La Communauté d'agglomération du Niortais (CAN) exploite une plate-forme de compostage et de traitement des déchets verts en régie sur le site du Vallon d'Arty à Niort. Les entrants représentent 21 000 t de déchets verts issus de particuliers et professionnels. La CAN souhaite faire évacuer une partie des produits de la plate-forme. La prestation demandée est déclinée en trois lots:
— lot nº 1: transport et traitement de ligneux;
— lot nº 2: transport de broyat;
— lot nº 3: transport et traitement de refus de crible.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-16.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport et traitement ponctuels de produits issus du traitement des déchets verts
2021P17”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“La Communauté d'agglomération du Niortais (CAN) exploite une plate-forme de compostage et de traitement des déchets verts en régie sur le site du Vallon...”
Brève description
La Communauté d'agglomération du Niortais (CAN) exploite une plate-forme de compostage et de traitement des déchets verts en régie sur le site du Vallon d'Arty à Niort. Les entrants représentent 21 000 t de déchets verts issus de particuliers et professionnels. La CAN souhaite faire évacuer une partie des produits de la plate-forme. La prestation demandée est déclinée en trois lots:
— lot nº 1: transport et traitement de ligneux;
— lot nº 2: transport de broyat;
— lot nº 3: transport et traitement de refus de crible.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement du ligneux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres🏙️
Description du marché:
“Le ligneux est issu du process de valorisation des branchages issus des déchetteries. Les branchages sont broyés en maille de 250 à l'aide d'un broyeur...”
Description du marché
Le ligneux est issu du process de valorisation des branchages issus des déchetteries. Les branchages sont broyés en maille de 250 à l'aide d'un broyeur lent. Le produit sortant du broyeur est ensuite passé au crible à étoiles. Il en ressort deux produits dont le plus grossier est le ligneux. Le ligneux est stocké sur notre site, à l'extérieur. Le ligneux à transporter et à traiter pourra être «frais» ou plus ancien: six à douze mois de stockage. Les quantités de produits à évacuer sont estimées à 800 t/an. À titre indicatif la densité du produit est estimée à 200 à 300 kg/m. Attention cette densité évolue en fonction des intempéries et de la date de production du produit.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Durée initiale de cet accord-cadre: douze mois. La durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification du contrat. Le présent...”
Description des renouvellements
Durée initiale de cet accord-cadre: douze mois. La durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification du contrat. Le présent accord-cadre comprend trois reconductions tacites.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois reconductible trois fois pour une durée identique. Le montant maximal contractuel sur une année est...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois reconductible trois fois pour une durée identique. Le montant maximal contractuel sur une année est de 35 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport du broyat
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le broyat est issu du process de valorisation des branchages issus des déchetteries. Les branchages sont broyés en maille de 250 à l'aide d'un broyeur lent....”
Description du marché
Le broyat est issu du process de valorisation des branchages issus des déchetteries. Les branchages sont broyés en maille de 250 à l'aide d'un broyeur lent. Le produit sortant du broyeur est ensuite passé au crible à étoiles. Il en ressort deux produits dont le plus fin est le broyat. Le broyat est stocké sur notre site, à l'extérieur. Le broyat à transporter pourra être «frais» ou plus ancien: six à douze mois de stockage. Les quantités de produits à évacuer sont estimées à 2 500 t/an. À titre indicatif la densité du produit varie de 400 à 610 kg/m. La densité évolue en fonction des intempéries et de la date de production du produit.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois reconductible trois fois pour une durée identique. Le montant maximal contractuel sur une année est...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois reconductible trois fois pour une durée identique. Le montant maximal contractuel sur une année est de 39 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement du refus de crible
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le refus de crible est issu du process de compostage des déchets verts et biodéchets collectés par la CAN. Lors de l'opération de criblage, nous obtenons...”
Description du marché
Le refus de crible est issu du process de compostage des déchets verts et biodéchets collectés par la CAN. Lors de l'opération de criblage, nous obtenons d'un côté le compost et de l'autre le refus de crible. Le refus de crible est stocké sur notre site, à l'extérieur. Le refus de crible à transporter et traiter pourra être «frais» ou plus ancien: six à douze mois de stockage. Les quantités de produits à évacuer sont estimées à 1500 t/an. À titre indicatif la densité du produit varie de 180 à 500 kg/m. La densité évolue en fonction des intempéries et de la date de production du produit.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois reconductible trois fois pour une durée identique. Le montant maximal contractuel sur une année est...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois reconductible trois fois pour une durée identique. Le montant maximal contractuel sur une année est de 120 000 EUR HT.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-20
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché sera éventuellement renouvelé à l'issue de chacune des reconductions, courant 2025.” Informations complémentaires
“La CAN demande au candidat de visiter la plate-forme de valorisation des déchets afin de voir les produits. Une attestation de visite sera remise et devra...”
La CAN demande au candidat de visiter la plate-forme de valorisation des déchets afin de voir les produits. Une attestation de visite sera remise et devra être jointe à l'offre afin d'attester que vous avez bien pris en compte la nature des produits et les conditions d'accès au site. Contacter M. Mickaël Miot par courriel (mickael.miot@agglo-niort.fr) pour définir le jour et l'heure pour une visite. À son arrivée sur le site du Vallon d'Art, la CAN demandera au candidat de stationner à l'accueil du site (même entrée que la déchetterie), de se présenter au pont bascule, afin de signer le registre de présence et de s'adresser à M. Miot. Modalités de financement: budget de l'établissement public.
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Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
URL: http://www.poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
URL: http://www.poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 055-138198 (2021-03-16)
Avis d'attribution de marché (2021-07-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 140 rue des Equarts, CS 28770
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La Communauté d'agglomération du Niortais (CAN) exploite une plate-forme de compostage et de traitement des déchets verts en régie sur le site du Vallon...”
Brève description
La Communauté d'agglomération du Niortais (CAN) exploite une plate-forme de compostage et de traitement des déchets verts en régie sur le site du Vallon d'Arty à Niort. Les entrants représentent 21 000 T de déchets verts issus de particuliers et professionnels. La CAN souhaite faire évacuer une partie des produits de la plate-forme.
La prestation demandée est déclinée en trois lots:
— lot nº 1: transport et traitement de ligneux;
— lot nº 2: transport de broyat;
— lot nº 3: transport et traitement de refus de crible.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 620 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Tansport et traitement du ligneux
Description
Description du marché:
“Le ligneux est issu du process de valorisation des branchages issus des déchetteries. Les branchages sont broyés en maille de 250 à l'aide d'un broyeur...”
Description du marché
Le ligneux est issu du process de valorisation des branchages issus des déchetteries. Les branchages sont broyés en maille de 250 à l'aide d'un broyeur lent. Le produit sortant du broyeur est ensuite passé au crible à étoiles. Il en ressort deux produits dont le plus grossier est le ligneux. Le ligneux est stocké sur notre site, à l'extérieur. Le ligneux à transporter et à traiter pourra être «frais» ou plus ancien: six à douze mois de stockage. Les quantités de produits à évacuer sont estimées à 800 t par an. À titre indicatif la densité du produit est estimée à 200 à 300 kg/m. Attention cette densité évolue en fonction des intempéries et de la date de production du produit.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Présentation de la solution de traitement retenue
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Présentation de la solution de transport retenue
Prix (pondération): 70
Description
Description du marché:
“Le broyat est issu du process de valorisation des branchages issus des déchetteries. Les branchages sont broyés en maille de 250 à l'aide d'un broyeur lent....”
Description du marché
Le broyat est issu du process de valorisation des branchages issus des déchetteries. Les branchages sont broyés en maille de 250 à l'aide d'un broyeur lent. Le produit sortant du broyeur est ensuite passé au crible à étoiles. Il en ressort deux produits dont le plus fin est le broyat. Le broyat est stocké sur notre site, à l'extérieur. Le broyat à transporter pourra être «frais» ou plus ancien: six à douze mois de stockage. Les quantités de produits à évacuer sont estimées à 2 500 t par an. À titre indicatif la densité du produit varie de 400 à 610 kg/m. La densité évolue en fonction des intempéries et de la date de production du produit.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Description
Description du marché:
“Le refus de crible est issu du process de compostage des déchets verts et bio déchets collectés par la CAN. Lors de l'opération de criblage, nous obtenons...”
Description du marché
Le refus de crible est issu du process de compostage des déchets verts et bio déchets collectés par la CAN. Lors de l'opération de criblage, nous obtenons d'un côté le compost et de l'autre le refus de crible. Le refus de crible est stocké sur notre site, à l'extérieur. Le refus de crible à transporter et traiter pourra être «frais» ou plus ancien: six à douze mois de stockage. Les quantités de produits à évacuer sont estimées à 1500 tonnes par an. A titre indicatif la densité du produit varie de 180 à 500 kg/m. La densité évolue en fonction des intempéries et de la date de production du produit.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 055-138198
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021046
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Traitement et transport du ligneux
Date de conclusion du contrat: 2021-07-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS SEDE Environnement
Adresse postale: 1 rue de la Fontainerie — CS 30094
Commune postale: Arras Cedex
Code postal: 62003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sede-atlantique.proprete@sede.fr📧
Région: Pas-de-Calais🏙️
URL: https://www.sede.veolia.com/fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2021047
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Transport et traitement du refus de crible
Nom et adresse du contractant
Nom: Saur sas
Adresse postale: 21 rue Anita — CS 80190
Commune postale: Vannes
Code postal: 56000
Courrier électronique: sonia.le-petitcorps@saur.com📧
Région: Morbihan🏙️
URL: https://www.saur.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 70 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transport du Broyat
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Le montant total final de la consultation comprend les reconductions (les montants maximaux contractuels des lots 1 et 3 sont additionnés).”
Source: OJS 2021/S 132-351624 (2021-07-07)