Marché ayant pour objet l'achat d'un spéctromètre Infrarouge à transformée de Fourier (IRTF) neuf. Le marché est complété par un marché de services ayant pour objet l'achat de prestations de services de maintenance.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-03.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-07-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom:
“Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS)”
Numéro d'enregistrement national: FRF31
Adresse postale: 1 rue du Morvan
Commune postale: Vandœuvre-lès-Nancy
Code postal: 54519
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383509891📞
Courrier électronique: achats.lorraine@inrs.fr📧
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: http://www.inrs.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://inrs.e-marchespublics.com/🌏 Communication
URL des documents: http://inrs.e-marchespublics.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type:
“Personne morale de droit privé créée pour satisfaire spécifiquement des besoins d’intérêt général ayant un caractère autre qu’industriel ou commercial.”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Spectromètre Infrarouge à transformée de Fourier (IRTF)
LO.2021.28_MP_SPECTRO_IRTF”
Produits/services: Spectromètres📦
Brève description:
“Marché ayant pour objet l'achat d'un spéctromètre Infrarouge à transformée de Fourier (IRTF) neuf. Le marché est complété par un marché de services ayant...”
Brève description
Marché ayant pour objet l'achat d'un spéctromètre Infrarouge à transformée de Fourier (IRTF) neuf. Le marché est complété par un marché de services ayant pour objet l'achat de prestations de services de maintenance.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Spectromètre de masse📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: INRS Centre de Lorraine, 1 rue du Morvan — 54519 Vandœuvre‐lès‐Nancy Cedex.
Description du marché:
“Marché ayant pour objet l'achat d'un spectromètre Infrarouge à transformée de Fourier (IRTF) neuf. Le marché est complété par un marché de services ayant...”
Description du marché
Marché ayant pour objet l'achat d'un spectromètre Infrarouge à transformée de Fourier (IRTF) neuf. Le marché est complété par un marché de services ayant pour objet l'achat de prestations de services de maintenance. Ce marché fait l'objet d'une seule et unique tranche. Il se compose d'un lot unique. Les modalités d'exécution de ces marchés sont fixées par le Cahier des clauses administratives (CCA). L'expression technique du besoin, figure dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) détaille les services (prestations de maintenance de l'équipement) susceptibles de s'ajouter, sans remise...”
Description des options
Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) détaille les services (prestations de maintenance de l'équipement) susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le cadre du marché. L'article 13 du Cahier des clauses administratives (CCA) fixe le point de départ, la durée et les modalités de reconduction du marché de services en question.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Ce marché fait l'objet d'une seule et unique tranche. Le présent marché se compose d'un seul et unique lot. En effet, techniquement et économiquement, il...”
Informations complémentaires
Ce marché fait l'objet d'une seule et unique tranche. Le présent marché se compose d'un seul et unique lot. En effet, techniquement et économiquement, il apparaît que les prestations de maintenance doivent nécessairement être réalisées par l'opérateur ayant fourni l'équipement.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat ne doit pas être dans une des situations l'interdisant de soumissionner (visées par les articles L. 2141‐1 à L. 2141‐6 du CCP).
L'exécution du...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat ne doit pas être dans une des situations l'interdisant de soumissionner (visées par les articles L. 2141‐1 à L. 2141‐6 du CCP).
L'exécution du marché ne peut être confiée qu'à des candidats ayant les capacités juridiques techniques et financières nécessaires. Le pouvoir adjudicateur apprécie souverainement ces capacités. Les pièces à produire au titre du dossier de candidature ainsi que les modalités de sélection des candidats sont détaillées dans le règlement de consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2022-01-01 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-06
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): INRS Centre de Lorraine — 1 rue du Morvan — 54519 Vandœuvre Cedex.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les renseignements fournis à cette rubrique sont sujets à modifications en fonction des contraintes organisationnelles du pouvoir adjudicateur, et ce plus...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
Les renseignements fournis à cette rubrique sont sujets à modifications en fonction des contraintes organisationnelles du pouvoir adjudicateur, et ce plus particulièrement eu égard à la situation sanitaire actuelle.
“Accès aux pièces du dossier de consultation des entreprise (DCE).
Le DCE est remis gratuitement.
Les candidats téléchargent les pièces dématérialisées du...”
Accès aux pièces du dossier de consultation des entreprise (DCE).
Le DCE est remis gratuitement.
Les candidats téléchargent les pièces dématérialisées du dossier de consultation en se rendant à l’adresse: https://inrs.e‐marchespublics.com
Lors du téléchargement du dossier de consultation, le candidat renseigne le nom de l’organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique générique utilisable pour toute correspondance par courriel, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou report de délais.
Le candidat ne peut porter aucune réclamation, s’il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par le pouvoir adjudicateur lors du déroulement de la présente consultation en raison d’une erreur qu’il aurait fait dans la saisie de son adresse électronique, ou en cas de suppression de ladite adresse électronique.
Modalités de transmission des offres dématerialisées.
L’offre dématérialisée doit contenir deux dossiers distincts comportant respectivement les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au présent règlement de la consultation.
Les documents doivent être préalablement traités par les candidats par un anti‐virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fait l'objet d'un archivage de sécurité et est réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en est informé.
Les offres dématérialisées sont déposées sur la plate-forme: https://inrs.e‐marchespublics.com
Il est recommandé aux candidats de ne pas procéder au dépôt de leur offre en «dernières minutes».
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (type cd, dvd, clé usb). Toutes les modalités de dépôt sont détaillées dans le règlement de consultation de cette procédure.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché, ou d'un recours sur le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché, ou d'un recours sur le fond conformément aux dispositions du code de la commande publique. Le juge du référé précontractuel ne peut pas statuer avant un délai minimal: seize jours en procédure formalisée, à compter de la date d’envoi de l’information aux candidats évincés. Ce délai est ramené à onze jours lorsque la décision d’attribution du contrat a été communiquée par voie électronique. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: INRS Unité Achats
Adresse postale: 1 rue du Morvan
Commune postale: Vandœuvre Cedex
Code postal: 54519
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383509891📞
Courrier électronique: achats.lorraine@inrs.fr📧
Source: OJS 2021/S 136-359610 (2021-07-12)
Avis d'attribution de marché (2021-09-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom:
“INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionelles (INRS)”
Adresse postale: 1 RUE DU MORVAN
Commune postale: Vandoeuvre les nancy
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“SPECTROMETRE INFRAROUGE A TRANSFORMEE DE FOURIER (IRTF)
LO.2021.28_MP_SPECTRO_IRTF”
Brève description:
“Marché ayant pour objet l'achat d'un spéctromètre infrarouge à transformée de FOURIER (IRTF) neuf. Le marché est complété par un marché de services ayant...”
Brève description
Marché ayant pour objet l'achat d'un spéctromètre infrarouge à transformée de FOURIER (IRTF) neuf. Le marché est complété par un marché de services ayant pour objet l'achat de prestations de services de maintenance.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 52498.37 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: INRS Centre de Lorraine, 1 rue du Morvan — 54519 Vandoeuvre‐les‐Nancy Cedex.
Description du marché:
“Marché ayant pour objet l'achat d'un spectromètre infrarouge à transformée de FOURIER (IRTF) neuf. Le marché est complété par un marché de services ayant...”
Description du marché
Marché ayant pour objet l'achat d'un spectromètre infrarouge à transformée de FOURIER (IRTF) neuf. Le marché est complété par un marché de services ayant pour objet l'achat de prestations de services de maintenance. Ce marché fait l'objet d'une seule et unique tranche. Il se compose d'un lot unique. Les modalités d'exécution de ces marchés sont fixées par le Cahier des clauses administratives (CCA). L'expression technique du besoin, figure dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 70%
Prix (pondération): 30%
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 136-359610
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: LO.2021.28_MP_SPECTRO_IRTF
Titre: Spectrometre infrarouge a transformee de fourier (irtf)
Date de conclusion du contrat: 2021-09-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Thermo electron
Numéro d'enregistrement national: 32655657800069
Adresse postale: 16 avenue du QUEBEC
Commune postale: Courtaboeuf
Code postal: 91941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160924800📞
Courrier électronique: charlotte.torres@thermofisher.com📧
Région: Essonne🏙️
URL: https://www.thermofisher.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52498.37 💰
“Accès aux pièces du dossier de consultation des entreprise (DCE).
Le DCE est remis gratuitement.
Les candidats téléchargent les pièces dématérialisées du...”
Accès aux pièces du dossier de consultation des entreprise (DCE).
Le DCE est remis gratuitement.
Les candidats téléchargent les pièces dématérialisées du dossier de consultation en se rendant à l’adresse :https://inrs.e‐marchespublics.com.
Lors du téléchargement du dossier de consultation, le candidat renseigne le nom de l’organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique générique utilisable pour toute correspondance par courriel, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou report de délais.
Le candidat ne peut porter aucune réclamation, s’il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par le pouvoir adjudicateur lors du déroulement de la présente consultation en raison d’une erreur qu’il aurait fait dans la saisie de son adresse électronique, ou en cas de suppression de ladite adresse électronique.
Modalités de transmission des offres dématerialisées.
L’offre dématérialisée doit contenir deux dossiers distincts comportant respectivement les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au présent règlement de la consultation.
Les documents doivent être préalablement traités par les candidats par un anti‐virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fait l'objet d'un archivage de sécurité et est réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en est informé.
Les offres dématérialisées sont déposées sur la plate-forme: https://inrs.e‐marchespublics.com.
Il est recommandé aux candidats de ne pas procéder au dépôt de leur offre en «dernières minutes».
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (type cd, dvd, clé usb). Toutes les modalités de dépôt sont détaillées dans le règlement de consultation de cette procédure.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché, ou d'un recours sur le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché, ou d'un recours sur le fond conformément aux dispositions du code de la commande publique. Le juge du référé précontractuel ne peut pas statuer avant un délai minimum: 16 jours en procédure formalisée, à compter de la date d’envoi de l’information aux candidats évincés. Ce délai est ramené à 11 jours lorsque la décision d’attribution du contrat a été communiquée par voie électronique. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne (JOUE).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Inrs unite achats
Adresse postale: 1, RUE DU MORVAN
Commune postale: Vandoeuvre cedex
Source: OJS 2021/S 192-499383 (2021-09-29)