Tomographe par rayons X

CNRS — Délégation Centre-Est

La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service, la formation et la maintenance préventive associée d'un tomographe par rayons X dans les locaux désignés par le laboratoire Géoressources — CNRS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-16 Avis de marché
2021-05-03 Informations complémentaires
2021-05-10 Informations complémentaires
2021-08-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de tomographie
Numéro de référence: 21.06.01
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service, la formation et la maintenance préventive associée d'un tomographe par rayons X dans les locaux désignés par le laboratoire Géoressources — CNRS.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de tomographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Centre-Est
Adresse postale: 17 rue Notre Dame des Pauvres — BP 10075
Code postal: 54519
Commune postale: Vandœuvre-lès-Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.dr6.cnrs.fr/centre-est/ 🌏
Courrier électronique: dr06.liste.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 83856077 📞
Fax: +33 83856058 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=711982&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-16 📅
Date limite de soumission: 2021-05-31 📅
Date de publication: 2021-04-21 📅
Date de début: 2021-06-15 📅
Date de fin: 2027-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 077-196603
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
La date d'ouverture des plis est estimative. L'ouverture n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 860 000 EUR 💰
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'un tomographe par rayons X dans les locaux désignés par le laboratoire Géoressources — CNRS.
Des prestations supplémentaire éventuelles facultatives (PSE) peuvent être proposées:
— PSE nº 1: des solutions expérimentales (presses, cellules de percolation) adaptées à l’appareil de tomographie et compatibles avec les matériaux géologiques (roches, minéraux);
— PSE nº 2: solution permettant de réaliser des tomographies de forte résolution (< 5μ voxel) sur échantillons de petite taille (millimétrique);
— PSE nº 3: un (1) détecteur supplémentaire de type caméra CCD très haute résolution incluant système optique et scintillateur;
— PSE nº 4: possibilité de manipuler des objets de petite taille avec des dispositifs de type goniomètre;
— PSE nº 5: un (1) appareil de détection de rayons x par scintillation.
Valeur estimée hors TVA: 860 000 EUR 💰
Description des options:
Le CNRS se réserve la possibilité de recourir aux marchés négociés visés à l'article R-2322-8 du code de la commande publique, portant sur l'acquisition de prestations ou fournitures complémentaires sans mise en concurrence.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: CPER OTELO — Transter.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Site A:
Faculté des sciences et technologie — Campus Victor Grignard — 54500 Vandœuvre-lès-Nancy.
Site B:
Campus Brabois — Îlot Roubault — rue du Doyen Marcel Roubault — 54500 Vandœuvre-lès-Nancy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Une avance de 20 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché est accordée au titulaire, s'il l'accepte dans l'acte d'engagement. L'avance est portée à 30 % pour les PME et TPE.
Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à régime restrictif (ZRR, article R-413 et suivants du code pénal, décret nº 2011-1425 du 2.11.2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation.
À ce titre, les candidats sont informés que le titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès, lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones. Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l'exécution du présent marché est celui applicable aux «données sensibles» au sens de la PSSI-E (NOR: PRMX1420095C) et de textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: CNRS — Délégation Centre-Est — 17 rue Notre Dame des Pauvres — 54519 Vandœuvre-lès-Nancy.
Informations complémentaires:
La date d'ouverture des plis est estimative.
L'ouverture n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901303993
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=711982&orgAcronyme=f2h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: www.nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 077-196603 (2021-04-16)
Informations complémentaires (2021-05-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS-Délégation Centre Est
Adresse postale: 17 rue Notre Dame des Pauvres, BP 10075

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-03 📅
Date limite de soumission: 2021-06-02 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-229038
Se réfère à l'avis: 2021/S 077-196603
Numéro JO-S: 89
Source: OJS 2021/S 089-229038 (2021-05-03)
Informations complémentaires (2021-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service, la formation et la maintenance préventive associée d'un tomographe par rayons X dans les locaux désignés par le laboratoire Géo-ressources-CNRS.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Vandœuvre-les-Nancy

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-10 📅
Date de publication: 2021-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 093-242546
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis. Avis rectificatif de la date d'ouverture des plis faisant suite à un report de date limite de réception des offres au 2.6.2021 suite à une indisponibilité de la plate-forme des achats de l'état le 31.5.2021.
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Source: OJS 2021/S 093-242546 (2021-05-10)
Avis d'attribution de marché (2021-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service, la formation et la maintenance préventive associée d'un tomographe par rayons X dans les locaux désignés par le laboratoire Géoressources -CNRS.
Valeur totale du marché: 857 990 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 17 rue notre dame des pauvres,BP 10075
Commune postale: Vandoeuvre les Nancy
Contact
Fax: +33 83324592 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-18 📅
Date de publication: 2021-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 162-426484
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Le marché a été signé le 03.08.2021 et notifié au titulaire le 03.08.2021. Le montant total tient compte de l'offre de base et des cinq (5) prestations supplémentaires éventuelles retenues. Un recours de pleine juridiction contestant sa validité peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, no 358994). Ce recours peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi no 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1), après demande écrite adressée par télécopie ou courrier électronique (fax: +33 383324592 ou dr06.liste.achats@cnrs.fr ) au service financier et comptable de la délégation, uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'un tomographe par rayons X dans les locaux désignés par le laboratoire Géoressources - CNRS.
- PSE n°1 : Des solutions expérimentales (presses, cellules de percolation) adaptées à l’appareil de tomographie et compatibles avec les matériaux géologiques (roches, minéraux)
- PSE n°2 : Solution permettant de réaliser des tomographies de forte résolution (< 5µ voxel) sur échantillons de petite taille (millimétrique)
- PSE n°3 : Un (1) détecteur supplémentaire de type caméra CCD très haute résolution incluant système optique et scintillateur
-PSE n°4: Possibilité de manipuler des objets de petite taille avec des dispositifs de type goniomètre
- PSE n°5 : un (1) appareil de détection de rayons x par scintillation
Description des options:
Le CNRS se réserve la possibilité de recourir aux marchés négociés visés à l'article R-2322-8 du Code de la commande publique, portant sur l'acquisition de prestations ou fournitures complémentaires sans mise en concurrence.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: CPER OTELo - TRANSTER
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Faculté des Sciences et Technologie - Campus Victor Grignard
54 500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
Campus Brabois - Îlot Roubault
Rue du Doyen Marcel Roubault
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): coût global
Critère de coût (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-03 📅
Nom: Rx solutions sas
Adresse postale: 24 bis rue Uranus
Commune postale: Chavanod
Code postal: 74650
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 450673952 📞
Courrier électronique: techsales@rx-solutions.com 📧
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 857 990 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires
Le marché a été signé le 03.08.2021 et notifié au titulaire le 03.08.2021. Le montant total tient compte de l'offre de base et des cinq (5) prestations supplémentaires éventuelles retenues.
Un recours de pleine juridiction contestant sa validité peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, no 358994). Ce recours peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi no 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1), après demande écrite adressée par télécopie ou courrier électronique (fax: +33 383324592 ou dr06.liste.achats@cnrs.fr ) au service financier et comptable de la délégation, uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5, Place de la Carrière - C.O. n° 20038
Commune postale: Nancy cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. »
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Source: OJS 2021/S 162-426484 (2021-08-18)
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Région:
France Grand Est Lorraine Meurthe-et-Moselle
Produits/services:
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