Traitement des déchets verts

Syctom de Gien et Châteauneuf-sur-Loire

Le présent marché a pour objet les prestations suivantes:
L'ensemble des opérations de traitement des déchets verts, le stockage et, éventuellement la commercialisation du compost, produit fini du process, l'élimination des refus de compostage, issus des déchetteries:
— lot nº 1: traitement des déchets verts issus des déchetteries du Smictom du Giennois suivantes:
—— Bonny-sur-Loire,
—— Briare,
—— Châtillon-sur-Loire, et
—— Poilly-lez-Gien;
— lot nº 2: traitement des déchets verts issus des déchetteries du Smictom du Giennois suivantes:
—— Arrabloy,
—— Nogent-sur-Vernisson, et
—— Sainte-Geneviève-des-Bois;
— lot nº 3: traitement des déchets verts issus des déchetteries du Sictom de Châteauneuf-sur-Loire suivantes:
—— Châteauneuf-sur-Loire,
—— Jargeau,
—— Sandillon,
—— Vienne-en-Val, et
— Vitry-aux-Loges;
— lot nº 4: traitement des déchets verts issus des déchetteries du Sictom de Châteauneuf-sur-Loire suivantes:
—— Bellegarde,
—— Bray-Saint-Aignan,
—— Cerdon,
—— Lorris,
—— Ouzouer-sur-Loire, et
—— Sully-sur-Loire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-12 Avis de marché
2021-06-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 21fs-0023-I
Brève description:
Le présent marché a pour objet les prestations suivantes: L'ensemble des opérations de traitement des déchets verts, le stockage et, éventuellement la commercialisation du compost, produit fini du process, l'élimination des refus de compostage, issus des déchetteries: — lot nº 1: traitement des déchets verts issus des déchetteries du Smictom du Giennois suivantes: —— Bonny-sur-Loire, —— Briare, —— Châtillon-sur-Loire, et —— Poilly-lez-Gien; — lot nº 2: traitement des déchets verts issus des déchetteries du Smictom du Giennois suivantes: —— Arrabloy, —— Nogent-sur-Vernisson, et —— Sainte-Geneviève-des-Bois; — lot nº 3: traitement des déchets verts issus des déchetteries du Sictom de Châteauneuf-sur-Loire suivantes: —— Châteauneuf-sur-Loire, —— Jargeau, —— Sandillon, —— Vienne-en-Val, et — Vitry-aux-Loges; — lot nº 4: traitement des déchets verts issus des déchetteries du Sictom de Châteauneuf-sur-Loire suivantes: —— Bellegarde, —— Bray-Saint-Aignan, —— Cerdon, —— Lorris, —— Ouzouer-sur-Loire, et —— Sully-sur-Loire.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de compostage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Syctom de Gien et Châteauneuf-sur-Loire
Adresse postale: 48 quai de Châtillon
Code postal: 45501
Commune postale: Gien
Contact
Adresse Internet: http://www.syctomgienchateauneuf.fr/ 🌏
Courrier électronique: syctom.gienchateauneuf@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 238676009 📞
Fax: +33 238380547 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-12 📅
Date limite de soumission: 2021-04-19 📅
Date de publication: 2021-03-17 📅
Date de début: 2021-07-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 053-133711
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Durée à compter du 1.7.2021 et jusqu'au 31.12.2023. Reconduction expresse une fois pour une durée allant du 1.1.2024 au 31.12.2026.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet les prestations suivantes:
L'ensemble des opérations de traitement des déchets verts, le stockage et, éventuellement la commercialisation du compost, produit fini du process, l'élimination des refus de compostage, issus des déchetteries:
— lot nº 1: traitement des déchets verts issus des déchetteries du Smictom du Giennois suivantes:
—— Bonny-sur-Loire,
—— Briare,
—— Châtillon-sur-Loire, et
—— Poilly-lez-Gien;
— lot nº 2: traitement des déchets verts issus des déchetteries du Smictom du Giennois suivantes:
—— Arrabloy,
—— Nogent-sur-Vernisson, et
—— Sainte-Geneviève-des-Bois;
— lot nº 3: traitement des déchets verts issus des déchetteries du Sictom de Châteauneuf-sur-Loire suivantes:
—— Châteauneuf-sur-Loire,
—— Jargeau,
—— Sandillon,
—— Vienne-en-Val, et
— Vitry-aux-Loges;
— lot nº 4: traitement des déchets verts issus des déchetteries du Sictom de Châteauneuf-sur-Loire suivantes:
—— Bellegarde,
—— Bray-Saint-Aignan,
—— Cerdon,
—— Lorris,
—— Ouzouer-sur-Loire, et
—— Sully-sur-Loire.
Intitulé du lot: Traitement des déchets verts issus des déchetteries du Smictom du Giennois suivantes: Bonny-sur-Loire, Briare, Châtillon-sur-Loire et Poilly-lez-Gien
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le service comprend l'ensemble des opérations de traitement des déchets verts (dont réception, tri, broyage, process de fermentation et de maturation, affinage), le stockage et, éventuellement la commercialisation du compost, produit fini du process, l'élimination des refus de compostage.
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Description des renouvellements:
La collectivité se réserve la possibilité de reconduire une fois le marché pour une durée allant du 1.1.2024 au 31.12.2026.
Description des options:
La collectivité se réserve la possibilité de reconduire une fois le marché pour une durée allant du 1.1.2024 au 31.12.2026.
Informations complémentaires:
Durée à compter du 1.7.2021 et jusqu'au 31.12.2023. Reconduction expresse une fois pour une durée allant du 1.1.2024 au 31.12.2026.
Intitulé du lot: Traitement des déchets verts issus des déchetteries du Smictom du Giennois suivantes: Arrabloy, Nogent-sur-Vernisson et Sainte-Geneviève-des-Bois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Traitement des déchets verts issus des déchetteries du Sictom de la région de Châteauneuf-sur-Loire suivantes: Châteauneuf-sur-Loire, Jargeau, Sandillon, Vienne-en-Val
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Traitement des déchets verts issus des déchetteries du Sictom de la région de Châteauneuf-sur-Loire suivantes: Bellegarde, Bray-Saint-Aignan, Cerdon, Lorris, Ouzouer-sur-Loire et Sully-sur-Loire
Numéro du lot: 4

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— formulaire DC4, déclaration de sous traitance (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur de la proposition au regard du développement durable
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Coût du compostage
Critère de coût (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25450257800019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://www.ta-orleans.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2021/S 053-133711 (2021-03-12)
Avis d'attribution de marché (2021-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet les prestations suivantes: l'ensemble des opérations de traitement des déchets verts, le stockage et, éventuellement, la commercialisation du compost, produit fini du process, l'élimination des refus de compostage, issus des déchetteries: — lot n — lot n — lot n — lot n
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Valeur totale du marché: 436 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-22 📅
Date de publication: 2021-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 121-320986
Se réfère à l'avis: 2021/S 053-133711
Numéro JO-S: 121

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet les prestations suivantes: l'ensemble des opérations de traitement des déchets verts, le stockage et, éventuellement, la commercialisation du compost, produit fini du process, l'élimination des refus de compostage, issus des déchetteries:
Afficher plus
— lot n
Intitulé du lot: Traitement des déchets verts issus des déchetteries du Smictom du Giennois suivantes: Arrabloy, Nogent-sur-Vernisson et Sainte-Geneviève-des- Bois
Informations complémentaires:
Durée à compter du 1.7.2021 et jusqu'au 31.12. 2023. Reconduction expresse une fois pour une durée allant du 1.1.2024 au 31.12.2026.
Intitulé du lot: Traitement des déchets verts issus des déchetteries du Sictom de la région de Châteauneuf-sur-Loire suivantes: Bellegarde, Bray-St-Aignan, Cerdon, Lorris, Ouzouer-sur-Loire et Sully-sur-Loire

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-21 📅
Nom: Bourgogne Recyclage
Adresse postale: Travoisy
Commune postale: Ruffey-lès-Beaune
Code postal: 21200
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 93 000 EUR 💰
58 000 EUR 💰
Nom: Setrad SAS Veolia
Adresse postale: Zone d'activités des Pierrelets
Commune postale: Chaingy
Code postal: 45380
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 133 000 EUR 💰
152 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
Afficher plus
— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2021/S 121-320986 (2021-06-22)
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Région:
France Centre — Val de Loire Centre — Val de Loire Loiret
Fournisseurs:
Bourgogne Recyclage Setrad SAS Veolia
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services agricoles Services de compostage Services d'évacuation des eaux usées... Services liés aux déchets et aux ordures