Simulateur de conduite réseau

SNCF

Fournir:
— des simulateurs de conduite constitués chacun d'un poste instructeur et de quatre (4) «postes élève» (grappes de quatre);
— postes observateurs;
— poste «préparateur» mobile, pour permettre de codévelopper la solution puis pour permettre à la fois de pratiquer la conduite et de concevoir ou de modifier éléments de simulation;
— en option, simulateurs de conduite autonomes (stand alone).
L’acquisition intègre le développement, les tests et la validation des solutions, ainsi que la mise à disposition de scénarios de formation, de modélisation de sites et de matériel roulant nécessaires pour assurer les formations. Huit ans de MCO.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-02-22 Avis de marché
2021-08-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Simulateurs de conduite
Numéro de référence: 2021DOS0128929
Brève description:
Fournir: — des simulateurs de conduite constitués chacun d'un poste instructeur et de quatre (4) «postes élève» (grappes de quatre); — postes observateurs; — poste «préparateur» mobile, pour permettre de codévelopper la solution puis pour permettre à la fois de pratiquer la conduite et de concevoir ou de modifier éléments de simulation; — en option, simulateurs de conduite autonomes (stand alone). L’acquisition intègre le développement, les tests et la validation des solutions, ainsi que la mise à disposition de scénarios de formation, de modélisation de sites et de matériel roulant nécessaires pour assurer les formations. Huit ans de MCO.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Simulateurs de conduite 📦
Code CPV supplémentaire: Simulateurs de conduite 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sncf
Adresse postale: Incity, 116 cours Lafayette
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/ 🌏
Courrier électronique: daniel.chevallier@sncf.fr 📧
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-22 📅
Date limite de soumission: 2021-03-12 📅
Date de publication: 2021-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 040-100886
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
La société nationale SNCF émet cet avis de marché au nom et pour le compte de la société nationale SNCF Réseau. La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure avec négociation, objet du code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises. L’entité adjudicatrice développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées électroniques du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature. Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plate-forme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par courrier électronique n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice. Les documents génériques de capacité et attestations légales génériques devront être déposés sur Provigis (plate-forme de dématérialisation et de conformité). Une invitation est envoyée au fournisseur lors de sa manifestation d’intérêt sur la plate-forme EASI. En cas de non réception de l’invitation, le fournisseur est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées en section I. Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée. Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plate-forme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1) du présent avis. Après examen des documents, l’entité adjudicatrice évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre. Le marché sera soumis aux dispositions du Cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de fournitures de la SNCF, disponible sur le site sncf.com — http://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français. Les fournitures sont soumises à homologation de la société nationale SNCF Réseau.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournir:
— des simulateurs de conduite constitués chacun d'un poste instructeur et de quatre (4) «postes élève» (grappes de quatre);
— postes observateurs;
— poste «préparateur» mobile, pour permettre de codévelopper la solution puis pour permettre à la fois de pratiquer la conduite et de concevoir ou de modifier éléments de simulation;
— en option, simulateurs de conduite autonomes (stand alone).
L’acquisition intègre le développement, les tests et la validation des solutions, ainsi que la mise à disposition de scénarios de formation, de modélisation de sites et de matériel roulant nécessaires pour assurer les formations. Huit ans de MCO.
— trois (3) simulateurs de conduite constitués chacun d’un poste instructeur et de quatre (4) «postes élève» (trois grappes de quatre);
— trois (3) postes «observateur» (un par grappe);
— un (1) poste «préparateur» mobile, pour permettre de codévelopper la solution puis pour permettre à la fois de pratiquer la conduite et de concevoir ou de modifier éléments de simulation (scénarios de formation, modélisation de gares, de voies et de matériel roulant);
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— en option:
—— trois (3) grappes de quatre supplémentaires;
—— trois (3) postes «observateur» (un par grappe);
—— six (6) simulateurs de conduite autonomes «stand Alone» (sur PC en Campus, mais sans formateur);
—— conception et développement d’un mode…
… «multijoueurs»;
… «opérateur tiers».
L’acquisition intègre le développement, les tests et la validation des solutions, ainsi que la mise à disposition de scénarios de formation, de modélisation de sites et de matériel roulant nécessaires pour assurer les formations.
Ces équipements devront être maintenus en condition opérationnelle pendant une durée de huit ans.
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements: 36.
Description des options:
— simulateurs de conduite supplémentaires;
— simulateurs de conduite autonomes (stand alone);
— conception, développement, tests et validation des modes «multijoueurs» et «opérateur tiers».

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— l'imprimé DC1 intitulé «lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants» dûment complété;
— l'imprimé DC2 intitulé «déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété;
— justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (ou équivalent);
Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Situation économique et financière:
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— une déclaration indiquant, pour chacun des trois derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché;
— une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
— le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le chiffre d’affaires annuel du candidat doit être supérieur à 2 500 000 EUR/an (moyenne sur les trois derniers exercices).
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et pour les sous-traitants auxquels il est fait appel, s’ils souhaitent se prévaloir de leurs capacités):
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— déclaration indiquant, pour chacun des trois derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l’importance du personnel d’encadrement;
— description de l’équipement technique, des mesures employées par l’opérateur économique pour s’assurer de la qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entreprise;
— déclaration indiquant le taux de fréquence accident du travail de votre établissement pour l’année 2019 tel qu’il est précisé sur les relevés et/ou justificatifs de cotisation maladie/accident du travail (Carsat ou équivalent) [TF = (nombre d'accident du travail avec arrêt/nombre d'heures travaillées) × 1 000 000);
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— liste des principales livraisons, services ou travaux effectués au cours des trois dernières années, de nature à attester de votre capacité à réaliser, déployer, maintenir des projets de simulateurs de conduite de matériel roulant ferroviaire (possibilité de joindre descriptions ou photographies des fournitures), en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Joindre des attestations de bonne exécution, ou une déclaration de l’opérateur économique;
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— lettre d’engagement à respecter les exigences de responsabilité sociétale de SNCF, signée par le représentant de l’entreprise. Cette lettre est à compléter sur le site de Provigis;
— lorsque le titulaire est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés.
Liste et brève description des règles et critères:
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les offres doivent être exprimées en euros. Les prix sont fermes.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Financement sur fonds propres SNCF Réseau.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 55204944792805
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
La société nationale SNCF émet cet avis de marché au nom et pour le compte de la société nationale SNCF Réseau.
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure avec négociation, objet du code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.
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L’entité adjudicatrice développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées électroniques du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plate-forme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par courrier électronique n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice.
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Les documents génériques de capacité et attestations légales génériques devront être déposés sur Provigis (plate-forme de dématérialisation et de conformité). Une invitation est envoyée au fournisseur lors de sa manifestation d’intérêt sur la plate-forme EASI. En cas de non réception de l’invitation, le fournisseur est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées en section I.
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Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plate-forme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1) du présent avis.
Afficher plus
Après examen des documents, l’entité adjudicatrice évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du Cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de fournitures de la SNCF, disponible sur le site sncf.com — http://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
Les fournitures sont soumises à homologation de la société nationale SNCF Réseau.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les procédures de recours applicables sont:
— le référé précontractuel (CJA, articles L. 551-5 et s.) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et s.) qui peut être exercé dans un délai de:
—— 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat;
—— six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée;
— le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Source: OJS 2021/S 040-100886 (2021-02-22)
Avis d'attribution de marché (2021-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournir : - des simulateurs de conduite constitués chacun d'un poste instructeur et de quatre (4) « Postes Elève » (« grappes de 4 »), - postes observateurs, - poste « préparateur » mobile, pour permettre de codévelopper la solution puis pour permettre à la fois de pratiquer la conduite et de concevoir ou de modifier éléments de simulation, - En option , simulateurs de conduite autonomes (stand alone). L’acquisition intègre le développement, les tests et la validation des solutions, ainsi que la mise à disposition de scénarios de formation, de modélisation de sites et de matériel roulant nécessaires pour assurer les formations. 8 ans de MCO.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: INCITY 116 Cours Lafayette
Commune postale: Lyon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-20 📅
Date de publication: 2021-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 164-431862
Se réfère à l'avis: 2021/S 040-100886
Numéro JO-S: 164

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournir :
- des simulateurs de conduite constitués chacun d'un poste instructeur et de quatre (4) « Postes Elève » (« grappes de 4 »),
- postes observateurs,
- poste « préparateur » mobile, pour permettre de codévelopper la solution puis pour permettre à la fois de pratiquer la conduite et de concevoir ou de modifier éléments de simulation,
- En option , simulateurs de conduite autonomes (stand alone).
L’acquisition intègre le développement, les tests et la validation des solutions, ainsi que la mise à disposition de scénarios de formation, de modélisation de sites et de matériel roulant nécessaires pour assurer les formations. 8 ans de MCO.
- Trois (3) simulateurs de conduite constitués chacun d’un poste instructeur et de quatre (4) « Postes Elève » (« 3 grappes de 4 »),
- Trois (3) postes « observateur » (un par grappe),
- Un (1) poste « préparateur » mobile, pour permettre de codévelopper la solution puis pour permettre à la fois de pratiquer la conduite et de concevoir ou de modifier éléments de simulation (scénarios de formation, modélisation de gares, de voies et de matériel roulant),
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- En option :
o Trois (3) grappes de quatre supplémentaires,
o Trois (3) postes « observateur » (un par grappe),
o Six (6) simulateurs de conduite autonomes « stand Alone » (sur PC en Campus, mais sans formateur),
o Conception et développement d’un mode « Multi joueurs »,
o Conception et développement d’un mode « Opérateur tiers ».
Ces équipements devront être maintenus en condition opérationnelle pendant une durée de 8 ans.
Description des options:
Simulateurs de conduite supplémentaires,
Simulateurs de conduite autonomes (stand alone),
Conception, développement, tests et validation des modes "Multi joueurs" et "Opérateur tiers"

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-21 📅
Nom: Transurb
Numéro d'enregistrement national: 0413.393.907
Commune postale: Bruxelles
Pays: Belgique 🇧🇪
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex04
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les procédures de recours applicables sont :
- le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de :
- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;
- le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Source: OJS 2021/S 164-431862 (2021-08-20)
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