transports scolaires en circuits sociaux, par vehicules legers ou de moins de 9 places, des eleves essonniens affectes en classes specifiques ou adaptees ( 3 lots )
transports scolaires en circuits sociaux, par vehicules legers ou de moins de 9 places, des eleves essonniens affectes en classes specifiques ou adaptees ( 3 lots )
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-10.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transports scolaires en circuits sociaux, par vehicules legers ou de moins de 9 places, des eleves essonniens affectes en classes specifiques ou adaptees (...”
Titre
transports scolaires en circuits sociaux, par vehicules legers ou de moins de 9 places, des eleves essonniens affectes en classes specifiques ou adaptees ( 3 lots )
2021-085
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Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“transports scolaires en circuits sociaux, par vehicules legers ou de moins de 9 places, des eleves essonniens affectes en classes specifiques ou adaptees ( 3 lots )”
Brève description
transports scolaires en circuits sociaux, par vehicules legers ou de moins de 9 places, des eleves essonniens affectes en classes specifiques ou adaptees ( 3 lots )
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 075 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 - secteur 1 : Elèves résidant dans l'essonne (91) et fréquentant un établissement scolaire des cantons de Etampes et Dourdan et du département...”
Titre
lot 1 - secteur 1 : Elèves résidant dans l'essonne (91) et fréquentant un établissement scolaire des cantons de Etampes et Dourdan et du département limitrophe des Yvelines
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“le lot 1 concerne un accord-cadre de transports en circuits spéciaux scolaires, par véhicules légers des élèves affectés en classes spécifiques ou adaptés,...”
Description du marché
le lot 1 concerne un accord-cadre de transports en circuits spéciaux scolaires, par véhicules légers des élèves affectés en classes spécifiques ou adaptés, résidant dans l'essonne (91) et fréquentant un établissement scolaire des cantons de Etampes et Dourdan et du département limitrophe des Yvelines.L'Accord-Cadre est sans montant mini avec un montant maxi de 550 000 euro(s) sur une durée initiale de 1 an renouvelable 3 fois, par tacite reconduction
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 225 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il peut être renouvelé 3 fois par période de 12 mois, par tacite...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il peut être renouvelé 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction. Durée maximal du lot et de l'accord cadre : 4 ans
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Informations complémentaires:
“le lot pourra être reconduit trois (3) fois par période de douze (12) mois par reconduction tacite. La durée maximale du lot ne pourra dépasser...”
Informations complémentaires
le lot pourra être reconduit trois (3) fois par période de douze (12) mois par reconduction tacite. La durée maximale du lot ne pourra dépasser quarante-huit (48) mois, 4 ans, reconduction y compris. De même, la durée maximale de l'accord-cadre (reconduction y compris) correspond à la durée maximale du lot
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2 - secteur 2 : Elèves résidant dans l'essonne (91) et fréquentant un établissement scolaire des cantons de Mennecy et Arpajon et du département...”
Titre
lot 2 - secteur 2 : Elèves résidant dans l'essonne (91) et fréquentant un établissement scolaire des cantons de Mennecy et Arpajon et du département limitrophe de la Seine et Marne
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le lot 2 concerne un accord-cadre de transport en circuits spéciaux scolaires des élèves affectés en classes spécifiques ou adaptés, résidant dans l'essonne...”
Description du marché
le lot 2 concerne un accord-cadre de transport en circuits spéciaux scolaires des élèves affectés en classes spécifiques ou adaptés, résidant dans l'essonne (91) et fréquentant un établissement scolaire des cantons de Mennecy et Arpajon et du département limitrophe de la Seine et Marne.C'Est un accord cadre sans montant mini avec un montant maxi de 1 000 000 euro(s) sur une durée initiale de 1 an renouvelable 3 fois, par tacite reconduction
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre et le lot sont conclus pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il peut être renouvelé 3 fois par période de 12 mois,...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre et le lot sont conclus pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il peut être renouvelé 3 fois par période de 12 mois, par tacite reconduction. Durée maximale du lot et de l'accord cadre : 4 ans
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Informations complémentaires:
“le lot pourra être reconduit trois (3) fois par période de douze (12) mois par reconduction tacite. La durée maximale du lot ne pourra dépasser...”
Informations complémentaires
le lot pourra être reconduit trois (3) fois par période de douze (12) mois par reconduction tacite. La durée maximale du lot ne pourra dépasser quarante-huit (48) mois, reconduction y compris. De même, la durée maximale de l'accord-cadre (reconduction y compris) correspond à la durée maximale du lot
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“elèves résidant dans le secteur 3 (voir liste dans la description des prestations )” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le lot 3 concerne un accord-cadre de transport en circuits spéciaux scolaires des élèves résidant dans l'essonne et fréquentant une classe spécifique ou...”
Description du marché
le lot 3 concerne un accord-cadre de transport en circuits spéciaux scolaires des élèves résidant dans l'essonne et fréquentant une classe spécifique ou adaptée d'un établissement scolaire des cantons de Athis-Mons, Brétigny-Sur-Orge, Corbeil-Essonnes, Draveil, Epinay-Sous-Sénart, Evry, Gif-Sur-Yvette, les Ulis, Longjumeau, Massy, Palaiseau, Ris-Orangis, Savigny-Sur-Orge, Sainte Geneviève des Bois, Vigneux-Sur-Seine, Viry-Châtillon, Yerres et départements limitrophes des Hauts de Seine, Val de Marne et Yvelines.C'Est un accord cadre sans montant mini avec un montant maxi de 700 000 euro(s) sur une durée initiale de 1 an renouvelable 3 fois, par tacite reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Pouvoir(S) habilitant le signataire à engager le soumissionnaire individuel ou chaque membre du groupement : coordonnées du siège social, coordonnées de...”
Liste et brève description des conditions
- Pouvoir(S) habilitant le signataire à engager le soumissionnaire individuel ou chaque membre du groupement : coordonnées du siège social, coordonnées de l'établissement qui exécutera les prestations, forme juridique du candidat ou du membre du groupement, nom, prénom et qualité de la personne physique ayant le pouvoir d'engager le candidat ou le membre du groupement ;- une lettre de candidature (ou imprimé Dc1), complétée et datée ou à défaut - une déclaration sur l'honneur datée pour juger qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles R.2143-3 à R.2143-16 du Code de la commande publique, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.- Lorsque le soumissionnaire est en redressement judiciaire, le soumissionnaire produit la copie du ou des jugements prononcés ;- justificatifs d'inscription au registre des transporteurs publics de personnes tenu par la Direction Régionale et interdépartementale de l'equipement;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois (03) derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;-Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Une liste des principaux services fournis au cours des trois (03) dernières années.Le candidat présentera 5 références maximum réalisées ou en cours de...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Une liste des principaux services fournis au cours des trois (03) dernières années.Le candidat présentera 5 références maximum réalisées ou en cours de réalisation, justifiant des niveaux de qualifications professionnelles exigées. Les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois (03) ans seront pris en compte***.Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration sur l'honneur de l'opérateur économique ;Le soumissionnaire communiquera au titre de ses références les éléments suivants : le client, le projet concerné, le montant, le contexte et les enjeux, la durée, les missions réalisées, les moyens associés mobilisés matériels et humains (nombre / nature des profils...), les services fournis, les compétences métier adressées.-une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois (03) dernières années ;-Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le soumissionnaire dispose dont un inventaire du parc de véhicules à jour au moment du dépôt de l'offre et l'indication des véhicules qui seront achetés ou loués aux fins de compléter les besoins
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“dans le cas où le soumissionnaire fera appel à de la location, il devra fournir : -Le ou les contrat(s) de location signé(s) et daté(s) par le...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
dans le cas où le soumissionnaire fera appel à de la location, il devra fournir : -Le ou les contrat(s) de location signé(s) et daté(s) par le soumissionnaire contresigné par la société tiers indiquant :-le nombre de véhicules,-le modèle de véhicules (avec les éléments permettant de disposer du rejet de Co2 et la date de 1ère immatriculation du/des véhicules)dans le cas où le soumissionnaire achètera des véhicules, il devra fournir : -Un bon de commande contresigné par la société tiers engageant le soumissionnaire à disposer du nombre de véhicules mentionnés, le modèle de véhicules (avec les éléments permettant de disposer du rejet de Co2 du/des véhicules)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“rejet de Co² : île de france mobilites porte une attention particulière aux problématiques environnementales et souhaite que le rejet de Co² moyen du parc...”
Conditions d'exécution du contrat
rejet de Co² : île de france mobilites porte une attention particulière aux problématiques environnementales et souhaite que le rejet de Co² moyen du parc de véhicules soit pris en compte dans l'exécution du marché. Le Titulaire s'engage à maintenir, sur chaque année scolaire, le taux de rejet moyen de Co2 de son parc à un niveau inférieur ou égal à celui indiqué dans son offre dans la tranche de référence de notation selon les indications portées au sein du cahier des clauses particulières. Il est rappelé que les soumissionnaires ne doivent pas proposer de véhicules dont l'âge est strictement supérieur à sept (07) ans au 1er septembre 2022. En cas de non-respect, l'offre ne sera pas analysée et sera rejetée comme irrégulière
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-10
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“accord cadre a renouveler au terme de la duree maximale de 4 ans en cas de reconduction” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois (hors période de reconduction) selon la date de notification de chaque lot. La durée de...”
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois (hors période de reconduction) selon la date de notification de chaque lot. La durée de l'accord cadre correspond à la durée d'exécution de chaque lot, laquelle débute à compter de la notification des lots pour une période initiale de douze (12) mois, hors reconduction. Chaque lot pourra être reconduit trois (3) fois par période de douze (12) mois par reconduction tacite. La durée maximale de chaque lot ne pourra dépasser quarante-huit (48) mois, reconduction y compris. De même, la durée maximale de l'accord-cadre (reconduction y compris) correspond à la durée maximale de chaque lot.Le montant maximum de l'accord cadre et de chaque lot concerne la première période contractuelle annuelle (hors reconduction). le montant maximum de chaque lot, reconduction y compris, doit être multiplié par 4 (correspondant à la durée maximum de 4 ans avec les reconductions).Le montant maximum de l'accord cadre avec reconduction est de 9 000 000 euro(s)ht (sur la totalité des 3 lots). Les plis complets doivent être déposés par lot
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, Rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des différends ou litiges”
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524272📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, Rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2021/S 241-635608 (2021-12-08)
Informations complémentaires (2021-12-14)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 241-635608
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2022-01-10 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-01-17 📅
L'heure: 18:00
Source: OJS 2021/S 245-647632 (2021-12-14)
Avis d'attribution de marché (2022-12-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 241-635608
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-085
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot 1 : Secteur 1 : Elèves résidant dans l'essonne (91) et fréquentant un établissement scolaire des cantons de Etampes et Dourdan et du département...”
Titre
lot 1 : Secteur 1 : Elèves résidant dans l'essonne (91) et fréquentant un établissement scolaire des cantons de Etampes et Dourdan et du département limitrophe des Yvelines
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Date de conclusion du contrat: 2022-07-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 23
Nom et adresse du contractant
Nom: la société YLUX
Numéro d'enregistrement national: 51278535300016
Adresse postale: 2 avenue de la République
Commune postale: Arpajon
Code postal: 91290
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: http://Ylux.transports.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“lot 2 : Secteur 2 : Elèves résidant dans l'essonne (91) et fréquentant un établissement scolaire des cantons de Mennecy et Arpajon et du département...”
Titre
lot 2 : Secteur 2 : Elèves résidant dans l'essonne (91) et fréquentant un établissement scolaire des cantons de Mennecy et Arpajon et du département limitrophe de la Seine et Marne
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 21
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“lot 3 : Secteur 3 : Elèves résidant dans l'essonne et fréquentant une classe spécifique ou adaptée d'un établissement scolaire”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 22
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: cab & CO
Numéro d'enregistrement national: 81755435500013
Adresse postale: 30 rue d'ermont
Commune postale: Saint-Prix
Code postal: 95390
URL: http://Cabco.com🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: trans'People
Numéro d'enregistrement national: 50205222800058
Adresse postale: 54 rue du Mar2chal Joffre
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
URL: http://Trans-people.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 800 000 💰
Source: OJS 2022/S 238-686718 (2022-12-05)