T12 — MET1_métallerie + aménagements divers en gares

SNCF Réseau

Le présent projet consiste à la transformation des stations existantes en station Tram-Train de la ligne Massy-Évry et à l’aménagement des nouvelles stations. Il s’agit de la réalisation des travaux d’aménagements des quais, des mobiliers et équipements des différents espaces depuis la voirie publique jusqu'aux quais.
Les stations concernées par les travaux sont:
— Longjumeau,
– Chilly-Mazarin,
– Gravignybalizy,
– Petit Vaux,
– Massy Palaiseau,
— Champlan,
– Massy Europe;
— travaux de métallerie;
— travaux de Courant fort (CFO);
— travaux de mobilier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS

Qui ?

• SNCF Réseau

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-29	Avis de marché
2021-11-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques
Numéro de référence: 2018DOS086394
Brève description:

Le présent projet consiste à la transformation des stations existantes en station Tram-Train de la ligne Massy-Évry et à l’aménagement des nouvelles stations. Il s’agit de la réalisation des travaux d’aménagements des quais, des mobiliers et équipements des différents espaces depuis la voirie publique jusqu'aux quais. Les stations concernées par les travaux sont: — Longjumeau, – Chilly-Mazarin, – Gravignybalizy, – Petit Vaux, – Massy Palaiseau, — Champlan, – Massy Europe; — travaux de métallerie; — travaux de Courant fort (CFO); — travaux de mobilier.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques 📦
Code CPV supplémentaire: Serrurerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SNCF Réseau
Adresse postale: 4 rue Léon Gozlan
Code postal: 13331
Commune postale: Marseille Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/ 🌏
Courrier électronique: sylvie.jovene@sncf.fr 📧
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-29 📅
Date limite de soumission: 2021-02-22 📅
Date de publication: 2021-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 023-056651
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Un nombre d'heures d'insertion déterminé selon le calcul suivant: Montant de l'offre × 0,0004 sera intégré au dossier.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les stations concernées par les travaux sont:

— Longjumeau,

– Chilly-Mazarin,

– Gravignybalizy,

– Petit Vaux,

– Massy Palaiseau,

— Champlan,

– Massy Europe;

— travaux de métallerie;

— travaux de Courant fort (CFO);

— travaux de mobilier.

— travaux de métallerie:

—— réalisation des abris de quai (un abri par quai, soit douze abris complets pour les six gares de passage et un abri réduit pour la gare origine);

—— réalisation des abris de trémies d’escaliers;

—— réalisation des abris vélos;

—— réalisation des garde-corps et équipements divers de serrurerie.

Nota: les principaux équipements feront l’objet de prototypes;

— travaux de Courant fort (CFO):

—— réalisation de la distribution CFO en aval des points d’alimentation Enedis, y compris fourniture et pose de TGBT et de TD;

—— réalisation de l’éclairage des abris mis en place dans le cadre des travaux de métallerie;

—— réalisation des alimentations de panneaux publicitaires et de Selecta.

Nota:

— l’éclairage du quai par candélabres est réalisé dans le cadre d’un marché séparé;

— les alimentations d’équipements systèmes (écrans d’information aux voyageurs, vidéosurveillance, sonorisation…) sont réalisées dans le cadre d’un marché séparé;

— travaux de mobilier:

—— fourniture et pose de mobiliers d’assise réalisés selon le projet d’identité de ligne (bancs, banquettes, assis-debout);

—— pose des mobiliers fournis sous contrat cadre SNCF (poubelles);

—— fourniture et pose de cadres publicitaires;

—— fourniture (pose éventuelle à confirmer) d’éléments divers de signalétique fournis sous contrat cadre SNCF.

Durée de l'accord: 29 mois
Informations complémentaires:

Un nombre d'heures d'insertion déterminé selon le calcul suivant:

Montant de l'offre × 0,0004 sera intégré au dossier.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les stations concernées par les travaux sont:

— Longjumeau,

– Chilly-Mazarin,

– Gravignybalizy,

– Petit Vaux,

– Massy Palaiseau,

— Champlan,

– Massy Europe.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):

— justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (ou équivalent);

— l'imprimé DC1 intitulé «Lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants» dûment complété;

— l'imprimé DC2 intitulé «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété.

Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante: https://www2.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Situation économique et financière:

Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.

— une déclaration indiquant, pour chacun des trois derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché;

— une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;

— une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels;

— le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe;

— fourniture de l’attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle indiquant le montant garanti et la nature des activités couvertes.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le candidat, opérateur économique répondant seul ou en groupement d'entreprises possédant les qualifications ou identifications professionnelles minimales requises devra justifier d'un chiffre d'affaires annuel minimal pour l'année passée de 9 000 000 EUR.

S’agissant d’un groupement d’entreprises le chiffre d’affaires minimal exigé sera analysé au regard du total des chiffres d’affaires des entreprises groupées.

Capacité technique et professionnelle:

Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et pour les sous-traitants auxquels il est fait appel, s’ils souhaitent se prévaloir de leurs capacités):

— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Joindre des attestations de bonne exécution, ou une déclaration de l’opérateur économique. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin;

— déclaration indiquant, pour chacun des trois derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l’importance du personnel d’encadrement;

— certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent (ex: via les références demandées);

— la lettre d’engagement à respecter les exigences de responsabilité sociétale de SNCF, signée par le représentant de l’entreprise. Cette lettre est à compléter sur le site de Provigis;

— description de l’outillage, du matériel et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

— description de l’équipement technique, des mesures employées par l’opérateur économique pour s’assurer de la qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entreprise.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le candidat (mandataire d’un groupement ou entreprise seule) devra détenir l'identifications professionnelles ci-dessous ou prouver ses capacités techniques et professionnelles à réaliser les travaux pour lesquels il se porte candidat en remplissant les conditions du paragraphe intitulé «Preuve de l’équivalence des capacités techniques et professionnelles».

Identifications professionnelles FNTP 122: ouvrages métalliques – ouvrages de technicité courante ou Qualibat: 2412 – constructions et structures métalliques (technicité confirmée) ou tout moyen de preuve équivalent.

Preuve de l’équivalence des capacités techniques et professionnelles:

À défaut de possession des qualifications ou identification professionnelle citées ci-avant, leurs équivalences sont appréciées en fonction de qualifications professionnelles équivalentes émanant d'un autre organisme et/ou des références fournies pour des travaux similaires.

Les candidats doivent fournir un tableau des principales références de moins de cinq ans pour des travaux d'importance et de technicité similaires. Ces références doivent indiquer les coordonnées du maître d'ouvrage, le montant des travaux exécutés en propre (hors cotraitance et sous-traitance) et l'année de réalisation. Les copies des attestations du maître d'ouvrage ou du maître d'œuvre correspondantes doivent être jointes.

Liste et brève description des règles et critères:

Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie financière de parfait achèvement.

L'entrepreneur garantit au maître de l'ouvrage la bonne et complète exécution de ses engagements.

Cet engagement est couvert par une Retenue de garantie (RG) de 2 % du montant du marché pour chaque lot, effectuée sur le montant hors TVA de chaque paiement, en cas de versement d'acompte ou si le solde paraît insuffisant.

Cette RG peut, au gré de l'entrepreneur, être remplacée, par une Garantie à première demande (GAPD), suivant le modèle disponible sur le site www.sncf.com — fournisseurs — documentation — les documents utiles.

Cette GAPD doit être fournie par un établissement relevant de la loi n

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les offres doivent être exprimées en euros. Les prix sont révisables.

Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de la réception de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.

Le projet T12 est financé par l'état, la région Île-de-France et le département de l'Essonne.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Un opérateur économique répondant seul est autorisé à répondre aussi en groupement, à condition de ne pas en être le mandataire du groupement.

Un opérateur économique ne répondant qu'en groupement n'est autorisé à être le mandataire que d’un seul groupement.

Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.

En cas de groupement, la désignation d'un mandataire dans le dossier de candidature est obligatoire.

En outre, SNCF Réseau se réserve le droit de demander au groupement sa transformation dans une forme juridique déterminée lors de l'attribution du marché lorsque cette transformation est nécessaire pour la bonne exécution du marché (article 37 de la Directive 2014/25/UE du 26.2.2014).

Conditions d'exécution du contrat:

Les conditions particulières d'exécution sont reprises dans le dossier de consultation joint au présent avis de marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 412 280 737 20375
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires

SNCF Réseau, émet cet avis de marché en son nom et pour son compte.

La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure avec négociation, objet du code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.

L'entité adjudicatrice développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées courrier électronique du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.

Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plate-forme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par courrier électronique n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice.

Les documents génériques de capacité et attestations légales génériques devront être déposés sur Provigis (plate-forme de dématérialisation et de conformité). Une invitation est envoyée au fournisseur lors de sa manifestation d’intérêt sur la plate-forme EASI. En cas de non-réception de l’invitation, le fournisseur est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées en section I.

Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme précité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.

Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plate-forme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1) du présent avis.

Après examen des documents, l’entité adjudicatrice évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.

Le marché sera soumis aux dispositions du Cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés travaux de la SNCF, disponible sur le site sncf.com: http://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents

La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les procédures de recours applicables sont:

— le référé précontractuel (CPC, articles 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché;

— le référé contractuel (CPC, articles 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de:

—— 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat;

—— six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 023-056651 (2021-01-29)

Avis d'attribution de marché (2021-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent projet consiste à la transformation des stations existantes en station Tram-Train de la ligne MASSY-EVRY et à l’aménagement des nouvelles stations. Il s’agit de la réalisation des travaux d’aménagements des quais, des mobiliers et équipements des différents espaces depuis la voirie publique jusqu'aux quais. Les stations concernées par les travaux sont : LONGJUMEAU – CHILLY-MAZARIN – GRAVIGNYBALIZY – PETIT VAUX – MASSY PALAISEAU - CHAMPLAN – MASSY EUROPE - Travaux de métallerie - Travaux de Courant Fort (CFO) - Travaux de mobilier

Valeur totale du marché: 4514616.37 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sncf reseau
Adresse postale: 4 Rue Léon Gozlan
Commune postale: MARSEILLE Cedex 03

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-17 📅
Date de publication: 2021-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 226-595987
Se réfère à l'avis: 2021/S 023-056651
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Nombre d'heures d'insertion contractualisés : 1 806 heures

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les stations concernées par les travaux sont : LONGJUMEAU – CHILLY-MAZARIN – GRAVIGNYBALIZY – PETIT VAUX – MASSY PALAISEAU - CHAMPLAN – MASSY EUROPE

- Travaux de métallerie

- Travaux de Courant Fort (CFO)

- Travaux de mobilier

Réalisation des abris de quai (1 abri par quai, soit 12 abris complets pour les 6 gares de passage et 1 abri réduit pour la gare origine).

Réalisation des abris de trémies d’escaliers.

Réalisation des abris vélos.

Réalisation des garde-corps et équipements divers de serrurerie.

Nota : les principaux équipements feront l’objet de prototypes.

– Travaux de Courant Fort (CFO)

Réalisation de la distribution CFO en aval des points d’alimentation ENEDIS, y compris fourniture et pose de TGBT et de TD.

Réalisation de l’éclairage des abris mis en place dans le cadre des travaux de métallerie.

Réalisation des alimentations de panneaux publicitaires et de SELECTA.

Nota :

- l’éclairage du quai par candélabres est réalisé dans le cadre d’un marché séparé,

- les alimentations d’équipements Systèmes (écrans d’information aux voyageurs, vidéosurveillance, sonorisation, …) sont réalisées dans le cadre d’un marché séparé.

– Travaux de mobilier

Fourniture et pose de mobiliers d’assise réalisés selon le projet d’identité de ligne (bancs, banquettes, assis-debout).

Pose des mobiliers fournis sous contrat cadre SNCF (poubelles)

Fourniture et pose de cadres publicitaires.

Fourniture (pose éventuelle à confirmer) d’éléments divers de signalétique fournis sous contrat cadre SNCF.

Informations complémentaires: Nombre d'heures d'insertion contractualisés : 1 806 heures
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les stations concernées par les travaux sont : LONGJUMEAU – CHILLY-MAZARIN – GRAVIGNYBALIZY – PETIT VAUX – MASSY PALAISEAU - CHAMPLAN – MASSY EUROPE

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-28 📅
Nom: Signature vertical & mobility solutions
Commune postale: Urrugne
Code postal: 64122
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 4514616.37 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les procédures de recours applicables sont :

- Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;

- Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de :

31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;

6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;

Source: OJS 2021/S 226-595987 (2021-11-17)

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