La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service, la formation et la maintenance préventive associée d'un tomographe par rayons X dans les locaux désignés par le laboratoire Géoressources — CNRS.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-31.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Tomographe par rayons X
21.06.01
Produits/services: Appareils de tomographie📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service, la formation et la maintenance préventive associée...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service, la formation et la maintenance préventive associée d'un tomographe par rayons X dans les locaux désignés par le laboratoire Géoressources — CNRS.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 860 000 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Site A:
Faculté des sciences et technologie — Campus Victor Grignard — 54500 Vandœuvre-lès-Nancy.
Site B:
Campus Brabois — Îlot Roubault — rue du Doyen...”
Site principal ou lieu d'exécution
Site A:
Faculté des sciences et technologie — Campus Victor Grignard — 54500 Vandœuvre-lès-Nancy.
Site B:
Campus Brabois — Îlot Roubault — rue du Doyen Marcel Roubault — 54500 Vandœuvre-lès-Nancy.
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Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'un tomographe par rayons X dans les locaux désignés par le laboratoire...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'un tomographe par rayons X dans les locaux désignés par le laboratoire Géoressources — CNRS.
Des prestations supplémentaire éventuelles facultatives (PSE) peuvent être proposées:
— PSE nº 1: des solutions expérimentales (presses, cellules de percolation) adaptées à l’appareil de tomographie et compatibles avec les matériaux géologiques (roches, minéraux);
— PSE nº 2: solution permettant de réaliser des tomographies de forte résolution (< 5μ voxel) sur échantillons de petite taille (millimétrique);
— PSE nº 3: un (1) détecteur supplémentaire de type caméra CCD très haute résolution incluant système optique et scintillateur;
— PSE nº 4: possibilité de manipuler des objets de petite taille avec des dispositifs de type goniomètre;
— PSE nº 5: un (1) appareil de détection de rayons x par scintillation.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 860 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-06-15 📅
Date de fin: 2027-01-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le CNRS se réserve la possibilité de recourir aux marchés négociés visés à l'article R-2322-8 du code de la commande publique, portant sur l'acquisition de...”
Description des options
Le CNRS se réserve la possibilité de recourir aux marchés négociés visés à l'article R-2322-8 du code de la commande publique, portant sur l'acquisition de prestations ou fournitures complémentaires sans mise en concurrence.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: CPER OTELO — Transter.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Une avance de 20 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché est accordée au titulaire, s'il l'accepte dans l'acte d'engagement. L'avance est...”
Conditions d'exécution du contrat
Une avance de 20 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché est accordée au titulaire, s'il l'accepte dans l'acte d'engagement. L'avance est portée à 30 % pour les PME et TPE.
Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à régime restrictif (ZRR, article R-413 et suivants du code pénal, décret nº 2011-1425 du 2.11.2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation.
À ce titre, les candidats sont informés que le titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès, lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones. Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l'exécution du présent marché est celui applicable aux «données sensibles» au sens de la PSSI-E (NOR: PRMX1420095C) et de textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-31
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-31
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“CNRS — Délégation Centre-Est — 17 rue Notre Dame des Pauvres — 54519 Vandœuvre-lès-Nancy.”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des plis est estimative.
L'ouverture n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: www.nancy.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: www.nancy.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 077-196603 (2021-04-16)
Informations complémentaires (2021-05-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CNRS-Délégation Centre Est
Adresse postale: 17 rue Notre Dame des Pauvres, BP 10075
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 077-196603
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-05-31 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-06-02 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2021/S 089-229038 (2021-05-03)
Informations complémentaires (2021-05-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Vandœuvre-les-Nancy
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service, la formation et la maintenance préventive associée...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service, la formation et la maintenance préventive associée d'un tomographe par rayons X dans les locaux désignés par le laboratoire Géo-ressources-CNRS.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-05-31 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-06-03 📅
L'heure: 09:00
Autres informations complémentaires
“L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis.
Avis rectificatif de la date d'ouverture des plis faisant suite à un report de...”
L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis.
Avis rectificatif de la date d'ouverture des plis faisant suite à un report de date limite de réception des offres au 2.6.2021 suite à une indisponibilité de la plate-forme des achats de l'état le 31.5.2021.
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Source: OJS 2021/S 093-242546 (2021-05-10)
Avis d'attribution de marché (2021-08-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 17 rue notre dame des pauvres,BP 10075
Commune postale: Vandoeuvre les Nancy
Fax: +33 83324592 📠
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service, la formation et la maintenance préventive associée...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service, la formation et la maintenance préventive associée d'un tomographe par rayons X dans les locaux désignés par le laboratoire Géoressources -CNRS.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 857 990 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Site A:
Faculté des Sciences et Technologie - Campus Victor Grignard
54 500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
Site B:
Campus Brabois - Îlot Roubault
Rue du Doyen Marcel...”
Site principal ou lieu d'exécution
Site A:
Faculté des Sciences et Technologie - Campus Victor Grignard
54 500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
Site B:
Campus Brabois - Îlot Roubault
Rue du Doyen Marcel Roubault
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
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Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'un tomographe par rayons X dans les locaux désignés par le laboratoire...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation d'un tomographe par rayons X dans les locaux désignés par le laboratoire Géoressources - CNRS.
Des prestations supplémentaire éventuelles facultatives (PSE) peuvent être proposées:
- PSE n°1 : Des solutions expérimentales (presses, cellules de percolation) adaptées à l’appareil de tomographie et compatibles avec les matériaux géologiques (roches, minéraux)
- PSE n°2 : Solution permettant de réaliser des tomographies de forte résolution (< 5µ voxel) sur échantillons de petite taille (millimétrique)
- PSE n°3 : Un (1) détecteur supplémentaire de type caméra CCD très haute résolution incluant système optique et scintillateur
-PSE n°4: Possibilité de manipuler des objets de petite taille avec des dispositifs de type goniomètre
- PSE n°5 : un (1) appareil de détection de rayons x par scintillation
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): coût global
Critère de coût (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options:
“Le CNRS se réserve la possibilité de recourir aux marchés négociés visés à l'article R-2322-8 du Code de la commande publique, portant sur l'acquisition de...”
Description des options
Le CNRS se réserve la possibilité de recourir aux marchés négociés visés à l'article R-2322-8 du Code de la commande publique, portant sur l'acquisition de prestations ou fournitures complémentaires sans mise en concurrence.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: CPER OTELo - TRANSTER
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 077-196603
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21.06.01
Titre: Tomographe par rayons X
Date de conclusion du contrat: 2021-08-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Rx solutions sas
Adresse postale: 24 bis rue Uranus
Commune postale: Chavanod
Code postal: 74650
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 450673952📞
Courrier électronique: techsales@rx-solutions.com📧
Fax: +33 450673953 📠
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 860 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 857 990 💰
“Le marché a été signé le 03.08.2021 et notifié au titulaire le 03.08.2021. Le montant total tient compte de l'offre de base et des cinq (5) prestations...”
Le marché a été signé le 03.08.2021 et notifié au titulaire le 03.08.2021. Le montant total tient compte de l'offre de base et des cinq (5) prestations supplémentaires éventuelles retenues.
Un recours de pleine juridiction contestant sa validité peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, no 358994). Ce recours peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi no 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1), après demande écrite adressée par télécopie ou courrier électronique (fax: +33 383324592 ou dr06.liste.achats@cnrs.fr ) au service financier et comptable de la délégation, uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5, Place de la Carrière - C.O. n° 20038
Commune postale: Nancy cedex
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. »
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5, Place de la Carrière - C.O. n° 20038
Commune postale: Nancy cedex
Source: OJS 2021/S 162-426484 (2021-08-18)