Transport de personnes en autocar et minibus pour le compte de la Ville de Vannes (2021-2024)

Ville de Vannes

Transport de personnes en autocar et minibus pour le compte de la Ville de Vannes (2021-2024) attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Chaque accord-cadre est conclu pour une période ferme allant du 1.7.2021 au 31.8.2024. Attribution d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les lots nº 1 et 2. Attribution d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire pour le lot nº 3.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-04.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-04 Avis de marché
2021-06-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-03-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Vannes
Adresse postale: place Maurice Marchais, BP 509
Commune postale: Vannes
Code postal: 56019
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 297016190 📞
Courrier électronique: instruction.marches@mairie-vannes.fr 📧
Région: Morbihan 🏙️
URL: http://www.mairie-vannes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL de participation: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Communication (participation)
Nom: Mairie de Vannes service de la commande publique
Adresse postale: place Maurice Marchais, BP 509
Commune postale: Vannes
Code postal: 56019
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 297016190 📞
Courrier électronique: instruction.marches@mairie-vannes.fr 📧
Région: Morbihan 🏙️
URL: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport de personnes en autocar et minibus pour le compte de la Ville de Vannes (2021-2024)”
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Brève description:
“Transport de personnes en autocar et minibus pour le compte de la Ville de Vannes (2021-2024) attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Chaque...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Description du marché:
“Transport de personnes en autocar ou minibus au départ de Vannes et à destination de toute la Région Bretagne et du département de la Loire-Atlantique.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 70.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 38
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Description
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transport de personnes en autocar ou minibus au départ de Larmor-Baden et à destination de toute la Région Bretagne et du département de la Loire-Atlantique.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰

3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Transport de personnes en autocar grandes distances.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et d'habilitation (DC1 ou forme libre) signée par la personne habilitée à représenter l'entreprise; — les documents relatifs aux...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-08 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-08 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité de consultation des règlements amiables
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 047-118320 (2021-03-04)
Avis d'attribution de marché (2021-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Transport de personnes en autocar et minibus pour le compte de la Ville de Vannes (2021-2024). Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Chaque...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 350 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport de personnes en autocar ou minibus au départ de Vannes et à destination de toute la région Bretagne et du département de la Loire-Atlantique”
Description
Description du marché:
“Transport de personnes en autocar ou minibus au départ de Vannes et à destination de toute la région Bretagne et du département de la Loire-Atlantique.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport de personnes en autocar ou minibus au départ de Larmor-Baden et à destination de toute la région Bretagne et du département de la Loire-Atlantique”
Description
Description du marché:
“Transport de personnes en autocar ou minibus au départ de Larmor-Baden et à destination de toute la région Bretagne et du département de la Loire-Atlantique.”
Champ d'application du marché
Titre: Transport de personnes en autocar grandes distances

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 047-118320

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021-135
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Transport de personnes en autocar ou minibus au départ de Vannes et à destination de toute la région Bretagne et du département de la Loire-Atlantique”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Compagnie armoricaine de transport établissement CTM
Commune postale: Vannes
Code postal: 56000
Pays: France 🇫🇷
Région: Morbihan 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2021-136
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Transport de personnes en autocar ou minibus au départ de Larmor-Baden et à destination de toute la région Bretagne et du département de la Loire-Atlantique”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2021-137
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Transport de personnes en autocar grandes distances
Date de conclusion du contrat: 2021-06-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Auray Voyages
Commune postale: Le Bono
Code postal: 56400
Nom: Voyages Morio
Commune postale: Grand-Champ
Code postal: 56390
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les accords-cadres peuvent être consultés gratuitement à l'adresse suivante: Hôtel de Ville — Ville de Vannes — service des marchés publics — 26 place...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 126-334052 (2021-06-29)