SNCF Voyageurs souhaite recentrer les activités de maintenance du TSEE sur le site de PARIS CONFLANS dans le contexte d'accueil de rames nouvelle génération.
Dans ce cadre, elle souhaite acquérir une installation de reprofilage d'essieux sous véhicule capable d'usiner 2 essieux d'un même bogie. Parallèlement, nous proposons de rajouter en part optionnelle un TEF double équivalent pour Mantes-la-Jolie.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-04.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Tour en fosse
Produits/services: Tours📦
Brève description:
“SNCF Voyageurs souhaite recentrer les activités de maintenance du TSEE sur le site de PARIS CONFLANS dans le contexte d'accueil de rames nouvelle...”
Brève description
SNCF Voyageurs souhaite recentrer les activités de maintenance du TSEE sur le site de PARIS CONFLANS dans le contexte d'accueil de rames nouvelle génération.
Dans ce cadre, elle souhaite acquérir une installation de reprofilage d'essieux sous véhicule capable d'usiner 2 essieux d'un même bogie. Parallèlement, nous proposons de rajouter en part optionnelle un TEF double équivalent pour Mantes-la-Jolie.
1️⃣
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris Conflans / Mantes-la-Jolie
Description du marché:
“- Part ferme : études afin d'alimenter l'appel d'offres immo de construction de bâtiment pour Paris Conflans
- Part optionnelle 1 : acquisition d'une...”
Description du marché
- Part ferme : études afin d'alimenter l'appel d'offres immo de construction de bâtiment pour Paris Conflans
- Part optionnelle 1 : acquisition d'une installation de reprofilage des essieux sous véhicule pour le Technicentre TGV Sud-Est Européen - Site de Paris Conflans
- Part optionnelle 2 : acquisition d'une installation équivalente pour Mantes-la-Jolie
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“o Option 1 : un projet de contrat de maintenance (préventive, curative, full service, les durées) ;
o Option 2 : une proposition d’extension de garantie (de...”
Description des options
o Option 1 : un projet de contrat de maintenance (préventive, curative, full service, les durées) ;
o Option 2 : une proposition d’extension de garantie (de 3 à 5 ans) à chiffrer annuellement ;
o Option 3 : un rail route
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
- Justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent)
- L'imprimé DC1 intitulé "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants" dûment complété
- L'imprimé DC2 intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété
Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante : https://www2.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Pour les ESAT : l'agrément préfectoral relatif à la création de l'établissement ou pour les EA, le Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) ou le Contrat d’objectif triennal (COT) en cours de validité à la.date limite de remise des offres ou la preuve de la structure équivalente.
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats devront obligatoirement présenter un chiffre d'affaires annuel global minimal de 3 000 000 EUR sur le dernier exercice comptable pour être...”
Liste et brève description des règles et critères
Les candidats devront obligatoirement présenter un chiffre d'affaires annuel global minimal de 3 000 000 EUR sur le dernier exercice comptable pour être retenus (copie du dernier bilan disponible).
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-04
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont :
- Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les procédures de recours applicables sont :
- Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de :
- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏
Source: OJS 2021/S 236-622752 (2021-12-01)
Avis d'attribution de marché (2022-11-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: ext.i.charachon@sncf.fr📧
Objet Informations sur les options
Description des options:
“- pour TSEE : un système de remontée d’informations machine permettant une réalisation d’une maintenance prédictive, maquette 3D de l’installation
- pour...”
Description des options
- pour TSEE : un système de remontée d’informations machine permettant une réalisation d’une maintenance prédictive, maquette 3D de l’installation
- pour Mantes-la-Jolie : maquette 3D (incluse dans le prix)
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 236-622752
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2022-10-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sogema engineering
Commune postale: LYS LEZ LANNOY cedex
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅
Source: OJS 2022/S 233-669745 (2022-11-29)