Le présent marché a pour objet les prestations suivantes:
L'ensemble des opérations de traitement des déchets verts, le stockage et, éventuellement la commercialisation du compost, produit fini du process, l'élimination des refus de compostage, issus des déchetteries:
— lot nº 1: traitement des déchets verts issus des déchetteries du Smictom du Giennois suivantes:
—— Bonny-sur-Loire,
—— Briare,
—— Châtillon-sur-Loire, et
—— Poilly-lez-Gien;
— lot nº 2: traitement des déchets verts issus des déchetteries du Smictom du Giennois suivantes:
—— Arrabloy,
—— Nogent-sur-Vernisson, et
—— Sainte-Geneviève-des-Bois;
— lot nº 3: traitement des déchets verts issus des déchetteries du Sictom de Châteauneuf-sur-Loire suivantes:
—— Châteauneuf-sur-Loire,
—— Jargeau,
—— Sandillon,
—— Vienne-en-Val, et
— Vitry-aux-Loges;
— lot nº 4: traitement des déchets verts issus des déchetteries du Sictom de Châteauneuf-sur-Loire suivantes:
—— Bellegarde,
—— Bray-Saint-Aignan,
—— Cerdon,
—— Lorris,
—— Ouzouer-sur-Loire, et
—— Sully-sur-Loire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets verts
21fs-0023-I
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet les prestations suivantes:
L'ensemble des opérations de traitement des déchets verts, le stockage et, éventuellement la...”
Brève description
Le présent marché a pour objet les prestations suivantes:
L'ensemble des opérations de traitement des déchets verts, le stockage et, éventuellement la commercialisation du compost, produit fini du process, l'élimination des refus de compostage, issus des déchetteries:
— lot nº 1: traitement des déchets verts issus des déchetteries du Smictom du Giennois suivantes:
—— Bonny-sur-Loire,
—— Briare,
—— Châtillon-sur-Loire, et
—— Poilly-lez-Gien;
— lot nº 2: traitement des déchets verts issus des déchetteries du Smictom du Giennois suivantes:
—— Arrabloy,
—— Nogent-sur-Vernisson, et
—— Sainte-Geneviève-des-Bois;
— lot nº 3: traitement des déchets verts issus des déchetteries du Sictom de Châteauneuf-sur-Loire suivantes:
—— Châteauneuf-sur-Loire,
—— Jargeau,
—— Sandillon,
—— Vienne-en-Val, et
— Vitry-aux-Loges;
— lot nº 4: traitement des déchets verts issus des déchetteries du Sictom de Châteauneuf-sur-Loire suivantes:
—— Bellegarde,
—— Bray-Saint-Aignan,
—— Cerdon,
—— Lorris,
—— Ouzouer-sur-Loire, et
—— Sully-sur-Loire.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des déchets verts issus des déchetteries du Smictom du Giennois suivantes: Bonny-sur-Loire, Briare, Châtillon-sur-Loire et Poilly-lez-Gien” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de compostage📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché:
“Le service comprend l'ensemble des opérations de traitement des déchets verts (dont réception, tri, broyage, process de fermentation et de maturation,...”
Description du marché
Le service comprend l'ensemble des opérations de traitement des déchets verts (dont réception, tri, broyage, process de fermentation et de maturation, affinage), le stockage et, éventuellement la commercialisation du compost, produit fini du process, l'élimination des refus de compostage.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur de la proposition au regard du développement durable
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Coût du compostage
Critère de coût (pondération): 50
Durée de l'accord
Date de début: 2021-07-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La collectivité se réserve la possibilité de reconduire une fois le marché pour une durée allant du 1.1.2024 au 31.12.2026.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La collectivité se réserve la possibilité de reconduire une fois le marché pour une durée allant du 1.1.2024 au 31.12.2026.” Description
Informations complémentaires:
“Durée à compter du 1.7.2021 et jusqu'au 31.12.2023. Reconduction expresse une fois pour une durée allant du 1.1.2024 au 31.12.2026.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des déchets verts issus des déchetteries du Smictom du Giennois suivantes: Arrabloy, Nogent-sur-Vernisson et Sainte-Geneviève-des-Bois” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des déchets verts issus des déchetteries du Sictom de la région de Châteauneuf-sur-Loire suivantes: Châteauneuf-sur-Loire, Jargeau, Sandillon,...”
Titre
Traitement des déchets verts issus des déchetteries du Sictom de la région de Châteauneuf-sur-Loire suivantes: Châteauneuf-sur-Loire, Jargeau, Sandillon, Vienne-en-Val
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des déchets verts issus des déchetteries du Sictom de la région de Châteauneuf-sur-Loire suivantes: Bellegarde, Bray-Saint-Aignan, Cerdon,...”
Titre
Traitement des déchets verts issus des déchetteries du Sictom de la région de Châteauneuf-sur-Loire suivantes: Bellegarde, Bray-Saint-Aignan, Cerdon, Lorris, Ouzouer-sur-Loire et Sully-sur-Loire
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— formulaire DC4, déclaration de sous traitance (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-20
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://www.ta-orleans.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 053-133711 (2021-03-12)
Avis d'attribution de marché (2021-06-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet les prestations suivantes: l'ensemble des opérations de traitement des déchets verts, le stockage et, éventuellement, la...”
Brève description
Le présent marché a pour objet les prestations suivantes: l'ensemble des opérations de traitement des déchets verts, le stockage et, éventuellement, la commercialisation du compost, produit fini du process, l'élimination des refus de compostage, issus des déchetteries:
— lot n 1: traitement des déchets verts issus des déchetteries du Smictom du Giennois suivantes: Bonny-sur-Loire, Briare, Châtillon-sur-Loire et Poilly-lez-Gien;
— lot n 2: traitement des déchets verts issus des déchetteries du Smictom du Giennois suivantes: Arrabloy, Nogent-sur-Vernisson et Sainte-Geneviève-des-Bois;
— lot n 3: traitement des déchets verts issus des déchetteries du Sictom de Châteauneuf-sur-Loire suivantes: Châteauneuf-sur-Loire, Jargeau, Sandillon, Vienne-en-Val et Vitry-aux-Loges;
— lot n 4: traitement des déchets verts issus des déchetteries du Sictom de Châteauneuf sur Loire su
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 436 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des déchets verts issus des déchetteries du Smictom du Giennois suivantes: Arrabloy, Nogent-sur-Vernisson et Sainte-Geneviève-des- Bois” Description
Informations complémentaires:
“Durée à compter du 1.7.2021 et jusqu'au 31.12. 2023. Reconduction expresse une fois pour une durée allant du 1.1.2024 au 31.12.2026.” Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des déchets verts issus des déchetteries du Sictom de la région de Châteauneuf-sur-Loire suivantes: Bellegarde, Bray-St-Aignan, Cerdon, Lorris,...”
Titre
Traitement des déchets verts issus des déchetteries du Sictom de la région de Châteauneuf-sur-Loire suivantes: Bellegarde, Bray-St-Aignan, Cerdon, Lorris, Ouzouer-sur-Loire et Sully-sur-Loire
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 053-133711
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Traitement des déchets verts issus des déchetteries du Smictom du Giennois suivantes: Bonny-sur-Loire, Briare, Châtillon-sur-Loire et Poilly-lez-Gien”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Bourgogne Recyclage
Adresse postale: Travoisy
Commune postale: Ruffey-lès-Beaune
Code postal: 21200
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 93 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Traitement des déchets verts issus des déchetteries du Smictom du Giennois suivantes: Arrabloy, Nogent-sur-Vernisson et Sainte-Geneviève-des-Bois” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Traitement des déchets verts issus des déchetteries du Sictom de la région de Châteauneuf-sur-Loire suivantes: Châteauneuf-sur-Loire, Jargeau, Sandillon,...”
Titre
Traitement des déchets verts issus des déchetteries du Sictom de la région de Châteauneuf-sur-Loire suivantes: Châteauneuf-sur-Loire, Jargeau, Sandillon, Vienne-en-Val
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Setrad SAS Veolia
Adresse postale: Zone d'activités des Pierrelets
Commune postale: Chaingy
Code postal: 45380
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Traitement des déchets verts issus des déchetteries du Sictom de la région de Châteauneuf sur Loire suivantes: Bellegarde, Bray-St-Aignan, Cerdon, Lorris,...”
Titre
Traitement des déchets verts issus des déchetteries du Sictom de la région de Châteauneuf sur Loire suivantes: Bellegarde, Bray-St-Aignan, Cerdon, Lorris, Ouzouer-sur-Loire et Sully-sur-Loire
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 121-320986 (2021-06-22)