Travaux d'entretien, de grosses réparations et de travaux neufs onze lots dans le cadre du groupement de commandes coordonné par le Conseil départemental de l'Aveyron

Conseil départemental de l'Aveyron

Travaux d'entretien, de grosses réparations et de travaux neufs tous corps d'état sur un patrimoine d'environ 120 bâtiments (Conseil départemental de l'Aveyron) ainsi que pour les membres adhérents au groupement: SDIS (20 bâtiments), Syndicat mixte pour l'aménagement et l'exploitation de l'aéroport Rodez (1 site), Syndicat mixte Jean — Henri Fabre de Saint-Léons en Lévezou (un site).
Ces bâtiments se situent sur l'ensemble du département de l'Aveyron.
L'accord-cadre est décomposé en onze lots. Les lots seront attribués séparément.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AGV Flottes électricite
• Arles
• Aubrac Energie
• Belet Isolation Rodez SAS
• Benech SAS
• Bousquet SARL
• Emilien Viguier Charpentier
• Entreprise Laumond
• Gaston père et fils
• Gaston Père et Fils (mandataire du groupement)
• NG les Chapes d'Olt
• Probaie
• SARL 2GA Montage
• SARL Billy
• SARL Bras-Turlan
• SARL Delbes (mandataire du groupement)
• SARL Pierre Delbes
• SARL Pourquie
• SARL Roualdes roques masquelier
• SARL Taraire Jean-Louis
• SAS Auglans
• SAS Benech (mandataire du groupement)
• SAS Eiffage Énergie Quercy Rouergue Gévaudan
• SAS Med-Besombes
• SPIE Sud Ouest SAS

Qui ?

• Conseil départemental de l'Aveyron

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Aveyron

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-12	Avis de marché
2021-07-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: 20S0112
Brève description:

Travaux d'entretien, de grosses réparations et de travaux neufs tous corps d'état sur un patrimoine d'environ 120 bâtiments (Conseil départemental de l'Aveyron) ainsi que pour les membres adhérents au groupement: SDIS (20 bâtiments), Syndicat mixte pour l'aménagement et l'exploitation de l'aéroport Rodez (1 site), Syndicat mixte Jean — Henri Fabre de Saint-Léons en Lévezou (un site). Ces bâtiments se situent sur l'ensemble du département de l'Aveyron. L'accord-cadre est décomposé en onze lots. Les lots seront attribués séparément.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de peinture 📦
Revêtement de sols et de murs 📦
Travaux d'isolation 📦
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Travaux de mise en œuvre de béton armé 📦
Travaux d'installation de stores 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: pôle Aménagement du territoire, direction «Bâtiments et des collèges», route du Monastère, CS 10024
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr 📧
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-12 📅
Date limite de soumission: 2021-04-12 📅
Date de publication: 2021-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 053-132367
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

Conformément au règlement de la consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur: http://www.aveyron.fr Les offres devront être transmises obligatoirement par voie électronique sur le profil acheteur de la collectivité: https://www.aveyron.fr Lors du dépôt de l'offre, la signature électronique n'est pas imposée. Le présent accord-cadre peut être exécuté: — soit par l'émission d'un marché subséquent à prix unitaires, — soit par l'émission d'un marché subséquent à prix forfaitaire, — soit par l'émission de marchés subséquents à bons de commande, les prestations effectuées étant réglées sur la base du bordereau de prix unitaires de l'accord-cadre.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ces bâtiments se situent sur l'ensemble du département de l'Aveyron.

L'accord-cadre est décomposé en onze lots. Les lots seront attribués séparément.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Peinture — revêtements muraux
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les prestations donnent lieu à la conclusion d'un accord-cadre avec un seul titulaire.

Montant estimé annuel euro (TTC):

— 2018: 266 358 EUR,

— 2019: 502 122 EUR,

— 2020: 462 011 EUR.

Moyenne: 410 164 EUR.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché est valable à compter de la notification pendant un an. Il pourra faire l'objet de trois reconductions tacites d'une période d'un an.

Intitulé du lot: Revêtements de sol
Numéro du lot: 2
Brève description:

— 2018: 182 193 EUR,

— 2019: 243 731 EUR,

— 2020: 430 969 EUR,

Moyenne: 285 631 EUR.

Intitulé du lot: Faux plafonds — isolation
Numéro du lot: 3
Brève description:

— 2018: 142 399 EUR,

— 2019: 191 213 EUR,

— 2020: 150 572 EUR.

Moyenne: 161 394 EUR.

Intitulé du lot: Menuiseries bois et PVC — cloisons sèches — plâtrerie
Numéro du lot: 4
Brève description:

— 2018: 516 937 EUR,

— 2019: 1 015 727 EUR,

— 2020: 711 571 EUR.

Moyenne: 748 079 EUR.

Intitulé du lot: Couverture — zinguerie — étanchéité
Numéro du lot: 5
Brève description:

— 2018: 532 947 EUR,

— 2019: 390 065 EUR,

— 2020: 2 217 398 EUR.

Moyenne: 1 046 804 EUR.

Intitulé du lot: Électricité
Numéro du lot: 6
Brève description:

— 2018: 1 493 065 EUR,

— 2019: 1 018 385 EUR,

— 2020: 941 553 EUR.

Moyenne: 1 151 001 EUR.

Intitulé du lot: Plomberie — sanitaire-chauffage — climatisation — VMC
Numéro du lot: 7
Brève description:

— 2018: 527 186 EUR,

— 2019: 1 101 346 EUR,

— 2020: 1 599 202 EUR.

Moyenne: 1 075 911 EUR.

Intitulé du lot: Serrurerie — menuiserie métal — clôture
Numéro du lot: 8
Brève description:

— 2018: 424 382 EUR,

— 2019: 297 339 EUR,

— 2020: 408 487 EUR.

Moyenne: 376 736 EUR.

Intitulé du lot: Menuiseries extérieures aluminium
Numéro du lot: 9
Brève description:

— 2018: 178 486 EUR,

— 2019: 580 931 EUR,

— 2020: 689 240 EUR.

Moyenne: 482 886 EUR.

Intitulé du lot: Gros œuvre — plâtrerie — carrelage
Numéro du lot: 10
Brève description:

— 2018: 470 325 EUR,

— 2019: 687 465 EUR,

— 2020: 841 015 EUR.

Moyenne: 666 268 EUR.

Intitulé du lot: Occultations
Numéro du lot: 11
Brève description:

— 2018: 174 700 EUR,

— 2019: 144 715 EUR,

— 2020: 87 514 EUR.

Moyenne: 135 643 EUR.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ces bâtiments se situent sur l'ensemble du département de l'Aveyron.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Justificatifs candidature (pour chaque lot si le candidat répond à plusieurs lots):

— la lettre de candidature (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-déclaration-du-candidat);

— la déclaration du candidat (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-déclaration-du-candidat);

— ces deux premiers documents pouvant être remplacés par le Document unique des marchés européens (DUME).

Situation économique et financière:

Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le chiffre d'affaires minimal exigé (chiffre d'affaires moyen relatif aux prestations objet de l'accord-cadre des trois dernières années) doit être égal à au moins 20 % du montant estimé du lot (moyenne sur trois ans).

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principaux travaux effectués personnellement au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire devant obligatoirement être remis en complétant la grille de référence du maître d'ouvrage ci-jointe;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— les travaux pourront être réalisés sur ou à proximité de matériaux susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante (travaux en sous-section 4). Le candidat devra fournir les attestations de compétence ainsi que le certificat d'aptitude des opérateurs et des encadrants, en cours de validité amenés à travailler sur ces chantiers.

Le pouvoir adjudicateur sera très attentif au fait que le titulaire ou les membres du groupement prouvent leurs capacités dans l'ensemble des techniques nécessaires à la mise en œuvre de l'accord-cadre. Il est par ailleurs indispensable de démontrer ses capacités par des références de travaux effectués personnellement par le candidat.

Si le candidat ne possède pas les capacités pour l'ensemble des prestations définies au marché, son attention est attirée sur les dispositions de l'article R. 2143-12 du code de la commande publique qui dispose que «Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution de l'accord-cadre public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.»

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Sont exigés au minimum:

— une liste de trois références de moins de cinq ans pour des prestations similaires effectuées personnellement et les certificats de capacités de maître d'ouvrage correspondant à ces références;

— pour le personnel d'exécution:

Effectif minimal du personnel d'exécution requis de l'entreprise pour des prestations relatives à l'objet de l'accord-cadre par lot:

— lot 1 — peinture — revêtements muraux: 6;

— lot 2 — revêtements de sol: 4;

— lot 3 — faux plafonds — isolation: 4;

— lot 4 — menuiseries bois et PVC cloisons sèches — plâtrerie: 8;

— lot 5 — couverture — zinguerie — étanchéité: 5;

— lot 6 — électricité: 10;

— lot 7 — plomberie — sanitaire — chauffage — climatisation — VMC: 10;

— lot 8 — serrurerie — menuiserie métal — clôture: 6;

— lot 9 — menuiseries extérieures aluminium: 6;

— lot 10 — gros œuvre — plâtrerie — carrelage: 6;

— lot 11 — occultations: 3.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de l'Aveyron
Adresse postale: ZA de Bel Air, rue de la Sauvegarde, BP 3121
Commune postale: Rodez Cedex 9
Code postal: 12031
Pays: Aveyron 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte pour l'aménagement et l'exploitation de l'aéroport Rodez — Aveyron
Adresse postale: hôtel du département, 7 place Charles de Gaulle, BP 724
Commune postale: Rodez Cedex
Code postal: 12007
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte «Centre Jean — Henri Fabre de Saint-Léons en Lévezou»
Adresse postale: mairie de Saint-Léons
Commune postale: Saint-Leons
Code postal: 12780
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr 🌏
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

Conformément au règlement de la consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur: http://www.aveyron.fr

Les offres devront être transmises obligatoirement par voie électronique sur le profil acheteur de la collectivité: https://www.aveyron.fr

Lors du dépôt de l'offre, la signature électronique n'est pas imposée.

Le présent accord-cadre peut être exécuté:

— soit par l'émission d'un marché subséquent à prix…

… unitaires,

… forfaitaire,

— soit par l'émission de marchés subséquents à bons de commande, les prestations effectuées étant réglées sur la base du bordereau de prix unitaires de l'accord-cadre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:

1) avant la signature du marché:

— soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative),

— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à 7 du code de justice administrative).

2) après la signature du marché:

— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative);

— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État Ass, 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation, req. nº 291545).

Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr

Source: OJS 2021/S 053-132367 (2021-03-12)

Avis d'attribution de marché (2021-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'entretien, de grosses réparations et de travaux neufs tous corps d'état sur un patrimoine d'environ 120 bâtiments (Conseil départemental de l'Aveyron) ainsi que pour les membres adhérents au groupement: SDIS (20 bâtiments), syndicat mixte pour l'aménagement et l'exploitation de l'aéroport Rodez (un site), syndicat mixte Jean — Henri Fabre de Saint-Léons en Lévezou (un site). Ces bâtiments se situent sur l'ensemble du département de l'Aveyron. L'accord-cadre est décomposé en onze lots. Les lots seront attribués séparément.

Valeur totale du marché: 34756036.30 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pole aménagement du territoire — direction Bâtiments et des Collèges, route du Monastère, CS 10024

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-15 📅
Date de publication: 2021-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 138-366138
Se réfère à l'avis: 2021/S 053-132367
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

Les présents marchés sont consultables sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Pour chaque lot, le montant indiqué à la section V «Attribution du marché» correspond au total de la somme de l'ensemble des prix unitaires (non compris les articles où le montant renseigné par le candidat n'est pas un prix unitaire) et de la somme des prix unitaires multipliés par les quantités estimées préalablement par l'administration.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations donnent lieu à la conclusion d'un accord-cadre avec un seul titulaire. Montant estimé annuel EUR (TTC):

— 2018 : 266 358 EUR;

— 2019 : 502 122 EUR;

— 2020 : 462 011 EUR.

— 2018 : 182 193 EUR;

— 2019 : 243 731 EUR;

— 2020 : 430 969 EUR.

— 2018 : 142 399 EUR;

— 2019 : 191 213 EUR;

— 2020 : 150 572 EUR.

— 2018 : 516 937 EUR;

— 2019 : 1 015 727 EUR;

— 2020 : 711 571 EUR.

— 2018 : 532 947 EUR;

— 2019 : 390 065 EUR;

— 2020 : 2 217 398 EUR.

— 2018 : 1 493 065 EUR;

— 2019 : 1 018 385 EUR;

— 2020 : 941 553 EUR.

Moyenne 1 151 001 EUR.

Intitulé du lot: Plomberie — sanitaire — chauffage — climatisation — VMC
Brève description:

Montant estimé annuel EUR (TTC):

— 2018 : 527 186 EUR;

— 2019 : 1 101 346 EUR;

—2020 : 1 599 202 EUR.

— 2018 : 424 382 EUR;

— 2019 : 297 339 EUR;

— 2020 : 408 487 EUR.

— 2018 :178 486 EUR;

— 2019 : 580 931 EUR;

— 2020 : 689 240 EUR.

— 2018 : 470 325 EUR;

— 2019 : 687 465 EUR;

— 2020 : 841 015 EUR.

— 2018 : 174 700 EUR;

— 2019 : 144 715 EUR;

— 2020 : 87 514 EUR.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-02 📅
Nom: Gaston Père et Fils (mandataire du groupement)
Adresse postale: 45 route de Bonissard
Commune postale: Decazeville
Code postal: 12300
Pays: France 🇫🇷
Aveyron 🏙️
Nom: Benech SAS
Commune postale: Onet-le-Château
Code postal: 12850
Nom: Arles
Commune postale: Millau
Code postal: 12100
Valeur totale du marché: 819754.17 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-01 📅
Nom: SAS Benech (mandataire du groupement)
Adresse postale: 38 route de Séverac
Nom: Gaston Père et Fils
Valeur totale du marché: 498152.97 EUR 💰
Nom: Belet Isolation Rodez SAS
Commune postale: Olemps
Code postal: 12510
Valeur totale du marché: 900844.40 EUR 💰
Nom: SARL Bras-Turlan
Adresse postale: route de Foncourrieu, BP 5
Commune postale: Marcillac-Vallon
Code postal: 12330
Valeur totale du marché: 3 748 168 EUR 💰
Nom: SARL Delbes (mandataire du groupement)
Adresse postale: ZA de Bel Air, rue de la Ferronnerie
Commune postale: Rodez
Code postal: 12000
Nom: SARL Roualdes Roques Masquelier
Commune postale: Flavin
Code postal: 12450
Nom: Emilien Viguier Charpentier
Commune postale: Salles-la-Source
Nom: SARL 2GA Montage
Valeur totale du marché: 1 636 974 EUR 💰
Nom: SAS Eiffage Energie Quercy Rouergue Gevaudan
Adresse postale: ZA Bel Air Rodez
Commune postale: Druelle
Nom: AGV Flottes Électricité
SPIE Sud Ouest SAS
Commune postale: Sébazac-Concourès
Code postal: 12740
Valeur totale du marché: 6381160.50 EUR 💰
Nom: Bousquet SARL
Adresse postale: ZA de Volf
Commune postale: Firmi
Code postal: 12320
Nom: SARL Taraire Jean-Louis
SARL Pierre Delbes
Entreprise Laumond
Commune postale: Villefranche-de-Rouergue
Code postal: 12200
Nom: SARL Pourquie
Commune postale: Rivière-sur-Tarn
Code postal: 12640
Nom: Aubrac Energie
Commune postale: Laguiole
Code postal: 12210
Nom: SARL Billy
Commune postale: Saint-Affrique
Code postal: 12400
Nom: SAS Med-Besombes
Adresse postale: 4 rue Maurice Bompard
Valeur totale du marché: 1 985 616 EUR 💰
Nom: SAS Auglans
Code postal: 12104
Nom: NG Les Chapes d'Olt
Commune postale: Pierrefiche-d'Olt
Code postal: 12130
Valeur totale du marché: 9677317.60 EUR 💰
Nom: Probaie
Adresse postale: 2 rue de Garlasac
Commune postale: Luc-la-Primaube
Valeur totale du marché: 1888488.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, 7 place Charles de Gaulle, BP 724
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Mixte «Centre Jean — Henri Fabre de Saint Léons en Lévezou»
Adresse postale: Mairie de Saint-Léons
Commune postale: Saint-Léons

Référence
Informations complémentaires

Les présents marchés sont consultables sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

Pour chaque lot, le montant indiqué à la section V «Attribution du marché» correspond au total de la somme de l'ensemble des prix unitaires (non compris les articles où le montant renseigné par le candidat n'est pas un prix unitaire) et de la somme des prix unitaires multipliés par les quantités estimées préalablement par l'administration.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours contentieux pouvant être intentés contre les présents marchés publics signés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants:

— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative);

— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de deux mois à compter du présent avis (conseil d'État, ASS, 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545).

Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr

Source: OJS 2021/S 138-366138 (2021-07-15)

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