travaux D'Elagage, D'Abattage Et D'Essouchage D'Arbres
Commune de Castres
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Tarn
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-12-09 | Avis de marché |
| 2022-05-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: 22elagage
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de castres
Adresse postale: rue de l'hôtel de Ville
Code postal: 81115
Commune postale: Castres
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-castres.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 563715858 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-09 📅
Date limite de soumission: 2022-01-20 📅
Date de publication: 2021-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 242-638064
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 720 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: travaux Courants De Taille Et D'Haubanage
Numéro du lot: 1
Brève description: travaux Courants De Taille Et D'Haubanage
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: travaux De Maintien De Forme Régulière
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: travaux De Mise En Sécurité
Numéro du lot: 3
Brève description: travaux De Mise En Sécurité
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: travaux De Nettoyage De Berges Et De Rivière
Numéro du lot: 4
Brève description: travaux De Nettoyage De Berges Et De Rivière
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21810065900018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 242-638064 (2021-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: 22elagage
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de castres
Adresse postale: rue de l'hôtel de Ville
Code postal: 81115
Commune postale: Castres
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-castres.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 563715858 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-09 📅
Date limite de soumission: 2022-01-20 📅
Date de publication: 2021-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 242-638064
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 720 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: travaux Courants De Taille Et D'Haubanage
Numéro du lot: 1
Brève description: travaux Courants De Taille Et D'Haubanage
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Intitulé du lot: travaux De Maintien De Forme Régulière
Numéro du lot: 2
Brève description: travaux De Maintien De Forme Régulière
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: travaux De Mise En Sécurité
Numéro du lot: 3
Brève description: travaux De Mise En Sécurité
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: travaux De Nettoyage De Berges Et De Rivière
Numéro du lot: 4
Brève description: travaux De Nettoyage De Berges Et De Rivière
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21810065900018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Avis d'attribution de marché (2022-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-24 📅
Date de publication: 2022-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 102-286102
Se réfère à l'avis: 2021/S 242-638064
Numéro JO-S: 102
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-11 📅
Nom: ecologie Valorisation Nat
Adresse postale: 15 chemin Empy Vieux
Commune postale: Castres
Code postal: 81100
Pays: France 🇫🇷
Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
Nom: sarl Arf
Adresse postale: 22 avenue Joachim Estrade
Commune postale: Lézignan Corbières
Code postal: 11200
Pays: Aude 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Source: OJS 2022/S 102-286102 (2022-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-24 📅
Date de publication: 2022-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 102-286102
Se réfère à l'avis: 2021/S 242-638064
Numéro JO-S: 102
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-11 📅
Nom: ecologie Valorisation Nat
Adresse postale: 15 chemin Empy Vieux
Commune postale: Castres
Code postal: 81100
Pays: France 🇫🇷
Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
Nom: sarl Arf
Adresse postale: 22 avenue Joachim Estrade
Commune postale: Lézignan Corbières
Code postal: 11200
Pays: Aude 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Source: OJS 2022/S 102-286102 (2022-05-24)
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