Ces transports consistent en des prestations de transport des élèves en période scolaire, sorties scolaires sur la commune ou autre destination ainsi que ponctuellement le transport de jeunes et d'enfants relevant des structures petite enfance et des jeunes accompagnés par la structure jeunesse Le Quai.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Transports scolaires et périscolaires pour la Ville de Couëron (44)
202109
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Brève description:
“Ces transports consistent en des prestations de transport des élèves en période scolaire, sorties scolaires sur la commune ou autre destination ainsi que...”
Brève description
Ces transports consistent en des prestations de transport des élèves en période scolaire, sorties scolaires sur la commune ou autre destination ainsi que ponctuellement le transport de jeunes et d'enfants relevant des structures petite enfance et des jeunes accompagnés par la structure jeunesse Le Quai.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1 — transports scolaires et périscolaire intra-muros pour la Ville de Couëron (44)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Couëron.
Description du marché:
“Transports scolaires et périscolaires intra-muros pour la Ville de Couëron (44). Transport des enfants en période scolaire, sorties scolaires et...”
Description du marché
Transports scolaires et périscolaires intra-muros pour la Ville de Couëron (44). Transport des enfants en période scolaire, sorties scolaires et périscolaires sur la commune ainsi que ponctuellement le transport des adolescents et des jeunes accompagnés par la structure jeunesse Le Quai et le transport des enfants relevant des structures petite enfance gérées par la Ville de Couëron.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible trois fois par tacite reconduction.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 20 000 EUR HT et un maximum annuel de 80 000 EUR HT. Fixés en valeur....”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 20 000 EUR HT et un maximum annuel de 80 000 EUR HT. Fixés en valeur. L'accord-cadre commencera le 1.9.2021.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 — transports scolaires et périscolaire extra-muros pour la Ville de Couëron (44)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transport des enfants en période scolaire, sorties scolaires et périscolaires pour deux types de déplacements (avec ou sans mise à disposition du chauffeur...”
Description du marché
Transport des enfants en période scolaire, sorties scolaires et périscolaires pour deux types de déplacements (avec ou sans mise à disposition du chauffeur et du car): pour des distances inférieures à 25 km de Couëron (aller-retour), et pour des distances comprises entre 26 et 60 km de Couëron (aller-retour),ainsi que ponctuellement le transport des adolescents et des jeunes accompagnés par la structure jeunesse Le Quai et le transport des enfants relevant des structures petite enfance gérées par la Ville de Couëron.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 2 000 EUR HT et un maximum annuel de 30 000 EUR HT. Fixés en valeur....”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 2 000 EUR HT et un maximum annuel de 30 000 EUR HT. Fixés en valeur. L'accord-cadre commencera le 1.9.2021.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3 — transports scolaires et périscolaire s sortie tourisme pour la Ville de Couëron (44)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Transport des enfants en période scolaire, sorties scolaires et périscolaires pour des déplacements supérieurs à 61 km de Couëron (aller-retour) ainsi que...”
Description du marché
Transport des enfants en période scolaire, sorties scolaires et périscolaires pour des déplacements supérieurs à 61 km de Couëron (aller-retour) ainsi que ponctuellement le transport des adolescents et des jeunes accompagnés par la structure jeunesse Le Quai et le transport des enfants relevant des structures petite enfance gérées par la Ville de Couëron.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 30 000 EUR HT. Fixés en valeur. L'accord-cadre...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 30 000 EUR HT. Fixés en valeur. L'accord-cadre commencera le 1.9.2021.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-06
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-07
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 trimestre 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
Accords-cadres à bons de commande reconductible trois fois.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24114, F
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe-ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nantes, Direccte des Pays de la Loire
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467836📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467992 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat selon les modalités de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat selon les modalités de l'article L. 5551-1 du Code de justice administrative (CJA).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24114, F
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe-ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 041-102815 (2021-02-24)
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Transports scolaires et périscolaires pour la Ville de Couëron (44).
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 560 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Transports scolaires et périscolaire intra muros pour la Ville de Couëron (44).
Description
Description du marché:
“Transports scolaires et périscolaires intra muros pour la Ville de Couëron (44).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre: Transports scolaires et périscolaires extra muros pour la Ville de Couëron (44)
Description
Description du marché:
“Transports scolaires et périscolaires extra muros pour la Ville de Couëron (44).” Champ d'application du marché
Titre:
“Transports scolaires et périscolaires sortie tourisme pour la Ville de Couëron (44)” Description
Description du marché:
“Transports scolaires et périscolaires sortie tourisme pour la Ville de Couëron (44).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 041-102815
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202109
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transports scolaires et périscolaires intramuros
Date de conclusion du contrat: 2021-07-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev STAO PL44
Numéro d'enregistrement national: 48794076900358
Adresse postale: 27 boulevard du Maréchal Alphonse Juin, CS 30520
Commune postale: Nantes Cedex 4
Code postal: 44105
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
URL: https://loireatlantique.transdev-paysdelaloire.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transports scolaires et périscolaires extramuros
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports scolaires et périscolaires extramuros
Adresse postale: Transports scolaires et périscolaires extramuros
Commune postale: Couëron
Code postal: 44220
URL: https://www.transdev-paysdelaloire.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Transports scolaires et périscolaires sorties tourisme
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev STAO PL 44
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira de Nantes, Direccte des Pays de la Loire
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu' à la signature du contrat selon les modalités de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu' à la signature du contrat selon les modalités de l'article L. 5551-1 du Code de justice administrative (CJA).
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Source: OJS 2021/S 138-367722 (2021-07-15)