Objet Champ d'application du marché
Titre: transports scolaires et occasionnels
2021-014S
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description: transports scolaires, sorties piscine et transports occasionnels
Valeur estimée hors TVA: EUR 103 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports scolaires et sorties piscine
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: lunéville
Description du marché: transports scolaires et sorties piscine
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra être reconduit 2 fois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transports occasionnels intramuros et autres
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: transports occasionnels intramuros et autres
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat...”
Liste et brève description des conditions
formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupementdéclaration sur l'honneur : - le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique ;Redressement judiciaire : - le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration d'effectifs : - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration d'effectifs : - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Références de service ou fournitures similaires : - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-11
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-13
14:30 📅
“le marché est financé par des ressources internes de la collectivité et par d'éventuelles subventions” Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 5 Place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 178-463929 (2021-09-09)
Avis d'attribution de marché (2021-11-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“transports scolaires, sorties piscine, transports occasionnels intramuros et autres”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 121 330 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'intervention
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Actions environnementales
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: transports occasionnels intramuros
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 178-463929
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-014S
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: transports scolaires et sorties piscine
Date de conclusion du contrat: 2021-11-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: c2v les cars de la vezouze
Adresse postale: 1 Bis rue du Pré Contal
Commune postale: Luneville
Code postal: 54300
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 109380
Offre la plus élevée: 109380
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: transports occasionnels et autres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 11950
Offre la plus élevée: 11950
Source: OJS 2021/S 233-614447 (2021-11-26)