travaux d'entretien, de grosses réparations et de travaux neufs dans le cadre d'un groupement de commandes - lot no8 : Serrurerie, menuiserie métal, cloture
travaux d'entretien, de grosses réparations et de travaux neufs en serrurerie, menuiserie métal et cloture sur un patrimoine d'environ 120 bâtiments (Conseil Départemental de l'aveyron) ainsi que pour les membres adhérents au groupement : SDIS (20 bâtiments), Syndicat Mixte pour l'aménagement et l'exploitation de l'aéroport Rodez (1 site), Syndicat Mixte Jean - henri Fabre de Saint Léons en Lévezou (1 site). Ces bâtiments se situent sur l'ensemble du département de l'aveyron.
Ce lot no8 est relancé après avoir été déclaré sans suite lors d'une première consultation comportant 11 lots lancée le 12/03/2021 en appel d'offre ouvert.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-08-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Départemental de l AVEYRON
Adresse postale:
“pole Aménagement du Territoire -Direction Batiments et des Collèges route du Monastère - cs10024”
Commune postale: Flavin
Code postal: 12450
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr📧
Région: Aveyron🏙️
URL: http://www.aveyron.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: sdis de l'aveyron
Adresse postale: za de Bel Air rue de la sauvegarde BP 3121
Commune postale: Rodez Cedex 9
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 12031
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr🌏
Nom:
“syndicat Mixte pour l'aménagement et l'exploitation de l'aéroport Rodez - aVEYRON”
Adresse postale: hôtel du Département, 7 Place Charles de Gaulle BP 724
Commune postale: Rodez Cedex
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 12007
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: syndicat Mixte " Centre Jean - henri Fabre de Saint Léons en Lévezou "
Adresse postale: mairie de Saint Léons
Commune postale: Saint-Leons
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 12780
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.aveyron.fr🌏
URL de participation: http://www.aveyron.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'entretien, de grosses réparations et de travaux neufs dans le cadre d'un groupement de commandes - lot no8 : Serrurerie, menuiserie métal, cloture
21C0004”
Titre
travaux d'entretien, de grosses réparations et de travaux neufs dans le cadre d'un groupement de commandes - lot no8 : Serrurerie, menuiserie métal, cloture
21C0004
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Produits/services: Travaux de menuiserie et de charpenterie📦
Brève description:
“travaux d'entretien, de grosses réparations et de travaux neufs en serrurerie, menuiserie métal et cloture sur un patrimoine d'environ 120 bâtiments...”
Brève description
travaux d'entretien, de grosses réparations et de travaux neufs en serrurerie, menuiserie métal et cloture sur un patrimoine d'environ 120 bâtiments (Conseil Départemental de l'aveyron) ainsi que pour les membres adhérents au groupement : SDIS (20 bâtiments), Syndicat Mixte pour l'aménagement et l'exploitation de l'aéroport Rodez (1 site), Syndicat Mixte Jean - henri Fabre de Saint Léons en Lévezou (1 site). Ces bâtiments se situent sur l'ensemble du département de l'aveyron.
Ce lot no8 est relancé après avoir été déclaré sans suite lors d'une première consultation comportant 11 lots lancée le 12/03/2021 en appel d'offre ouvert.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie et de charpenterie📦
Produits/services supplémentaires: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres📦
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ces bâtiments se situent sur l'ensemble du département de l'aveyron
Description du marché:
“les prestations donnent lieu à la conclusion d'un accord-cadre avec un seul titulaire.
Montant estimé annuel euros (T.T.C.) :
2018 : 424 382 euro (T.T.C.) ;...”
Description du marché
les prestations donnent lieu à la conclusion d'un accord-cadre avec un seul titulaire.
Montant estimé annuel euros (T.T.C.) :
2018 : 424 382 euro (T.T.C.) ; 2019 : 297 339 euro (T.T.C.) ; 2020 : 408 487 euro (T.T.C.) ; Moyenne : 376 736 euro (T.T.C.)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent marché est valable à compter de sa notification jusqu'au 1er juillet 2022. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une période d'un...”
Description des renouvellements
le présent marché est valable à compter de sa notification jusqu'au 1er juillet 2022. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une période d'un an. Il ne faut pas tenir compte de la durée de 12 mois indiquée au Ii.2.7)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“justificatifs candidature - la lettre de candidature (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-déclaration-du-candidat) - la...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire Dc2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire Dc2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment)
“le chiffre d'affaires minimum exigé (chiffre d'affaires moyen relatif aux prestations objet de l'accord-cadre des 3 dernières années) doit être égal à au...”
le chiffre d'affaires minimum exigé (chiffre d'affaires moyen relatif aux prestations objet de l'accord-cadre des 3 dernières années) doit être égal à au moins 20 % du montant estimé du lot (moyenne sur trois ans)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principaux travaux effectués personnellement au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire devant...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principaux travaux effectués personnellement au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire devant obligatoirement être remis en complétant la grille de référence du Maître d'ouvrage ci-jointe
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
- les travaux pourront être réalisés sur ou à proximité de matériaux susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante (travaux en sous-section 4). Le candidat devra fournir les attestations de compétence ainsi que le certificat d'aptitude des opérateurs et des encadrants, en cours de validité amenés à travailler sur ces chantiers.
le pouvoir adjudicateur sera très attentif au fait que le titulaire ou les membres du groupement prouvent leurs capacités dans l'ensemble des techniques nécessaires à la mise en oeuvre de l'accord-cadre. Il est par ailleurs indispensable de démontrer ses capacités par des références de travaux effectués personnellement par le candidat.
si le candidat ne possède pas les capacités pour l'ensemble des prestations définies au marché, son attention est attirée sur les dispositions de l'article R.2143-12 du Code de la commande publique qui dispose que " Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution de l'accord-cadre public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié. "
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“sont exigés au minimum :
- une liste de trois références de moins de cinq ans pour des prestations similaires effectuées personnellement et les certificats...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
sont exigés au minimum :
- une liste de trois références de moins de cinq ans pour des prestations similaires effectuées personnellement et les certificats de capacités de maître d'ouvrage correspondant à ces références.
- pour le personnel d'exécution : Effectif minimum du personnel d'exécution requis de l'entreprise pour des prestations relatives à l'objet de l'accord-cadre : 6 personnes
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 053-132367
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-15
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“les informations sur les modalités d'ouverture des offres (date et heure) sont fournies à titre purement indicatif”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025
Informations complémentaires
“conformément au règlement de la consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur :...”
conformément au règlement de la consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur : http://www.aveyron.fr. Les offres devront être transmises obligatoirement par voie électronique sur le profil acheteur de la collectivité : https://www.aveyron.fr. Lors du dépôt de l'offre, la signature électronique n'est pas imposée. Le présent accord cadre peut être exécuté : - soit par l'émission d'un marché subséquent à prix unitaires ; - soit par l'émission d'un marché subséquent à prix forfaitaire; - soit par l'émission de marchés subséquents à bons de commande, les prestations effectuées étant réglées sur la base du bordereau de prix unitaires de l'accord cadre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants: 1/ Avant la signature du marché : - soit un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants: 1/ Avant la signature du marché : - soit un référé précontractuel (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R.421-1 à 7 du Code de Justice Administrative). 2/ Après la signature du marché : - soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du Code de Justice Administrative) ; - soit un recours de pleine juridiction dit " Tropic " dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'etat Ass, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. no 291545). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat : http://www.conseil-etat.fr
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Source: OJS 2021/S 158-417330 (2021-08-12)
Avis d'attribution de marché (2021-12-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“travaux d'entretien, de grosses réparations et de travaux neufs en serrurerie, menuiserie métal et cloture sur un patrimoine d'environ 120 bâtiments...”
Brève description
travaux d'entretien, de grosses réparations et de travaux neufs en serrurerie, menuiserie métal et cloture sur un patrimoine d'environ 120 bâtiments (Conseil Départemental de l'aveyron) ainsi que pour les membres adhérents au groupement : SDIS (20 bâtiments), Syndicat Mixte pour l'aménagement et l'exploitation de l'aéroport Rodez (1 site), Syndicat Mixte Jean - henri Fabre de Saint Léons en Lévezou (1 site). Ces bâtiments se situent sur l'ensemble du département de l'aveyron. Ce lot no8 est relancé après avoir été déclaré sans suite lors d'une première consultation comportant 11 lots lancée le 12/03/2021 en appel d'offre ouvert.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 15928808.50 💰
Description
Description du marché:
“les prestations donnent lieu à la conclusion d'un accord-cadre avec un seul titulaire. Montant estimé annuel euros (T.T.C.) : 2018 : 424 382 euros (T.T.C.)...”
Description du marché
les prestations donnent lieu à la conclusion d'un accord-cadre avec un seul titulaire. Montant estimé annuel euros (T.T.C.) : 2018 : 424 382 euros (T.T.C.) ; 2019 : 297 339 euros (T.T.C.) ; 2020 : 408 487 euros (T.T.C.) ; Moyenne : 376 736 euros (T.T.C.)
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 158-417330
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021 21P027
Titre: lot no8 :Serrurerie - menuiserie métal - clôture
Date de conclusion du contrat: 2021-11-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: serrurerie MARTEL Henri et Fils
Adresse postale: 233 rue de la ferronnerie Z.A. Bel Air
Commune postale: Rodez
Code postal: 12000
Pays: France 🇫🇷
Région: Aveyron🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15928808.50 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants :
- soit...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants :
- soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L.551-13 à 23 du Code de Justice Administrative) ;
- soit un recours de pleine juridiction dit " Tropic " dans un délai de deux mois à compter du présent avis (Conseil d'etat Ass, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. no 291545).
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat : http://www.conseil-etat.fr.
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Source: OJS 2021/S 255-672953 (2021-12-27)