Réalisation de prestations de maîtrise d'œuvre pour des activités de Tierce maintenance multi-applicatives (TMA), de Développements de logiciels spécifiques en mode projet (DSMP), de réalisation d'opérations techniques, d'audits et d'expertises techniques.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Tierce maintenance multi-applicatives (TMA) et Développement de logiciels spécifiques en mode projet (DSMP) en centre de service
SI-TMA-DSMP2021”
Produits/services: Services informatiques📦
Brève description:
“Réalisation de prestations de maîtrise d'œuvre pour des activités de Tierce maintenance multi-applicatives (TMA), de Développements de logiciels spécifiques...”
Brève description
Réalisation de prestations de maîtrise d'œuvre pour des activités de Tierce maintenance multi-applicatives (TMA), de Développements de logiciels spécifiques en mode projet (DSMP), de réalisation d'opérations techniques, d'audits et d'expertises techniques.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 18 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Réalisation de tierce maintenance multi-applicatives, développement de logiciels spécifiques en mode projet et prestations associées aux systèmes d'information opérationnels et décisionnels pris en charge par les deux unités «Études du service des systèmes d'information de l'acheteur».
Le prestataire réalise au regard de bons de commande émis par l'acheteur des prestations composées de prestations élémentaires, désignées par le terme «Unités d'œuvre (UO)».
Vue fonctionnelle: la collecte et le traitement des données sociaux économiques et l'ensemble des Infocentres de FranceAgriMer.
Vue technique: JAVA, BO/Talend.
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit de façon tacite pour une nouvelle période de 24 mois.
L'exécution des bons de commande pourra se poursuivre jusqu'à quatre...”
Description des renouvellements
Le marché pourra être reconduit de façon tacite pour une nouvelle période de 24 mois.
L'exécution des bons de commande pourra se poursuivre jusqu'à quatre mois au-delà de la durée de l'accord-cadre.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire selon dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-2 du code de la commande publique; il est exécuté au fur et à mesure de...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire selon dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-2 du code de la commande publique; il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et est conclu sans minimum et sans maximum, selon l'article R. 2162-4-3º. Au II.2.6) du présent avis a été portée la valeur estimative de l'accord cadre sur la durée totale potentielle du marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de TMA DSMP (vue technique: JAVA, socle «CS»)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Réalisation de tierce maintenance multi-applicatives, développement de logiciels spécifiques en mode projet et prestations associées aux systèmes...”
Description du marché
Réalisation de tierce maintenance multi-applicatives, développement de logiciels spécifiques en mode projet et prestations associées aux systèmes d'information opérationnels et décisionnels pris en charge par les deux unités «Études du service des systèmes d'information de l'acheteur».
Le prestataire réalise au regard de bons de commande émis par l'acheteur des prestations composées de prestations élémentaires, désignées par le terme «Unités d'œuvre (UO)».
Vue fonctionnelle: les programmes sociaux, le stockage privé et l'intervention publique de produits laitiers. La programmation et le suivi des contrôles. La gestion des certificats d'import/export et les billets d'aval.
Vue technique: JAVA, socle «CS».
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 400 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit de façon tacite pour une nouvelle période de 24 mois.
L'exécution des bons de commande pourra se poursuivre jusqu'à quatre...”
Description des renouvellements
Le marché pourra être reconduit de façon tacite pour une nouvelle période de 24 mois.
L'exécution des bons de commande pourra se poursuivre jusqu'à quatre mois au-delà de la durée de l'accord cadre.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire selon dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-2 du code de la commande publique; il est exécuté au fur et à mesure de...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire selon dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-2 du code de la commande publique; il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de commandes et est conclu sans minimum et sans maximum, selon l'article R. 2162-4-3º. Au II.2.6) du présent avis a été portée la valeur estimative de l'accord-cadre sur la durée totale potentielle du marché.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de TMA DSMP (vue technique: JAVA, socle «.Net Sival»)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Réalisation de tierce maintenance multi-applicatives, développement de logiciels spécifiques en mode projet et prestations associées aux systèmes...”
Description du marché
Réalisation de tierce maintenance multi-applicatives, développement de logiciels spécifiques en mode projet et prestations associées aux systèmes d'information opérationnels et décisionnels pris en charge par les deux unités «Études du service des systèmes d'information de l'acheteur». Le prestataire réalise au regard de bons de commande émis par l'acheteur des prestations composées de prestations élémentaires, désignées par le terme «Unités d'œuvre (UO)».
Vue fonctionnelle: les aides nationales et les aides de crise. Les mesures investissement vitivinicole, promotion vitivinicole et apiculture.
Vue technique: JAVA, socle «.Net sival».
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 400 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit de façon tacite pour une nouvelle période de 24 mois. L'exécution des bons de commande pourra se poursuivre jusqu'à quatre...”
Description des renouvellements
Le marché pourra être reconduit de façon tacite pour une nouvelle période de 24 mois. L'exécution des bons de commande pourra se poursuivre jusqu'à quatre mois au-delà de la durée de l'accord-cadre.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire selon dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-2 du code de la commande publique; il est exécuté au fur et à mesure de...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire selon dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-2 du code de la commande publique; il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et est conclu sans minimum et sans maximum, selon l'article R. 2162-4-3º. Au II.2.6) du présent avis a été portée la valeur estimative de l'accord-cadre sur la durée totale potentielle du marché.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de TMA DSMP (vue technique: JAVA, Powerbuilder, Delphi)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Réalisation de tierce maintenance multi-applicatives, développement de logiciels spécifiques en mode projet et prestations associées aux systèmes...”
Description du marché
Réalisation de tierce maintenance multi-applicatives, développement de logiciels spécifiques en mode projet et prestations associées aux systèmes d'information opérationnels et décisionnels pris en charge par les deux unités «Études du service des systèmes d'information de l'acheteur». Le prestataire réalise au regard de bons de commande émis par l'acheteur des prestations composées de prestations élémentaires, désignées par le terme «Unités d'œuvre (UO)».
Vue fonctionnelle: les mesures de la restructuration du vignoble, des prestations viniques et des programmes opérationnels des fruits et légumes. Le stockage privé de viandes et d'intervention publique céréale. Certaines aides nationales. La gestion des contingents.
Vue technique: JAVA, Powerbuilder, Delphi.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de TMA DSMP (vue technique: Java)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Réalisation de tierce maintenance multi-applicatives, développement de logiciels spécifiques en mode projet et prestations associées aux systèmes...”
Description du marché
Réalisation de tierce maintenance multi-applicatives, développement de logiciels spécifiques en mode projet et prestations associées aux systèmes d'information opérationnels et décisionnels pris en charge par les deux unités «Études du service des systèmes d'information de l'acheteur». Le prestataire réalise au regard de bons de commande émis par l'acheteur des prestations composées de prestations élémentaires, désignées par le terme «Unités d'œuvre (UO)».
Vue fonctionnelle: les applications et briques transverses.
Vue technique: Java.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DUME complété en termes d'identification, de présentation et d'aptitude du candidat et le cas échéant de recours à d'autres entités...”
Liste et brève description des conditions
Formulaire DUME complété en termes d'identification, de présentation et d'aptitude du candidat et le cas échéant de recours à d'autres entités (co-traitance) à d'autres opérateurs économiques (sous-traitance); sont à joindre à l'appui de la candidature: les pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat, la preuve de l'inscription du candidat au registre du commerce ou sur un registre professionnel, une déclaration sur l'honneur au regard des obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail, le cas échéant une copie du ou de(s) jugements(s) prononcé(s) en cas de situation de redressement judiciaire (ou dans une situation similaire pour les opérateurs économiques établis à l'étranger).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Formulaire DUME ou papier libre: éléments relatifs au chiffre d'affaires général réalisé pour les trois derniers exercices disponibles.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— effectifs moyens annuels du candidat au cours de l'année 2020;
— preuves de la qualification professionnelle du candidat par des références de moins de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— effectifs moyens annuels du candidat au cours de l'année 2020;
— preuves de la qualification professionnelle du candidat par des références de moins de trois ans présentant les principaux marchés de services effectués, indiquant l'année de réalisation et le destinataire public ou privé. Ces justifications peuvent être complétées par des certificats d'identité professionnelle attestant de la compétence du soumissionnaire à réaliser les prestations du marché, par des attestations de réalisation émanant de clients privés ou publics. Il est précisé que d'autres justificatifs regardés comme équivalents à ceux indiqués ci-avant sont acceptés dans le cas de sociétés nouvellement créées.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-06
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): FranceAgriMer: unité «Achats-marchés» — Montreuil (93).
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance d'ouverture des offres n'est pas publique, les dates et heures d'ouverture des offres sont prévisionnelles et données à titre indicatif.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 semestre 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est directement disponible sur la plate-forme PLACE à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202098 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel depuis le début de la procédure passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, article L. 551-1);
— référé contractuel (CJA,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel depuis le début de la procédure passation jusqu'à la signature du contrat (CJA, article L. 551-1);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et s.);
— recours de la jurisprudence CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202098 📠
Source: OJS 2021/S 110-289462 (2021-06-04)
Avis d'attribution de marché (2021-11-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: franceagrimer
Personne de contact: SAF- Unité Achats Marchés
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“tierce maintenance multi-applicatives (Tma) et Développement de logiciels spécifiques en mode projet (Dsmp) en centre de service
SI-TMA-DSMP2021ATTRI”
Brève description:
“réalisation de prestations de maîtrise d'oeuvre pour des activités de Tierce Maintenance multi-applicatives (Tma), de Développements de logiciels...”
Brève description
réalisation de prestations de maîtrise d'oeuvre pour des activités de Tierce Maintenance multi-applicatives (Tma), de Développements de logiciels Spécifiques en Mode Projet (Dsmp), de réalisation d'opérations techniques, d'audits et d'expertises
techniques
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 18 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: prestations de tma dsmp (vue technique : JAVA, Bo/Talend)
Description
Description du marché:
“réalisation de tierce maintenance multi-applicatives,
développement de logiciels spécifiques en mode projet et prestations associées aux...”
Description du marché
réalisation de tierce maintenance multi-applicatives,
développement de logiciels spécifiques en mode projet et prestations associées aux systèmes
d'information opérationnels et décisionnels pris en charge par les deux unités Etudes du Service des Systèmes d'information de l'acheteur.le prestataire réalise au regard de bons de commande émis par l'acheteur des prestations composées de prestations élémentaires,désignées par le terme "Unités d'oeuvre (Uo).Vue fonctionnelle : la collecte et le traitement
des données sociaux économiques et l'ensemble des infocentres de Franceagrimer. Vue technique : JAVA, Bo/Talend
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire selon dispositions des art.
L2125-1 et R2162-2 du code de la commande publique ; il est exécuté au fur et à mesure de...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire selon dispositions des art.
L2125-1 et R2162-2 du code de la commande publique ; il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et est conclu sans minimum et sans maximum, selon l'art.r2162-4-3°
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Titre: prestations de tma dsmp (vue technique : JAVA , socle 'Cs')
Description
Description du marché:
“réalisation de tierce maintenance multi-applicatives,
développement de logiciels spécifiques en mode projet et prestations associées aux...”
Description du marché
réalisation de tierce maintenance multi-applicatives,
développement de logiciels spécifiques en mode projet et prestations associées aux systèmes
d'information opérationnels et décisionnels pris en charge par les deux unités Etudes du Service
Des Systèmes d'information de l'acheteur.le prestataire réalise au regard de bons de commande
émis par l'acheteur des prestations composées de prestations élémentaires, désignées par le
terme "Unités d'oeuvre (Uo).Vue fonctionnelle : les programmes sociaux, le stockage privé et
l'intervention publique de produits laitiers. La programmation et le suivi des contrôles. La gestion des certificats d'import / export et les billets d'aval. Vue technique : JAVA, socle " CS
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire selon dispositions des art.
L2125-1 et R2162-2 du code de la commandepublique ; il est exécuté au fur et à mesure de...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire selon dispositions des art.
L2125-1 et R2162-2 du code de la commandepublique ; il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de commandes et est conclu sans minimum et sans maximum, selon l'art. R2162-4-
3°
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: prestations de tma dsmp (Vue technique : JAVA, socle ".Net Sival")
Description
Description du marché:
“réalisation de tierce maintenance multi-applicatives,
développement de logiciels spécifiques en mode projet et prestations associées aux...”
Description du marché
réalisation de tierce maintenance multi-applicatives,
développement de logiciels spécifiques en mode projet et prestations associées aux systèmes
d'information opérationnels et décisionnels pris en charge par les deux unités Etudes du Service des Systèmes d'information de l'acheteur. Le prestataire réalise au regard de bons de commande émis par l'acheteur des prestations composées de prestations élémentaires,désignées par le terme "Unités d'oeuvre (Uo).Vue fonctionnelle : les aides nationales et les
aides de crise. Les mesures investissement vitivinicole, promotion vitivinicole et apiculture.vue technique : JAVA, socle " .Net SIVAL "
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire selon dispositions des art.
L2125-1 et R2162-2 du code de la commande publique ; il est exécuté au fur et à mesure de...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire selon dispositions des art.
L2125-1 et R2162-2 du code de la commande publique ; il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de commandes et est conclu sans minimum et sans maximum, selon l'art. R2162-4-3°
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: prestations de tma dsmp (vue technique : JAVA, Powerbuilder, Delphi)
Description
Description du marché:
“réalisation de tierce maintenance multi-applicatives,
développement de logiciels spécifiques en mode projet et prestations associées aux...”
Description du marché
réalisation de tierce maintenance multi-applicatives,
développement de logiciels spécifiques en mode projet et prestations associées aux systèmes
d'information opérationnels et décisionnels pris en charge par les deux unités Etudes du Service des Systèmes d'information de l'acheteur. Le prestataire réalise au regard de bons de commande émis par l'acheteur des prestations composées de prestations élémentaires,désignées par le terme "Unités d'oeuvre (Uo).Vue fonctionnelle : les mesures de la restructuration du vignoble, des prestations viniques, et des programmes opérationnels des fruits et légumes. Le stockage privé de viandes et d'intervention publique céréale. Certaines aides nationales. La gestion des contingents.vue technique : JAVA, Powerbuilder, Delphi
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire selon dispositions des art.l2125-1 et R2162-2 du code de la commande publique ; il est exécuté au fur et à mesure de...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire selon dispositions des art.l2125-1 et R2162-2 du code de la commande publique ; il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et est conclu sans minimum et sans maximum, selon l'art.r2162-4-3°
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: prestations de tma dsmp (vue technique : Java)
Description
Description du marché:
“réalisation de tierce maintenance multi-applicatives,
développement de logiciels spécifiques en mode projet et prestations associées aux...”
Description du marché
réalisation de tierce maintenance multi-applicatives,
développement de logiciels spécifiques en mode projet et prestations associées aux systèmes
d'information opérationnels et décisionnels pris en charge par les deux unités Etudes du Service des Systèmes d'information de l'acheteur. Le prestataire réalise au regard de bons de commande émis par l'acheteur des prestations composées de prestations élémentaires,désignées par le terme "Unités d'oeuvre (Uo).Vue fonctionnelle : les applications et briques
transverses.vue technique : JAVA
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 110-289462
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: prestations de tma dsmp (vue technique : JAVA, Bo/Talend)
Date de conclusion du contrat: 2021-10-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sully group
Adresse postale: 97 allée Alexandre BORODINE
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69791
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône-Alpes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 350 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“(Montant au 2.5 correspondant à la durée ferme du marché). Objet de la sous-traitance : mission de conception, de réalisation, d'expertise domaine décisionnel”
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: prestations de tma dsmp (vue technique : JAVA , socle 'Cs')
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: aubay
Adresse postale: 13 rue Louis PASTEUR
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 400 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: prestations de tma dsmp (Vue technique : JAVA, socle ".Net Sival")
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: inetum
Adresse postale: 145 boulevard Victor HUGO
Commune postale: Saint-Ouen-sur-Seine
Code postal: 93400
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 400 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: prestations de tma dsmp (vue technique : JAVA, Powerbuilder, Delphi)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 200 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“(Montant au 2.5 correspondant à la durée ferme du marché). Objet de la sous-traitance : développement et/ou maintenance système d'information géographique”
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: prestations de tma dsmp (vue technique : Java)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 600 000 💰
“les éléments du marché sont consultables à Franceagrimer - service des affaires financières - unité Achats Marchés - 12, rue Henri rol tanguy -Montreuil (93)” Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de la jurisprudence CE, 4 avril 2014, Département du Tarn Garonne” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Source: OJS 2021/S 220-579746 (2021-11-08)