Travaux courants de voirie sur l'espace public pour les opérations inférieures à 50 000 EUR HT (cinq lots)

Orléans Métropole

La présente consultation porte sur les prestations de travaux courants de voirie sur l'espace public pour les opérations inférieures à 50 000 EUR HT (cinq lots) et donnera lieu à la conclusion de cinq accords-cadres à bons de commande avec un montant minimal et sans montant maximal. Cette consultation fait suite à une consultation précédente (M20f0078) déclarée sans suite pour motif d'intérêt général (annonce AWS T-PF-754675 — annonce BOAMP 2020_135 — annonce JOUE 2020/S 095-225872).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Orléans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-01	Avis de marché
2021-03-04	Informations complémentaires
2021-05-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Numéro de référence: M21f0005
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-01 📅
Date limite de soumission: 2021-03-10 📅
Date de publication: 2021-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 025-057649
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm Critères de jugement des offres: Lot 1: — critère nº 1 — valeur technique de l'offre proposée appréciée au regard (60 points): —— de la qualité des dispositions arrêtées par l'entreprise pour garantir la bonne exécution des travaux, objet du présent accord-cadre, appréciées au regard des éléments suivants présentés au sein du cadre de mémoire technique (40 points): ——— l'organisation administrative des chantiers (8 points); ——— l'organisation technique des chantiers (4 points); ——— un exemple de planning type de suivi des chantiers qui sera mis en place (6 points); ——— les moyens humains affectés au marché (8 points); ——— les moyens matériels affectés au marché (7 points); ——— la démarche environnementale qui sera mise en œuvre spécifiquement dans le cadre du marché (7 points); —— de la qualité et la cohérence de la méthodologie proposée pour l'exécution des chantiers qui pourraient être commandés dans le cadre du présent lot appréciées au regard des deux chantiers fictifs types (20 points — 10 points par chantier fictif); — critère nº 2 — prix apprécié au regard (40 points): —— du montant total du détail quantitatif estimatif (30 points); —— du montant total des différents devis fictifs prévus au sein du présent lot (10 points). Lots 2/3/4 et 5: — critère nº 1 — valeur technique de l'offre proposée appréciée au regard (60 points): —— de la qualité des dispositions arrêtées par l'entreprise pour garantir la bonne exécution des travaux, objet du présent accord-cadre, appréciées au regard des éléments suivants présentés au sein du cadre de mémoire technique (40 points): ——— l'organisation administrative des chantiers (8 points); ——— l'organisation technique des chantiers (4 points); ——— un exemple de planning type de suivi des chantiers qui sera mis en place (6 points); ——— les moyens humains affectés au marché (8 points); ——— les moyens matériels affectés au marché (7 points); ——— la démarche environnementale qui sera mise en œuvre spécifiquement dans le cadre du marché (7 points); —— de la qualité et la cohérence de la méthodologie proposée pour l'exécution des chantiers qui pourraient être commandés dans le cadre du présent lot appréciées au regard d'un chantier fictif type (20 points); — critère nº 2 — prix apprécié au regard (40 points): —— du montant total du détail quantitatif estimatif (30 points); —— du montant total des différents devis fictifs prévus au sein du présent lot (10 points). Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm

Critères de jugement des offres:

Lot 1:

— critère nº 1 — valeur technique de l'offre proposée appréciée au regard (60 points):

—— de la qualité des dispositions arrêtées par l'entreprise pour garantir la bonne exécution des travaux, objet du présent accord-cadre, appréciées au regard des éléments suivants présentés au sein du cadre de mémoire technique (40 points):

——— l'organisation administrative des chantiers (8 points);

——— l'organisation technique des chantiers (4 points);

——— un exemple de planning type de suivi des chantiers qui sera mis en place (6 points);

——— les moyens humains affectés au marché (8 points);

——— les moyens matériels affectés au marché (7 points);

——— la démarche environnementale qui sera mise en œuvre spécifiquement dans le cadre du marché (7 points);

—— de la qualité et la cohérence de la méthodologie proposée pour l'exécution des chantiers qui pourraient être commandés dans le cadre du présent lot appréciées au regard des deux chantiers fictifs types (20 points — 10 points par chantier fictif);

— critère nº 2 — prix apprécié au regard (40 points):

—— du montant total du détail quantitatif estimatif (30 points);

—— du montant total des différents devis fictifs prévus au sein du présent lot (10 points).

Lots 2/3/4 et 5:

— critère nº 1 — valeur technique de l'offre proposée appréciée au regard (60 points):

—— de la qualité des dispositions arrêtées par l'entreprise pour garantir la bonne exécution des travaux, objet du présent accord-cadre, appréciées au regard des éléments suivants présentés au sein du cadre de mémoire technique (40 points):

——— l'organisation administrative des chantiers (8 points);

——— l'organisation technique des chantiers (4 points);

——— un exemple de planning type de suivi des chantiers qui sera mis en place (6 points);

——— les moyens humains affectés au marché (8 points);

——— les moyens matériels affectés au marché (7 points);

——— la démarche environnementale qui sera mise en œuvre spécifiquement dans le cadre du marché (7 points);

—— de la qualité et la cohérence de la méthodologie proposée pour l'exécution des chantiers qui pourraient être commandés dans le cadre du présent lot appréciées au regard d'un chantier fictif type (20 points);

— critère nº 2 — prix apprécié au regard (40 points):

—— du montant total du détail quantitatif estimatif (30 points);

—— du montant total des différents devis fictifs prévus au sein du présent lot (10 points).

Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm

La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Pôle territorial d'Orléans (PT1) et de la ville d'Orléans (hors Orléans La Source) ainsi que sur les emprises des lignes A et B du Tramway d'Orléans
Numéro du lot: 1
Brève description:

Montant minimal par période: 920 000 EUR HT.

Membres adhérents au lot 1: Orléans Métropole et ville d'Orléans.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible trois fois, de manière expresse, pour une durée d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

Intitulé du lot: Pôle territorial Nord-Ouest (PT2) et Pôle territorial Nord (PT3) et sur les espaces publics des villes d'Ingré et de Fleury-les-Aubrais
Numéro du lot: 2
Brève description:

Montant minimal par période: 180 000 EUR HT.

Membres adhérents au lot 2: Orléans Métropole, ville d'Ingré et ville de Fleury-les-Aubrais.

Intitulé du lot: Pôle territorial Nord-Est (PT4)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Montant minimal par période: 250 000 EUR HT.

Membres adhérents au lot 3: Orléans Métropole.

Intitulé du lot: Pôle territorial Sud-Ouest (PT5)
Numéro du lot: 4
Brève description:

Montant minimal par période: 160 000 EUR HT.

Membres adhérents au lot 4: Orléans Métropole.

Intitulé du lot: Pôle territorial Sud-Est (PT6), de la ville d'Orléans (uniquement Orléans La Source) et sur les espaces publics de la ville de Saint-Jean-le-Blanc
Numéro du lot: 5
Brève description:

Montant minimal par période: 210 000 EUR HT.

Membres adhérents au lot 5: Orléans Métropole, ville d'Orléans et ville de Saint-Jean-le-Blanc.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur, disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents;

— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principaux travaux effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les travaux sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Nom du pouvoir adjudicateur: Les coordonnées de chaque membre du groupement sont indiquées à l'article 1 du règlement de la consultation
Adresse postale: place de l'Étape
Code postal: 45040
Pays: Loiret 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En lien avec la fin de validité du marché.

Critères de jugement des offres:

Lot 1:

— critère nº 1 — valeur technique de l'offre proposée appréciée au regard (60 points):

—— de la qualité des dispositions arrêtées par l'entreprise pour garantir la bonne exécution des travaux, objet du présent accord-cadre, appréciées au regard des éléments suivants présentés au sein du cadre de mémoire technique (40 points):

——— l'organisation administrative des chantiers (8 points);

——— l'organisation technique des chantiers (4 points);

——— un exemple de planning type de suivi des chantiers qui sera mis en place (6 points);

——— les moyens humains affectés au marché (8 points);

——— les moyens matériels affectés au marché (7 points);

——— la démarche environnementale qui sera mise en œuvre spécifiquement dans le cadre du marché (7 points);

—— de la qualité et la cohérence de la méthodologie proposée pour l'exécution des chantiers qui pourraient être commandés dans le cadre du présent lot appréciées au regard des deux chantiers fictifs types (20 points — 10 points par chantier fictif);

— critère nº 2 — prix apprécié au regard (40 points):

—— du montant total du détail quantitatif estimatif (30 points);

—— du montant total des différents devis fictifs prévus au sein du présent lot (10 points).

Lots 2/3/4 et 5:

—— de la qualité et la cohérence de la méthodologie proposée pour l'exécution des chantiers qui pourraient être commandés dans le cadre du présent lot appréciées au regard d'un chantier fictif type (20 points);

Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm

La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 025-057649 (2021-02-01)

Informations complémentaires (2021-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation porte sur les prestations de travaux courants de voirie sur l'espace public pour les opérations inférieures à 50 000 EUR HT (cinq lots) et donnera lieu à la conclusion de cinq accords-cadres à bons de commande avec un montant minimal et sans montant maximal. Cette consultation fait suite à une consultation précédente (M20f0078) déclarée sans suite pour motif d'intérêt général (annonce Aws T-Pf-754675 — annonce BOAMP 2020_135 — annonce JOUE 2020/S 095-225872).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de revêtement de routes 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-04 📅
Date limite de soumission: 2021-03-19 📅
Date de publication: 2021-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 047-117165
Se réfère à l'avis: 2021/S 025-057649
Numéro JO-S: 47
Source: OJS 2021/S 047-117165 (2021-03-04)

Avis d'attribution de marché (2021-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation porte sur les prestations de travaux courants de voirie sur l'espace public pour les opérations inférieures à 50 000 EUR HT (cinq lots) et donnera lieu à la conclusion de cinq accords-cadres à bons de commande avec un montant minimal et sans montant maximal. Cette consultation fait suite à une consultation précédente (M20F0078) déclarée sans suite pour motif d'intérêt général (Annonce AWS T-PF-754675 — annonce BOAMP 2020_135 — annonce JOUE 2020/S095-225872).

Valeur totale du marché: 5477535.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-28 📅
Date de publication: 2021-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 105-275441
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires

Les montants indiqués ci-dessus sont estimatifs. Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal et sans montant maximal passé dans le cadre d'un groupement de commande dont la Métropole «Orléans Métropole» assure la coordination au nom des adhérents suivants: «Orléans Métropole», ville d'Orléans, ville d'Ingré, ville de Fleury-les-Aubrais et ville de Saint-Jean-le-Blanc.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pôle territorial d'Orléans (PT1) et de la Ville d'Orléans (hors Orléans La Source) ainsi que sur les emprises des lignes A et B du Tramway d'Orléans
Brève description:

Montant minimal par période: 920 000 EUR HT. Membres adhérant au lot 1: Orléans Métropole et ville d'Orléans.

Montant minimal par période: 180 000 EUR HT. Membres adhérant au lot 2: Orléans Métropole, ville d'Ingré et ville de Fleury-les-Aubrais.

Montant minimal par période: 250 000 EUR HT. Membres adhérant au lot 3: Orléans Métropole.

Montant minimal par période: 160 000 EUR HT. Membres adhérant au lot 4: Orléans Métropole.

Montant minimal par période: 210 000 EUR HT. Membres adhérant au lot 5: Orléans Métropole, ville d'Orléans et ville de Saint-Jean-le-Blanc.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-11 📅
Nom: SAS Eurovia Centre Loire
Adresse postale: rue du 11 Octobre
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Code postal: 45400
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 1241778.17 EUR 💰
370127.03 EUR 💰
Nom: Colas France — ETS d'Orleans
Adresse postale: 180 rue des Bruyères
Commune postale: Orléans
Code postal: 45073
Valeur totale du marché: 261120.70 EUR 💰
Nom: Travaux publics du Val de Loire
Adresse postale: 139 rue d'Huit
Commune postale: Sandillon
Code postal: 45640
Valeur totale du marché: 380 210 EUR 💰
224299.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
9
6
Source: OJS 2021/S 105-275441 (2021-05-28)

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