Objet Champ d'application du marché
Titre: TMA Transverses
20.14.035
Produits/services: Maintenance de logiciels de technologies de l'information📦
Brève description:
“La présente consultation porte sur la maintenance corrective et évolutive d'applications basées sur la technologie PHP, PL-SQL, JAVA et Python.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tma php
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Maintenance de logiciels de technologies de l'information📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Le CNRS confiera au titulaire la prestation suivante:
— prestation de prise en main,
— prestation de maintenance corrective et évolutive d'applications,
—...”
Description du marché
Le CNRS confiera au titulaire la prestation suivante:
— prestation de prise en main,
— prestation de maintenance corrective et évolutive d'applications,
— prestations de transfert de compétence,
— prestation de réalisation d'application ou de sous-ensemble d'application pur lesquels le CNRS estime pertinent d'imposer la technique PHP.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est ensuite renouvelable annuellement par reconduction tacite et pour des périodes d'un an, sans que le nombre de reconductions puisse excéder...”
Description des renouvellements
Le marché est ensuite renouvelable annuellement par reconduction tacite et pour des périodes d'un an, sans que le nombre de reconductions puisse excéder deux, dans le respect des dispositions de l'article L. 2112-5 du Code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Les marchés subséquents sont susceptibles d'être à tranches.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tma pl-sql
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le CNRS confiera au titulaire la prestation suivante:
— prestation de prise en main,
— prestation de maintenance corrective et évolutive d'applications,
—...”
Description du marché
Le CNRS confiera au titulaire la prestation suivante:
— prestation de prise en main,
— prestation de maintenance corrective et évolutive d'applications,
— prestations de transfert de compétence,
— prestation de réalisation d'application ou de sous-ensemble d'application pur lesquels le CNRS estime pertinent d'imposer la technique PL-SQL.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est ensuite renouvelable annuellement par reconduction tacite et pour des périodes d'un an, sans que le nombre de reconductions puisse excéder...”
Description des renouvellements
Le marché est ensuite renouvelable annuellement par reconduction tacite et pour des périodes d'un an, sans que le nombre de reconductions puisse excéder deux, dans le respect des dispositions de l'article L. 2112-5 du code de la commande publique.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tma java
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le CNRS confiera au titulaire la prestation suivante:
— prestation de prise en main,
— prestation de maintenance corrective et évolutive d'applications,
—...”
Description du marché
Le CNRS confiera au titulaire la prestation suivante:
— prestation de prise en main,
— prestation de maintenance corrective et évolutive d'applications,
— prestations de transfert de compétence,
— prestation de réalisation d'application ou de sous-ensemble d'application pur lesquels le CNRS estime pertinent d'imposer la technique JAVA.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Description
Durée de l'accord: 16
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: TMA Python
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le CNRS confiera au titulaire la prestation suivante:
— prestation de prise en main,
— prestation de maintenance corrective et évolutive d'applications,
—...”
Description du marché
Le CNRS confiera au titulaire la prestation suivante:
— prestation de prise en main,
— prestation de maintenance corrective et évolutive d'applications,
— prestations de transfert de compétence,
— prestation de réalisation d'application ou de sous-ensemble d'application pur lesquels le CNRS estime pertinent d'imposer la technique Python.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-15
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique; les candidats n'y sont pas admis.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“six à douze mois avant la fin de l'exécution du marché objet de la consultation.” Informations complémentaires
“Conditions de remise des candidatures puis des offres: les candidats remettent leur dossier dans les conditions du règlement de la consultation. Les...”
Conditions de remise des candidatures puis des offres: les candidats remettent leur dossier dans les conditions du règlement de la consultation. Les candidatures et les offres sont obligatoirement transmises par voie dématérialisée, conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils peuvent apporter tout élément complémentaire pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 040-099238 (2021-02-23)
Informations complémentaires (2021-04-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CNRS — Délégation Midi-Pyrénées
Adresse postale: Monsieur le délégué régional — 16 avenue Edouard Belin — BP 24367
Personne de contact: à l'attention de Isabelle Bourry
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation porte sur la maintenance corrective et évolutive d'applications basées sur la technologie PHP, PL-SQL, Java, et Python.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 040-099238
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-04-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-04-26 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 071-181891 (2021-04-08)
Avis d'attribution de marché (2021-08-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: c.n.r.s. - Délégation Midi-Pyrénées
Adresse postale: M. le Délégué Régional - 16 avenue Edouard Belin - bP 24367
Personne de contact: à l'attention de Isabelle BOURRY
Objet Champ d'application du marché
Titre: tma Transverses
20.14.035
Brève description:
“la présente consultation porte sur la maintenance corrective et évolutive d'applications basées sur la
technologie php, pl-sql, java, et PYTHON”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: tma php
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“le CNRS confiera au titulaire la prestation suivante : -prestation de prise en main, - prestation de maintenance corrective et évolutive d'applications,...”
Description du marché
le CNRS confiera au titulaire la prestation suivante : -prestation de prise en main, - prestation de maintenance corrective et évolutive d'applications, -prestations de transfert de compétence, - prestation de réalisation d'application ou de sous-ensemble d'application pur lesquels le CNRS estime pertinent d'imposer la technique PHP
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Description des modalité dexécution des prestations et adéquation de celle-ci à lobjet du marché tel que décrit dans le CCTP et aux risques identifiés.”
Critère de qualité (pondération): 12%
Critère de qualité (nom):
“Intégration dans le SI CNRS, architecture applicative et technique, pratiques et outillage de développement”
Critère de qualité (nom): Sécurité
Critère de qualité (nom): Organisation et gestion des compétences de l'équipe
Critère de qualité (pondération): 15%
Critère de qualité (nom): Démarche qualité
Critère de qualité (pondération): 9%
Critère de coût (nom): Performance économique
Critère de coût (pondération): 40%
Informations sur les options
Description des options: les marchés subséquents sont susceptibles d'être à tranches
Champ d'application du marché
Titre: tma pl-sql
Description
Description du marché:
“le CNRS confiera au titulaire la prestation suivante : -prestation de prise en main, - prestation de maintenance corrective et évolutive d'applications,...”
Description du marché
le CNRS confiera au titulaire la prestation suivante : -prestation de prise en main, - prestation de maintenance corrective et évolutive d'applications, -prestations de transfert de compétence, - prestation de réalisation d'application ou de sous-ensemble d'application pur lesquels le CNRS estime pertinent d'imposer la technique PL-SQL
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: tma java
Description
Description du marché:
“le CNRS confiera au titulaire la prestation suivante : -prestation de prise en main, - prestation de maintenance corrective et évolutive d'applications,...”
Description du marché
le CNRS confiera au titulaire la prestation suivante : -prestation de prise en main, - prestation de maintenance corrective et évolutive d'applications, -prestations de transfert de compétence, - prestation de réalisation d'application ou de sous-ensemble d'application pur lesquels le CNRS estime pertinent d'imposer la technique JAVA
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: tma python
Description
Description du marché:
“le CNRS confiera au titulaire la prestation suivante : -prestation de prise en main, - prestation de maintenance corrective et évolutive d'applications,...”
Description du marché
le CNRS confiera au titulaire la prestation suivante : -prestation de prise en main, - prestation de maintenance corrective et évolutive d'applications, -prestations de transfert de compétence, - prestation de réalisation d'application ou de sous-ensemble d'application pur lesquels le CNRS estime pertinent d'imposer la technique PYTHON
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 040-099238
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20.14.035
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: tma php
Date de conclusion du contrat: 2021-08-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: infotel conseil
Numéro d'enregistrement national: 344122262
Commune postale: Blagnac
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: tma plsql
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: tma java
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: tma python
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
“les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la...”
les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique Vi.4.3 de l'aap (formulaire européen). La date de signature du marché est le 09/08/2021 et la date de notification du marché au titulaire est le 09/08/2021. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, no358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi no78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par télécopie (numéro 05 62 17 29 01) au service finances, achats, comptabilité de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 157-416708 (2021-08-11)