Suivi métrologique des équipements et instruments de mesures des laboratoires d'essais du STAC
Service technique de l'aviation civile
Accord-cadre à bons de commande alloti. Neuf lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'étalonnage
Numéro de référence: STAC-DIR-04-21-03
Brève description: Accord-cadre à bons de commande alloti. Neuf lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'étalonnage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'étalonnage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Service technique de l'aviation civile
Code postal: 94385
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Contact
Adresse Internet: http://www.stac@aviation-civile.gouv.fr 📧
Courrier électronique: stac-da@aviation-civile.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-30 📅
Date limite de soumission: 2021-05-31 📅
Date de publication: 2021-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 087-225418
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 220 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acoustique et ultrasons
Numéro du lot: 1
Brève description: Étalonnage et vérification de calibreurs acoustiques et sonomètres.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconduction tacite par période de douze mois.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: Étalonnage et vérification des équipements mobiles.
Description des renouvellements: Trois reconductions tacites par période de douze mois.
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Accélérométrie vitesse et déplacement
Numéro du lot: 3
Brève description: Étalonnage et vérification.
Informations complémentaires: Pas de montant minimal mais un montant maximal annuel.
Intitulé du lot: Dimensionnel
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description: Étalonnage d'un plateau rotatif.
Intitulé du lot: Pression et vide
Numéro du lot: 6
Brève description:
Intitulé du lot: Temps et fréquence
Numéro du lot: 7
Brève description:
Numéro du lot: 8
Brève description: Étalonnage de pipettes électronique et mécanique.
Intitulé du lot: Rayonnements ionisants
Numéro du lot: 9
Brève description: Étalonnage et constat de vérification.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: STAC Bonneuil-sur-Marne.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de réalisation de la prestation
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Délai maximal de réalisation
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle, BP 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 087-225418 (2021-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'étalonnage
Numéro de référence: STAC-DIR-04-21-03
Brève description: Accord-cadre à bons de commande alloti. Neuf lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'étalonnage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'étalonnage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Service technique de l'aviation civile
Code postal: 94385
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Contact
Adresse Internet: http://www.stac@aviation-civile.gouv.fr 📧
Courrier électronique: stac-da@aviation-civile.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-30 📅
Date limite de soumission: 2021-05-31 📅
Date de publication: 2021-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 087-225418
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal mais avec un montant maximal annuel.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 220 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acoustique et ultrasons
Numéro du lot: 1
Brève description: Étalonnage et vérification de calibreurs acoustiques et sonomètres.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconduction tacite par période de douze mois.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal mais avec un montant maximal annuel.
Intitulé du lot: Masse et volume
Numéro du lot: 2
Brève description: Étalonnage et vérification des équipements mobiles.
Description des renouvellements: Trois reconductions tacites par période de douze mois.
Informations complémentaires:
Pour tous les lots.
Il n'y a pas de montant minimal mais un montant maximal annuel.
Numéro du lot: 3
Brève description: Étalonnage et vérification.
Informations complémentaires: Pas de montant minimal mais un montant maximal annuel.
Intitulé du lot: Dimensionnel
Numéro du lot: 4
Brève description:
Étalonnage et vérification d'inclinomètre, pied à coulisse numérique, cale, distancemètre.
Description des renouvellements: Trois reconductions tacites.
Numéro du lot: 5
Brève description: Étalonnage d'un plateau rotatif.
Intitulé du lot: Pression et vide
Numéro du lot: 6
Brève description:
Étalonnage de transmetteur de pression.
Étalonnage et vérification de main gonflable numérique.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Étalonnage et vérification d'un enregistreur et d'un générateur de fréquence.
Étalonnage d'un tachymètre.
Brève description: Étalonnage de pipettes électronique et mécanique.
Intitulé du lot: Rayonnements ionisants
Numéro du lot: 9
Brève description: Étalonnage et constat de vérification.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Locaux du titulaire.
Site du STAC de Bonneuil.
Site de Toulouse.
Locaux du prestataire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
La valeur technique sera notée sur la base des incertitudes de mesures annoncées par le candidat pour chaque équipement.
Pour chaque équipement ou instrument de mesure, il est délivré, de préférence sous forme dématérialisée, un certificat original d'étalonnage Cofrac (ou équivalent).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: STAC Bonneuil-sur-Marne.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de réalisation de la prestation
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Délai maximal de réalisation
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site www.marches-publics.gouv.fr — référence: Stac-Dir-04-21-03.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle, BP 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché: deux mois à compter de la notification ou publication de l'acte attaqué, conformément à l'article R. 421-1 du Code de justice administrative (CJA). Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension [article L. 521-1 du Code de justice administrative (CJA)];
Afficher plus
— référé précontractuel [article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA)]: onze jours à compter de la réception de la lettre en recommandé de rejet de la candidature;
— référé contractuel: à compter de la signature du marché dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché conformément à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative (CJA);
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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