Objet Champ d'application du marché
Titre: Theme T1b (Vae) — affaires administratives
Ach21029
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“Réalisation d'actions de formation sur la spécialité T1 — évolution professionnelle — sous-spécialité T1b «Transition et orientation professionnelle».”
Valeur estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1 — éducation nationale: CAP AEPE
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Produits/services supplémentaires: Services de formation📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Île-de-France 93695 — Pantin.
Description du marché:
“— montant minimal annuel: 12 000 EUR HT;
— montant maximal annuel: 24 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des formateurs proposés pour la mise en œuvre du marché jugée sur la base des CV des formateurs — trois CV au minimum à présenter (sous peine...”
Critère de qualité (nom)
Qualité des formateurs proposés pour la mise en œuvre du marché jugée sur la base des CV des formateurs — trois CV au minimum à présenter (sous peine d'irrecevabilité) et six CV au maximum à présenter
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Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Qualité et cohérence de la proposition pédagogique jugées sur la base des éléments décrits dans le Cadre de réponse pédagogique (CRP)”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix jugé sur la base de la simulation financière indicative
Critère de coût (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Trois fois par période d'un an et par tacite reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2 — santé: DEAP
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“— montant minimal annuel: 12 000 EUR HT;
— montant maximal annuel: 54 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3 — affaires sociales: DEEJE
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“— montant minimal annuel: 12 000 EUR HT;
— montant maximal annuel: 48 000 EUR HT.
” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4 — sport/animation: Bapaat, Cpjeps, Bpjeps, Dejeps, Desjeps
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“— montant minimal annuel: 12 000 EUR HT;
— montant maximal annuel: 30 000 EUR HT.
” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 5 — multi-diplômes: DEAS, DEAES, Caferuis, DEASS, DEES, DECF, BAC PRO, BTS” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“— montant minimal annuel: 6 000 EUR HT;
— montant maximal annuel: 24 000 EUR HT.
” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, «Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, «Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants» (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
— formulaire DC2, «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté;
— déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement, «Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants».
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— liste des principales livraisons effectués ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années (ou moins si l'opérateur est nouvellement créé) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années (ou moins si l'opérateur est nouvellement créé).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-23
23:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-26
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Île-de-France.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2021/S 121-320042 (2021-06-22)
Avis d'attribution de marché (2022-03-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: cnfpt
Adresse postale: 80 rue de Reuilly, Cs 41232
Courrier électronique: achat.public@cnfpt.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre: theme T1b (Vae) - affaires Administratives
Ach21029
Brève description:
“realisation D'Actions De Formation Sur La Specialite T1 - évolution Professionnelle - sous-spécialité T1b "Transition Et Orientation Professionnelle"”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 384 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 - education Nationale : Cap Aepe
Description
Site principal ou lieu d'exécution: région Ile de France 93695 Pantin
Description du marché:
“montant minimum annuel 12 000 euro(s) Ht- montant maximum annuel 24 000 euro(s) (H.T.).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché jugée sur la base des Cv des formateurs - 3 Cv minimum à présenter (sous peine...”
Critère de qualité (nom)
Qualité des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché jugée sur la base des Cv des formateurs - 3 Cv minimum à présenter (sous peine d'irrecevabilité) et 6 Cv maximum à présenter
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Critère de qualité (nom):
“Qualité et cohérence de la proposition pédagogique jugées sur la base des éléments décrits dans le cade de réponse pédagogique (Crp)”
Critère de coût (nom): Prix jugé sur la base de la simulation financière indicativ
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: article 3.17 de la convention de formation
Champ d'application du marché
Titre: lot no2 - santé : Deap
Description
Description du marché:
“montant minimum annuel 12 000 euro(s) Ht- montant maximum annuel 54 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: lot no3 - affaires sociales : Deeje
Description
Description du marché:
“montant minimum annuel 12 000 euro(s) Ht- montant maximum annuel 48 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: lot no4 - sport / animation : Bapaat, Cpjeps, Bpjeps, Dejeps, Desjeps
Description
Description du marché:
“montant minimum annuel 12 000 euro(s) Ht- montant maximum annuel 30 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre:
“lot no5 - multi-Diplômes : Deas, Deaes, Caferuis, Deass, Dees, Decf, Bac Pro, Bts” Description
Description du marché:
“montant minimum annuel 6 000 euro(s) Ht- montant maximum annuel 24 000 euro(s) (H.T.).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 121-320042
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Mar-19837
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 - education Nationale : Cap Aepe
Date de conclusion du contrat: 2021-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: delta Cgf
Adresse postale: 7 chemin des tuileries
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 - santé : Deap
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro de contrat: Mar-19838
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no3 - affaires sociales : Deeje
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 192 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot no4 - sport / animation : Bapaat, Cpjeps, Bpjeps, Dejeps, Desjeps
5️⃣
Numéro de contrat: Mar-19839
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“lot no5 - multi-Diplômes : Deas, Deaes, Caferuis, Deass, Dees, Decf, Bac Pro, Bts” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2022/S 053-138901 (2022-03-11)