Acheminement, aller et retour par pirogue, d'élèves dont le transport est organisé par la Collectivité territoriale de Guyane, selon des jours, horaires, itinéraires et arrêts connus à l'avance. Information de l'autorité organisatrice et des usagers; vérification de la faisabilité des itinéraires, arrêts et horaires; proposition à l'autorité organisatrice de toute adaptation susceptible d'améliorer la qualité, la fiabilité et la sécurité des services.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-02.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-27.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Transport scolaire par voie fluviale
Produits/services: Services de transport par voie d'eau📦
Brève description:
“Acheminement, aller et retour par pirogue, d'élèves dont le transport est organisé par la Collectivité territoriale de Guyane, selon des jours, horaires,...”
Brève description
Acheminement, aller et retour par pirogue, d'élèves dont le transport est organisé par la Collectivité territoriale de Guyane, selon des jours, horaires, itinéraires et arrêts connus à l'avance. Information de l'autorité organisatrice et des usagers; vérification de la faisabilité des itinéraires, arrêts et horaires; proposition à l'autorité organisatrice de toute adaptation susceptible d'améliorer la qualité, la fiabilité et la sécurité des services.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 39
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: SLM-POR-P
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport par voie d'eau📦
Lieu d'exécution: Guyane🏙️
Description du marché: Ligne: SLM-POR-P.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-09-01 📅
Date de fin: 2025-07-01 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: SLM-POR-S
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Ligne: SLM-POR-S.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: APA-AVPI-P
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Ligne: APA-AVPI-P.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: APA-AVNL-P
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Ligne: APA-AVNL-P.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: APA-AVLF-P
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Ligne: APA-AVLF-P.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: APA-AVPP-P
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Ligne: APA-AVPP-P.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: APA-AM-P
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Ligne: APA-AM-P
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: APA-AVPI-C
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Ligne: APA-AVPI-C.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: APA-AVNK-C
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Ligne: APA-AVNK-C.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: APA-AVD-C
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Ligne: APA-AVD-C.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: APA-AM-C
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Ligne: APA-AM-C.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: APA-AMPR-P
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Ligne: APA-AMPR-P.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: APA-AVPR-P
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Ligne: APA-AVPR-P.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: GS-AV-P
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Ligne: GS-AV-P.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: GS-AM-P
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Ligne: GS-AM-P.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: GS-AVM-P
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Ligne: GS-AVM-P.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: GS-AMM-P
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Ligne: GS-AMM-P.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: GS-AVA-P
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Ligne: GS-AVA-P.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: GS-AMA-P
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Ligne: GS-AMA-P.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: GS-AB-P
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Ligne: GS-AB-P.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: GS-AV-C
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Ligne: GS-AV-C.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: GS-AM-C
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Ligne: GS-AM-C.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: PAP-LOK-P
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Ligne: PAP-LOK-P.
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: PAP-AS-C
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Ligne: PAP-AS-C.
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: MAR-ANT-P
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Ligne: MAR-ANT-P.
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: MAR-AMT-P
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Ligne: MAR-AMT-P.
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: MAR-AVT-P
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Ligne: MAR-AVT-P.
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: MAR-AM-PS
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Ligne: MAR-AM-PS
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: MAR-AV-C
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Ligne: MAR-AV-C.
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: MAR-PID-P
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: Ligne: MAR-PID-P.
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: SG-AV-PC
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: Ligne: SG-AV-PC.
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: SG-AM-PC
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: Ligne: SG-AM-PC.
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: CAM-AVF-P
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: Ligne: CAM-AVF-P.
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: CAM-AMF-P
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: Ligne: CAM-AMF-P.
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: CAM-AMR-P
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: Ligne: CAM-AMR-P.
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: CAM-AVF-C
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: Ligne: CAM-AVF-C.
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: CAM-AMF-C
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: Ligne: CAM-AMF-C.
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: CAM-AMR-C
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché: Ligne: CAM-AMR-C.
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne: CAM-PY-P
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché: Ligne: CAM-PY-P.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail);
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-05
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ctg.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cayenne
Adresse postale: 7 rue Schœlcher
Commune postale: Cayenne
Code postal: 97305
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 594254970📞
Courrier électronique: greffe.ta-cayenne@juradm.fr📧
Fax: +33 594254971 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel pouvant être exercé dans les délais réglementaires;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 104-274214 (2021-05-27)
Avis d'attribution de marché (2021-08-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: collectivite territoriale de guyane
Adresse postale: hôtel de la Collectivité Territoriale de Guyane, Carrefour de Suzini, Cs 47025
Objet Champ d'application du marché
Titre: transport scolaire par voie fluviale
Brève description:
“acheminement, aller et retour par pirogue, d'élèves dont le transport est organisé par la Collectivité Territoriale de Guyane, selon des jours, horaires,...”
Brève description
acheminement, aller et retour par pirogue, d'élèves dont le transport est organisé par la Collectivité Territoriale de Guyane, selon des jours, horaires, itinéraires et arrêts connus à l'avance.Information de l'autorité Organisatrice et des usagers ;Vérification de la faisabilité des itinéraires, arrêts et horaires ;Proposition à l'autorité Organisatrice de toute adaptation susceptible d'améliorer la qualité, la fiabilité et la sécurité des services
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: ligne : Pap-Lok-P
Description
Description du marché: ligne : Pap-Lok-P
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: ligne : Pap-As-C
Description
Description du marché: ligne : Pap-As-C
Champ d'application du marché
Titre: ligne : Cam-Amf-P
Description
Description du marché: ligne : Cam-Amf-P
Champ d'application du marché
Titre: ligne : Cam-Avf-C
Description
Description du marché: ligne : Cam-Avf-C
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 104-274214
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: ligne : Pap-Lok-P
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: ligne : Pap-As-C
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 34
Titre: ligne : Cam-Amf-P
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 36
Titre: ligne : Cam-Avf-C
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cayenne
Adresse postale: 7, rue Schoelcher
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel pouvant être exercé dans les délais règlementaires. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2021/S 161-424745 (2021-08-16)