Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande concerne l'élagage, l'abattage, l'essouchage et le diagnostic phytosanitaire des arbres sur le territoire de Sarcelles.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-21.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Taille, abattage, essouchage et diagnostic phytosanitaire des arbres situés sur le territoire de la ville
AOO-ELAGAGE ARBRES”
Produits/services: Services d'élagage📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande concerne l'élagage, l'abattage, l'essouchage et le diagnostic phytosanitaire des arbres sur le...”
Brève description
Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande concerne l'élagage, l'abattage, l'essouchage et le diagnostic phytosanitaire des arbres sur le territoire de Sarcelles.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Taille, abattage et essouchage d'arbres situés sur le territoire de la ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché:
“Taille, abattage et essouchage d'arbres situés sur le territoire de la ville.
Le montant maximal annuel est de 200 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre au vu de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois un an supplémentaire par reconduction expresse, sans...”
Description des renouvellements
Le présent marché est passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois un an supplémentaire par reconduction expresse, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les entreprises peuvent télécharger l'ensemble des pièces constitutives des documents de la consultation à l'adresse suivante: sarcelles.fr — rubrique...”
Informations complémentaires
Les entreprises peuvent télécharger l'ensemble des pièces constitutives des documents de la consultation à l'adresse suivante: sarcelles.fr — rubrique «marchés publics».
En aucun cas les documents de la consultation ne seront envoyés par mail. Celui-ci est téléchargeable dans son intégralité sur le site susvisé.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Diagnostic phytosanitaire des arbres sur le territoire de la ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Description du marché:
“Diagnostic phytosanitaire des arbres sur le territoire de la ville.
Le montant maximal annuel est de 40 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Si, pour une raison justifiées, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Pour satisfaire cette obligation, le soumissionnaire complète le formulaire DC2 (rubrique F1).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Pour satisfaire cette obligation, le soumissionnaire fournit les renseignements listés dans le formulaire DC2 (rubrique G1).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-21
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-22
09:30 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 930322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 930322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/🌏
Source: OJS 2021/S 055-137729 (2021-03-15)
Informations complémentaires (2021-04-16) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Taille, abattage, essouchage et diagnostic phytosanitaire des arbres situés sur le territoire de la Ville”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 055-137729
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-04-21 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-04-30 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
Le DQE du lot 1 a été modifié.
Source: OJS 2021/S 077-198301 (2021-04-16)