Travaux d'entretien de voirie et d'espaces urbains 2021-2025

Communauté urbaine du Grand Reims

Travaux d'entretien de voirie et d'espaces urbains 2021-2025. Il se décompose en dix lots (Modalités de soumission et d'attribution des lots: voir l'article VI.3 «Informations complémentaires» du présent avis de marché et les articles 2.1.1 et 5.2 du règlement de la consultation). Il s'agit d'un accord-cadre conclu sans minimum ni maximum. Il sera intégralement exécuté par émission de bons de commande. Le présent accord-cadre est établi pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification et au plus tôt le 29.7.2021, résiliable annuellement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté urbaine du Grand Reims

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-08	Avis de marché
2021-07-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Numéro de référence: AF3A101
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de réparation de routes 📦
Travaux de revêtement de rues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine du Grand Reims
Adresse postale: CS 80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandreims.fr 🌏
Courrier électronique: c3c.ressources@grandreims.fr 📧
Téléphone: +33 326777494 📞
Fax: +33 326777450 📠
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.grandreims.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4560&orgAcronyme=s3d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-08 📅
Date limite de soumission: 2021-05-10 📅
Date de publication: 2021-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 071-179882
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

Le candidat a la possibilité de soumissionner pour un ou plusieurs lots. Toutefois, pour les lots 1 à 9: les candidats ne pourront pas soumissionner à plus de cinq lots — il ne sera attribué que deux lots maximum par entreprise et pas plus d'un lot attribué au même candidat pour les lots 7 à 9. Par ailleurs, ils ne pourront pas présenter plusieurs candidatures, pour un même lot, en agissant à la fois: 1) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; 2) en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas de soumission à un nombre de lots supérieur à 5, toutes les offres seront considérées comme irrégulières par l'acheteur public, sans même qu'il soit procédé à leur examen. Les règles d'attribution sont fixées à l'article 5.2 du RC. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) peut être consulté et téléchargé via la plate-forme de dématérialisation à l'adresse internet suivante: https://marches.grandreims.fr Un guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique «aide». Les opérateurs économiques peuvent accéder librement au DCE sur le profil d'acheteur de la Communauté urbaine du Grand Reims sans avoir besoin de renseigner préalablement leur identité. Leur inscription est facultative et gratuite. Il est cependant recommandé aux entreprises de s'identifier lors du téléchargement du DCE afin qu'elles soient directement informées de toutes modifications de la consultation. Les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure. La remise des candidatures et des offres par télécopie, courriel ou par voie postale n'est pas admise (sauf pour les échantillons). Pour se faire, les candidats à la présente procédure doivent se connecter au site Internet suivant: https://marches.grandreims.fr Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées sera éliminé. Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 ou le DUME pour présenter leur candidature ou bien répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues au DCE en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin. Les candidats peuvent renseigner leurs DUME en se rendant sur le profil acheteur de la Collectivité https://marches.grandreims.fr — et en choisissant le DUME comme modalité de réponse pour la candidature. Seul le DUME au format .xml à valeur probante.

Informations complémentaires

Le candidat a la possibilité de soumissionner pour un ou plusieurs lots.

Toutefois, pour les lots 1 à 9: les candidats ne pourront pas soumissionner à plus de cinq lots — il ne sera attribué que deux lots maximum par entreprise et pas plus d'un lot attribué au même candidat pour les lots 7 à 9. Par ailleurs, ils ne pourront pas présenter plusieurs candidatures, pour un même lot, en agissant à la fois:

1) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

2) en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas de soumission à un nombre de lots supérieur à 5, toutes les offres seront considérées comme irrégulières par l'acheteur public, sans même qu'il soit procédé à leur examen. Les règles d'attribution sont fixées à l'article 5.2 du RC. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) peut être consulté et téléchargé via la plate-forme de dématérialisation à l'adresse internet suivante: https://marches.grandreims.fr

Un guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique «aide». Les opérateurs économiques peuvent accéder librement au DCE sur le profil d'acheteur de la Communauté urbaine du Grand Reims sans avoir besoin de renseigner préalablement leur identité. Leur inscription est facultative et gratuite. Il est cependant recommandé aux entreprises de s'identifier lors du téléchargement du DCE afin qu'elles soient directement informées de toutes modifications de la consultation. Les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure. La remise des candidatures et des offres par télécopie, courriel ou par voie postale n'est pas admise (sauf pour les échantillons). Pour se faire, les candidats à la présente procédure doivent se connecter au site Internet suivant: https://marches.grandreims.fr

Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées sera éliminé. Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 ou le DUME pour présenter leur candidature ou bien répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues au DCE en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin. Les candidats peuvent renseigner leurs DUME en se rendant sur le profil acheteur de la Collectivité https://marches.grandreims.fr — et en choisissant le DUME comme modalité de réponse pour la candidature. Seul le DUME au format .xml à valeur probante.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Travaux d'entretien de voirie et d'espaces urbains, secteur géographique: ville de Reims
Numéro du lot: 1
Brève description:

Travaux d'entretien de voirie et d'espaces urbains, secteur géographique: ville de Reims.

Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Gros entretien de voirie et d'espaces urbains, secteur géographique: territoire du pôle Reims Métropole
Numéro du lot: 2
Brève description:

Gros entretien de voirie et d'espaces urbains, secteur géographique: territoire du pôle Reims Métropole.

Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gros entretien de voirie et d'espaces urbains, secteur géographique: territoire du pôle Vesle et Coteaux de la Montagne de Reims
Numéro du lot: 3
Brève description:

Gros entretien de voirie et d'espaces urbains, secteur géographique: territoire du pôle Vesle et Coteaux de la Montagne de Reims.

Valeur estimée hors TVA: 850 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gros entretien de voirie et d'espaces urbains, secteur géographique: territoire des pôles Champagne Vesle et Tardenois
Numéro du lot: 4
Brève description:

Gros entretien de voirie et d'espaces urbains, secteur géographique: territoire des pôles Champagne Vesle et Tardenois.

Intitulé du lot: Gros entretien de voirie et d'espaces urbains, secteur géographique: territoire des pôles Fismes Ardre et Vesle et Nord Champenois
Numéro du lot: 5
Brève description:

Gros entretien de voirie et d'espaces urbains, secteur géographique: territoire des pôles Fismes Ardre et Vesle et Nord Champenois

Intitulé du lot: Gros entretien de voirie et d'espaces urbains, secteur géographique: territoire des pôles Beine Bourgogne, Rives de la Suippe et Vallée de la Suippe
Numéro du lot: 6
Brève description:

Gros entretien de voirie et d'espaces urbains, secteur géographique: territoire des pôles Beine Bourgogne, Rives de la Suippe et Vallée de la Suippe.

Intitulé du lot: Petit entretien de voirie et d'espaces urbains, secteur géographique: territoire du pôle Reims Métropole
Numéro du lot: 7
Brève description:

Petit entretien de voirie et d'espaces urbains, secteur géographique: territoire du pôle Reims Métropole.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Petit entretien de voirie et d'espaces urbains, secteur géographique: secteur Est
Numéro du lot: 8
Brève description:

Petit entretien de voirie et d'espaces urbains, secteur géographique: territoire des pôles Beine Bourgogne, Rives de la Suippe, Vallée de la Suippe et Vesle et Coteaux de la Montagne de Reims (secteur Est).

Intitulé du lot: Petit entretien de voirie et d'espaces urbains, secteur géographique: secteur Ouest
Numéro du lot: 9
Brève description:

Petit entretien de voirie et d'espaces urbains, secteur géographique: territoire des pôles Fismes Ardre et Vesle, Nord Champenois, Champagne Vesle et Tardenois (secteur Ouest)

Intitulé du lot: Couche de roulement, secteur géographique: territoire de la Communauté urbaine du Grand Reims
Numéro du lot: 10
Brève description:

Couche de roulement, secteur géographique: territoire de la Communauté urbaine du Grand Reims.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises ne présentant pas les garanties suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises.

Statut juridique — éléments requis: une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L.2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le candidat a la possibilité de soumissionner pour un ou plusieurs lots.

Toutefois, pour les lots 1 à 9: les candidats ne pourront pas soumissionner à plus de cinq lots — il ne sera attribué que deux lots maximum par entreprise et pas plus d'un lot attribué au même candidat pour les lots 7 à 9. Par ailleurs, ils ne pourront pas présenter plusieurs candidatures, pour un même lot, en agissant à la fois:

1) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

2) en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas de soumission à un nombre de lots supérieur à 5, toutes les offres seront considérées comme irrégulières par l'acheteur public, sans même qu'il soit procédé à leur examen. Les règles d'attribution sont fixées à l'article 5.2 du RC. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) peut être consulté et téléchargé via la plate-forme de dématérialisation à l'adresse internet suivante: https://marches.grandreims.fr

Un guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique «aide». Les opérateurs économiques peuvent accéder librement au DCE sur le profil d'acheteur de la Communauté urbaine du Grand Reims sans avoir besoin de renseigner préalablement leur identité. Leur inscription est facultative et gratuite. Il est cependant recommandé aux entreprises de s'identifier lors du téléchargement du DCE afin qu'elles soient directement informées de toutes modifications de la consultation. Les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure. La remise des candidatures et des offres par télécopie, courriel ou par voie postale n'est pas admise (sauf pour les échantillons). Pour se faire, les candidats à la présente procédure doivent se connecter au site Internet suivant: https://marches.grandreims.fr

Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées sera éliminé. Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 ou le DUME pour présenter leur candidature ou bien répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues au DCE en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin. Les candidats peuvent renseigner leurs DUME en se rendant sur le profil acheteur de la Collectivité https://marches.grandreims.fr — et en choisissant le DUME comme modalité de réponse pour la candidature. Seul le DUME au format .xml à valeur probante.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):

— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA;

— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA;

— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 «Département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (article L. 521-1 du CJA);

— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 071-179882 (2021-04-08)

Avis d'attribution de marché (2021-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'entretien de voirie et d'espaces urbains 2021-2025. Il se décompose en dix lots (Modalités de soumission et d'attribution des lots: voir l'article Vi.3 «Informations complémentaires» du présent avis de marché et les articles 2.1.1 et 5.2 du règlement de la consultation). Il s'agit d'un accord-cadre conclu sans minimum ni maximum. Il sera intégralement exécuté par émission de bons de commande. Le présent accord-cadre est établi pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification et au plus tôt le 29.7.2021, résiliable annuellement.

Valeur totale du marché: 10 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-06 📅
Date de publication: 2021-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 131-345006
Se réfère à l'avis: 2021/S 071-179882
Numéro JO-S: 131

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Travaux d'entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: ville de Reims
Brève description:

Travaux d'entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: ville de Reims.

Intitulé du lot: Gros entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: territoire du pôle Reims Métropole
Brève description:

Gros entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: territoire du pôle Reims Métropole.

Intitulé du lot: Gros entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: territoire du pôle Territoire du pôle Vesle et Coteaux de la Montagne de Reims
Brève description:

Gros entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: territoire du pôle Territoire du pôle Vesle et Coteaux de la Montagne de Reims.

Intitulé du lot: Gros entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: territoire des pôles Champagne Vesle et Tardenois
Brève description:

Gros entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: territoire des pôles Champagne Vesle et Tardenois.

Intitulé du lot: Gros entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: territoire des pôles Fismes Ardre et Vesle et Nord Champenois
Brève description:

Gros entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: territoire des pôles Fismes Ardre et Vesle et Nord Champenois.

Intitulé du lot: Gros entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: territoire des pôles Beine Bourgogne, Rives de la Suippe et Vallée de la Suippe
Brève description:

Gros entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: territoire des pôles Beine Bourgogne, Rives de la Suippe et Vallée de la Suippe.

Intitulé du lot: Petit entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: territoire du pôle Reims Métropole
Brève description:

Petit entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: territoire du pôle Reims Métropole.

Intitulé du lot: Petit entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: secteur Est
Brève description:

Petit entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: territoire des pôles Beine Bourgogne, Rives de la Suippe, Vallée de la Suippe et Vesle et Coteaux de la Montagne de Reims (secteur Est).

Intitulé du lot: Petit entretien de voirie et d'espaces urbains secteur géographique: secteur Ouest
Brève description:

Petit entretien de voirie et d'espaces urbains Secteur géographique: Territoire des pôles Fismes Ardre et Vesle, Nord Champenois, Champagne Vesle et Tardenois (secteur Ouest).

Intitulé du lot: Couche de roulement secteur géographique: territoire de la communauté urbaine du Grand Reims
Brève description:

Couche de roulement secteur géographique: territoire de la communauté urbaine du Grand Reims.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-02 📅
Nom: SAS Eurovia Champagne-Ardenne
Adresse postale: Parc industriel Pompelle, BP 107
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51684
Pays: France 🇫🇷
Marne 🏙️
Nom: Eiffage Route Nord-Est
Adresse postale: 12 avenue André-Margot
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
1 600 000 EUR 💰
Nom: Solotra
Adresse postale: 1 rue des Robogniers, BP 4
Commune postale: Gueux
Code postal: 51390
Valeur totale du marché: 850 000 EUR 💰
Nom: SAS Champagne Travaux Publics
Adresse postale: 4/6 rue des Tonneliers
Commune postale: Cormontreuil
Code postal: 51350
Nom: SAS Desneux TP
Adresse postale: 2 rue de l'Escouvier
Commune postale: Sarcelles
Code postal: 95200
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Nom: SAS Altera TP
Adresse postale: 10 rue des Fossés
Commune postale: Courtisols
Code postal: 51460
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-05 📅
Nom: SA Gorez Frères
Adresse postale: Chemin de Cernay
Commune postale: Betheny
Code postal: 51450
Nom: Sarl smtp
Adresse postale: 3 rue des Onglettes
Commune postale: Verzy
Code postal: 51380
Nom: SAS Solotra
Adresse postale: 1 rue des Robigniers, BP 4
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
7
6
5
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis, dans les conditions fixées par le code de justice administrative (CJA):

— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA;

— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L.551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA;

— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État n

— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R.421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée.

Source: OJS 2021/S 131-345006 (2021-07-06)

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