Substitution par autocar - février/mars 2022
SAEML chemins de fer de la Corse
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
il s'agit de la substitution par autocars suite aux coupures de voies ferrées entre Casamozza/Corte et Corte/Casamozza ainsi qu'entre Ile-Rousse/Ponte-Leccia et Ponte-Leccia/Ile-Rousse
Le délai de réception des offres était de 2022-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
- • Corse › Haute-Corse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-12-16 | Avis de marché |
| 2022-02-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 2021-Se-0002
Brève description:
“Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. il s'agit de la...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SAEML Chemins de Fer de la Corse
Adresse postale: 20 Place de la Gare
Code postal: 20294
Commune postale: Bastia
Contact
Adresse Internet: http://www.cf-corse.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cf-corse.com 📧
Téléphone: +33 495329002 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-16 📅
Date limite de soumission: 2022-01-18 📅
Date de publication: 2021-12-21 📅
Date de début: 2022-02-21 📅
Date de fin: 2022-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 247-654779
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
“Il s'agira de la substitution par autocars entre Casamozza et Corte ainsi qu'entre Corte et Casamozza”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.”
“il s'agit de la substitution par autocars suite aux coupures de voies ferrées entre Casamozza/Corte et Corte/Casamozza ainsi qu'entre...”
Afficher plus
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
“Aucune”
Intitulé du lot: Substitution entre Casamozza/Corte et Corte/Casamozza
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Substitution entre Casamozza/Corte et Corte/Casamozza”
Description des options:
“Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Elles concernent une semaine supplémentaire de substitution entre le 7.03.2022...”
Afficher plus
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Il s'agira de la substitution par autocars entre Casamozza et Corte ainsi qu'entre Corte et Casamozza”
Intitulé du lot: Substitution entre Ile-Rousse/Ponte-Leccia et Ponte-Leccia/Ile-Rousse
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Substitution entre Ile-Rousse/Ponte-Leccia et Ponte-Leccia/Ile-Rousse”
Informations complémentaires:
“Il s'agira de la substitution par autocars entre Ile-Rousse et Ponte-Leccia ainsi qu'entre Ponte-Leccia et Ile-Rousse”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
“lettre de candidature dûment complétée, datée et signée (ou Dc 1)”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Afficher plus
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Capacité technique et professionnelle:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Afficher plus
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
“déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune clause de garantie financière prévue.”
“aucune avance prévue.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.”
“les prix sont fermes.”
“le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.”
“ressources propres - paiement direct”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en...”
Afficher plus
“aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.”
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date prévue au contrat.”
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 53864694400016
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”
“Cette consultation bénéficie du Service DUME.”
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.marches-publics.info”
“Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après...”
Afficher plus
“La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.”
“Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.”
Afficher plus
“La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à...”
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 247-654779 (2021-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 2021-Se-0002
Brève description:
“Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. il s'agit de la...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SAEML Chemins de Fer de la Corse
Adresse postale: 20 Place de la Gare
Code postal: 20294
Commune postale: Bastia
Contact
Adresse Internet: http://www.cf-corse.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cf-corse.com 📧
Téléphone: +33 495329002 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-16 📅
Date limite de soumission: 2022-01-18 📅
Date de publication: 2021-12-21 📅
Date de début: 2022-02-21 📅
Date de fin: 2022-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 247-654779
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
“Il s'agira de la substitution par autocars entre Casamozza et Corte ainsi qu'entre Corte et Casamozza”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.”
“il s'agit de la substitution par autocars suite aux coupures de voies ferrées entre Casamozza/Corte et Corte/Casamozza ainsi qu'entre...”
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
“Aucune”
Intitulé du lot: Substitution entre Casamozza/Corte et Corte/Casamozza
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Substitution entre Casamozza/Corte et Corte/Casamozza”
Description des options:
“Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Elles concernent une semaine supplémentaire de substitution entre le 7.03.2022...”
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Informations complémentaires:
“Il s'agira de la substitution par autocars entre Casamozza et Corte ainsi qu'entre Corte et Casamozza”
Intitulé du lot: Substitution entre Ile-Rousse/Ponte-Leccia et Ponte-Leccia/Ile-Rousse
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Substitution entre Ile-Rousse/Ponte-Leccia et Ponte-Leccia/Ile-Rousse”
Informations complémentaires:
“Il s'agira de la substitution par autocars entre Ile-Rousse et Ponte-Leccia ainsi qu'entre Ponte-Leccia et Ile-Rousse”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
“lettre de candidature dûment complétée, datée et signée (ou Dc 1)”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Capacité technique et professionnelle:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Afficher plus (1)
“déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat”
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune clause de garantie financière prévue.”
“aucune avance prévue.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.”
“les prix sont fermes.”
Afficher plus (2)
“le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.”
“ressources propres - paiement direct”
“Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en...”
“aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.”
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date prévue au contrat.”
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 53864694400016
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”
“Cette consultation bénéficie du Service DUME.”
Afficher plus (5)
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.marches-publics.info”
“Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après...”
“La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.”
“Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.”
“La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à...”
Source: OJS 2021/S 247-654779 (2021-12-16)
Avis d'attribution de marché (2022-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40021.74 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-09 📅
Date de publication: 2022-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 031-080762
Se réfère à l'avis: 2021/S 247-654779
Numéro JO-S: 31
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-09 📅
Nom: Groupement CORSICA GIRU
Adresse postale: Barchetta
Commune postale: Volpajola
Code postal: 20290
Pays: France 🇫🇷
Corse 🏙️
Valeur totale du marché: 31795.5 EUR 💰
Nom: Gbta
Adresse postale: Col de fogata
Commune postale: L'Ile-Rousse
Code postal: 20220
Valeur totale du marché: 8226.24 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Référence
Informations complémentaires
“Les pièces du marché sont consultables auprès du service Finances au siège social des Cfc situé à Bastia”
Source: OJS 2022/S 031-080762 (2022-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40021.74 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-09 📅
Date de publication: 2022-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 031-080762
Se réfère à l'avis: 2021/S 247-654779
Numéro JO-S: 31
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-09 📅
Nom: Groupement CORSICA GIRU
Adresse postale: Barchetta
Commune postale: Volpajola
Code postal: 20290
Pays: France 🇫🇷
Corse 🏙️
Valeur totale du marché: 31795.5 EUR 💰
Nom: Gbta
Adresse postale: Col de fogata
Commune postale: L'Ile-Rousse
Code postal: 20220
Valeur totale du marché: 8226.24 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Référence
Informations complémentaires
“Les pièces du marché sont consultables auprès du service Finances au siège social des Cfc situé à Bastia”
Source: OJS 2022/S 031-080762 (2022-02-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕