux concernent pour le lot 1 : la fourniture, le transport et la pose de conduites en fonte (solution de base) souterraines d'irrigation en milieu agricole (bornes, regards) de linéaire 19km de Dn90 à 500mm (Zone Générac-Beauvoisin) et de linéaire 6km de Dn90 à 250 mm (Zone Vauvert) avec forages horizontaux ainsi que des ouvrages associés annexes ; pour le lot : 2 la construction de deux stations de pompage (station de pompage sur Vauvert et surpresseur en ligne sur Beauvoisin)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux D'Extension du reseau hydraulique regional sur le secteur des "Collines des costieres de Nimes"
22_21MF”
Produits/services: Travaux de construction de conduites d'eau et de canalisations d'eaux usées à grande distance📦
Brève description:
“les travaux concernent pour le lot 1 : la fourniture, le transport et la pose de conduites en fonte (solution de base) souterraines d'irrigation en milieu...”
Brève description
les travaux concernent pour le lot 1 : la fourniture, le transport et la pose de conduites en fonte (solution de base) souterraines d'irrigation en milieu agricole (bornes, regards) de linéaire 19km de Dn90 à 500mm (Zone Générac-Beauvoisin) et de linéaire 6km de Dn90 à 250 mm (Zone Vauvert) avec forages horizontaux ainsi que des ouvrages associés annexes ; pour le lot : 2 la construction de deux stations de pompage (station de pompage sur Vauvert et surpresseur en ligne sur Beauvoisin)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: un candidat pourra se voir attribuer les 2 lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: canalisations
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de conduites d'eau et de canalisations d'eaux usées à grande distance📦
Produits/services supplémentaires: Ouvrages annexes pour canalisations d'eau📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: gard (30) - générac, Beauvoisin Vauvert
Description du marché:
“canalisations (y compris forages horizontaux) :- zone Générac-Beauvoisin : Pose d'environ 19 km de conduites de DN 90 à 500mm. Traversée en forage...”
Description du marché
canalisations (y compris forages horizontaux) :- zone Générac-Beauvoisin : Pose d'environ 19 km de conduites de DN 90 à 500mm. Traversée en forage horizontal de la route départementale no139. Fourniture et pose de 33 bornes.- Zone Vauvert : Pose d'environ 6km de conduites de DN 90 à 250mm. Traversée en forage horizontal de la route départementale no6572. Fourniture et pose de 13 bornes
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 13
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“crédits FEADER - soutien aux infrastructures hydrauliques : extension, creation de reseaux et D'Ouvrages de stockage en reponse a la secheresse at au...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
crédits FEADER - soutien aux infrastructures hydrauliques : extension, creation de reseaux et D'Ouvrages de stockage en reponse a la secheresse at au changement climatique - vOLET Collectif" Programme de Développement Rural Languedoc Roussillon 2014-2020 - tO 4.3.3
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: stations
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de stations de pompage📦
Description du marché:
“station de pompage de Vauvert et surpresseur de Beauvoisin :- création d'une station de pompage sur Vauvert. Le débit d'équipement projeté est de 44 l/s...”
Description du marché
station de pompage de Vauvert et surpresseur de Beauvoisin :- création d'une station de pompage sur Vauvert. Le débit d'équipement projeté est de 44 l/s (158 m3/h) avec prise directe sur canal.- Création d'un surpresseur en ligne sur Beauvoisin. Le débit d'équipement projeté est de 107 l/s (385 m3/h) avec prise directe sur la conduite d'adduction
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les candidats ont l'obligation de proposer un système de réfrigération de type adiabatique dont les caractéristiques techniques sont décrites au CCTP (art....”
Description des options
les candidats ont l'obligation de proposer un système de réfrigération de type adiabatique dont les caractéristiques techniques sont décrites au CCTP (art. 3.5.8). Il s'agit d'une prestation supplémentaire obligatoire. BRL se réservant le droit de retenir ou non cette prestation supplémentaire éventuelle lors de l'attribution du marché.La PSE doit être proposée et chiffrée aussi bien dans le cadre d'une réponse à l'offre de base que dans le cadre d'une réponse à l'offre variante
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique...”
Liste et brève description des conditions
pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique :Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :-Les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ;-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner-renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles-déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratpour le lot 1 :Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années en rapport avec l'objet du marché. Dans le cas où le candidat ne pourrait justifier d'une antériorité de 5 ans, les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de cinq ans seront pris en compte.il est demandé au candidat de fournir des références professionnelles permettant d'apprécier sa capacité à exécuter les travaux. Pour cela, ces références seront en lien avec les travaux et prestations du futur marché et le candidat indiquera de quelle manière les travaux ont été réalisés (en sous-traitance, en cotraitance ou en qualité d'entreprise principale).toutes les références présentées dans le cadre de la liste devront préciser la description des travaux,le montant, l'époque de réalisation et lieux d'exécution. Elles devront être datées et signées par le donneur d'ordre et attestant qu'elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menées à bonne fin.A noter que si l'entreprise fournit la qualification FNTP 2322 et FNTP 5113 (ou équivalence attestée par un organisme indépendant), alors l'entreprise est dispensée de fournir les références professionnelles attachées à la qualification produite.pour le lot 2 :Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années en rapport avec l'objet du marché. Dans le cas où le candidat ne pourrait justifier d'une antériorité de 5 ans, les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de cinq ans seront pris en compte.il est demandé au candidat de fournir des références professionnelles permettant d'apprécier sa capacité à exécuter les travaux. Pour cela, ces références seront en lien avec les travaux et prestations du futur marché et le candidat indiquera de quelle manière les travaux ont été réalisés (en sous-traitance, en cotraitance ou en qualité d'entreprise principale).toutes les références présentées dans le cadre de la liste devront préciser la description des travaux,le montant, l'époque de réalisation et lieux d'exécution. Elles devront être datées et signées par le donneur d'ordre et attestant qu'elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menées à bonne fin.certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats, Pour le lot 1 uniquement :- certificats d'agrément des soudeurs pour soudures électrosoudable et/ou bout à bout en PEHD et correspondant aux diamètres de la solution proposée- fNTP 7311 Forage horizontal, fonçage par poussage
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence d'organisme tiers indépendant. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence d'organisme tiers indépendant. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.Pour les 2 lots, en sus des certificats précités, les candidats devront produire dans leur dossier de candidature :-les certificats AIPR (profil encadrant et opérateur)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-15
14:00 📅
“la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. La consultation concerne deux lots. Les délais d'exécution sont indiqués aux actes...”
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. La consultation concerne deux lots. Les délais d'exécution sont indiqués aux actes d'engagement. Marchés ordinaires.visite obligatoire mais non organisée pour les 2 lots : Se reporter au RC. La date de notification prévisionnelle du marché est : février 2022.les prestations seront financées selon les modalités suivantes : - europe (Feader) : 30,30 % - région Occitanie Pyrénées-Méditerranée : 34,90 % - département du Gard : 14,80 % - autofinancement et bénéficiaires : 20 % "Les critères relatifs à la sélection de la candidature sont : Garanties et capacités techniques et financières et capacités professionnelles.Les critères de jugement des offres comportent des sous critères qui sont précisés au règlement de la consultation. Pour les conditions des variantes se reporter au règlement de la consultation. Variantes : Lot 1 : La portée des variantes est limitée à la nature du matériaude conduite, aux assemblages (verrouillage ou butées béton) et aux terrassements associés, dans la limite où les diamètres intérieurs des canalisations proposées en variante doivent toujours être supérieurs ou égaux aux diamètres intérieurs définis dans la consultation. Le nombre autorisé de variante est limité à 2 (deux).Lot 2 : La variante porte uniquement sur la toiture du local de la station de pompage de Générac-Beauvoisin. Les candidats ne peuvent pas présenter plus d'une variante en sus de l'offre de base (obligatoire). Décomptes et acomptes mensuels : Les modalités de règlement des comptes sont définies dans les conditions de l'article 12 du Ccag-Travaux. Les acomptes seront versés mensuellement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.prix : lot 1 : prix unitairesfermes et actualisableslot 2 : prix global et forfaitaire ferme et actualisableavance : conformément au Ccag-Travaux option B. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,0 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée. Réalisation de prestations similaires : Au sein de chaque lot, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La possibilité est ouverte pendant 2 ans à compter de la notification de chaque lot.Cette possibilité n'ouvre pas un droit à exclusivité si le pouvoir adjudicateur renonce à cette faculté.Ces prestations seront limitées :- pour le lot 1, à la pose de bornes oulinéaires de conduites directement associés aux ouvrages directement réalisés, ainsi que des remises en état sur les zones déjà travaillées.- Pour le lot 2, à des interventions dans les stations de pompagedans le cadre de la procédure dématérialisée, le dossier de consultation est à retirer gratuitement dans :http://www.achatpublic.com voir adresse internet (format .doc; .pdf; .xls; .dwg ).L'Accès à achatpublic.com peut s'effectuer via le site www.brl.fr. Rubrique appel d'offres / consulter les marchés des concessions et un lien permet d'accéder à la plateforme d'achatpublic.comles plis doivent impérativement être transmis par voie électronique : les modalités de cette transmission sont définies au règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom:
“selon l'article L211-14 du code de l'organisation judiciaire, Président du Tribunal Judiciaire de Marseille”
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0491155050📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe Tribunal Judiciaire
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0491155050📞
Source: OJS 2021/S 220-575885 (2021-11-09)
Informations complémentaires (2021-12-02)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 220-575885
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Texte: date : 15/12/2021 Heure locale : 12h00
Nouvelle valeur
Texte: date : 22/12/2021 Heure locale : 12h00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date : 15/12/2021heure Locale : 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date : 22/12/2021 Heure locale : 14h00
Source: OJS 2021/S 237-623336 (2021-12-02)
Avis d'attribution de marché (2022-03-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 305 919 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“crédits FEADER - soutien aux infrastructures hydrauliques : extension, creation de reseaux et D'Ouvrages de stockage en reponse a la secheresse et au...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
crédits FEADER - soutien aux infrastructures hydrauliques : extension, creation de reseaux et D'Ouvrages de stockage en reponse a la secheresse et au changement climatique - vOLET Collectif" Programme de Développement Rural Languedoc Roussillon 2014-2020 - tO 4.3.3
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 220-575885
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21-047
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“travaux D'Extension du reseau hydraulique regional sur le secteur des "Collines des costieres de Nimes" Lot no1 : Canalisations (y compris forages horizontaux)”
Date de conclusion du contrat: 2022-03-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: sogea sud hydraulique
Numéro d'enregistrement national: 32774539400103
Adresse postale: 541 rue Georges Méliès
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34961
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: etudes-hyd.ssu@vinci-construction.fr📧
Région: Hérault🏙️
URL: https://www.vinci-construction.fr/🌏
Le contractant est une PME
Nom: scam tp
Numéro d'enregistrement national: 38398821900044
Adresse postale: 825 de la Cresse St Martin
Commune postale: Garidech
Code postal: 31380
Courrier électronique: cournonsec@scam-tp.com📧
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: https://scam-tp.com/🌏
Nom: societe regionale de canalisation
Numéro d'enregistrement national: 33790682000051
Adresse postale: carrière de la fenêtre
Commune postale: Thoiras
Code postal: 30140
Région: Gard🏙️
URL: https://batiment.e-pro.fr/gard/src-societe-regionale-de-canalisations_f118641🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: sade
Numéro d'enregistrement national: 56207750302378
Adresse postale: 820 rue de la Marbrerie
Commune postale: Vendargues
Code postal: 34740
URL: https://www.sade-cgth.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 390 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 482 319 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 21-048
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“travaux D'Extension du reseau hydraulique regional sur le secteur des "Collines des costieres de Nimes"Lot no2 : Station de pompage de Vauvert et...”
Titre
travaux D'Extension du reseau hydraulique regional sur le secteur des "Collines des costieres de Nimes"Lot no2 : Station de pompage de Vauvert et surpresseur de Beauvoisin
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: saur
Numéro d'enregistrement national: 33937998405728
Adresse postale: zi St Césaire Avenue du Docteur Fléming
Commune postale: Nimes
Code postal: 30936
URL: https://www.saur.com/fr/🌏
Nom: prog+
Numéro d'enregistrement national: 43248179400027
Adresse postale: 26 avenue de la Fontanisse
Commune postale: Gallargues-le-Montueux
Code postal: 30660
URL: http://prog.fr🌏
Nom: jp industrie
Numéro d'enregistrement national: 43911142800025
Adresse postale: 4 allée du Piot ZAC Philippe Lamour
URL: http://jpindustrie.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 640 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 823 600 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
la Prestations supplémentaire éventuelle (lot 2) n'est pas retenue
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un référé contractuel peut être exercé dans les conditions des articles 11 et suivants de ordonnance nº 2009-515 du 7 mai 2009 et des articles 1441-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un référé contractuel peut être exercé dans les conditions des articles 11 et suivants de ordonnance nº 2009-515 du 7 mai 2009 et des articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile
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Source: OJS 2022/S 063-164917 (2022-03-25)