Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Services de transports scolaires pour la Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées”
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description: Services de transports scolaires par autocar.
Valeur estimée hors TVA: EUR 12 600 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Établissements scolaires de Tarbes — secteur Sarniguet/Aurensan/Bazet
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Description du marché:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Tarbes, secteur Sarniguet/Aurensan/Bazet.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2021-09-01 📅
Date de fin: 2028-08-31 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Établissements scolaires de Tarbes — secteur Barbazan-Debat/Angos
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Tarbes, secteur Barbazan-Debat/Angos.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Établissements scolaires de Tarbes — secteur Vielle-Adour/Arcizac-Adour/Momères/Bernac-Debat” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Tarbes, secteur Vielle-Adour/Arcizac-Adour/Momères/Bernac-Debat.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Établissements scolaires de Tarbes Secteur Adé
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Tarbes, secteur Adé.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Établissements scolaires de Tarbes — secteur Juillan
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Tarbes, secteur Juillan.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Établissements scolaires de Tarbes — secteur Pontacq/Ossun
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Tarbes, secteur Pontacq/Ossun.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Établissements scolaires de Tarbes — secteur Luquet/Séron/Ger/Lagarde
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Tarbes, secteur Luquet/Séron/Ger/Lagarde.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Établissements scolaires de Lourdes — secteur Arrodets-ez-Angles/Arrayou-Lahitte/Sere-Lanso” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Lourdes, secteur Arrodets-ez-Angles/Arrayou-Lahitte/Sere-Lanso.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Établissements scolaires de Lourdes — secteur Gazost/Ouste/Geu/Berberust-Lias
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Lourdes, secteur Gazost/Ouste/Geu/Berberust-Lias.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Établissements scolaires de Lourdes — secteur Omex/Saint-Pé-de-Bigorre/Poueyferré” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Lourdes, secteur Omex/Saint-Pé-de-Bigorre/Poueyferré.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Établissements scolaires de Lourdes — secteur Lamarque-Pontacq/Barlest/Bartres
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Lourdes, secteur Lamarque-Pontacq/Barlest/Bartres.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Établissements scolaires de Lourdes — secteur Bénac/Julos/Tarbes
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Lourdes, secteur Bénac/Julos/Tarbes.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature:
— le formulaire DC1; ou
— le DUME; ou
— une déclaration sur l'honneur...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature:
— le formulaire DC1; ou
— le DUME; ou
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner au sens de l'article L. 2141 — alinéas 1 à 5 du CCP.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature:
— le formulaire DC2; ou
— le DUME; ou
— une déclaration concernant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature:
— le formulaire DC2; ou
— le DUME; ou
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature:
— une liste des principales fournitures ou des principaux services...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les candidats devront fournir les documents suivants à l'appui de leur candidature:
— une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— copie de l'attestation de capacité professionnelle de transport routier de voyageurs sur véhicules transportant plus de neuf personnes;
— copie de la licence de transport intérieur (article R. 3113-8 du code des transports).
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Application des dispositions de l'article L. 1411-1 du code des transports: toute entreprise de transport public de personnes établie sur le territoire...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Application des dispositions de l'article L. 1411-1 du code des transports: toute entreprise de transport public de personnes établie sur le territoire national doit être inscrite à un registre tenu par l'autorité administrative compétente de l'État.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-16
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-19
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège du pouvoir adjudicateur.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Représentant du pouvoir adjudicateur ou son délégataire.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 trimestre 2028.
Informations complémentaires
“Aucune négociation ne sera effectuée. Le cas échéant, il pourra être proposé aux candidats ayant déposé une offre irrégulière au sens de l'article L. 2152-2...”
Aucune négociation ne sera effectuée. Le cas échéant, il pourra être proposé aux candidats ayant déposé une offre irrégulière au sens de l'article L. 2152-2 du CCP, de régulariser leur offre dans un délai de dix jours calendaires à compter de la réception de la demande de régularisation, à condition que l'irrégularité de l'offre ne soit pas substantielle et que l'offre ne soit pas anormalement basse.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: Villa Noulibos, 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 041-102823 (2021-02-24)
Avis d'attribution de marché (2021-07-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées
Adresse postale: Zone Tertiaire Pyrène Aéro Pôle Téléport 1 — CS 51331
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Services de transports scolaires pour la Communauté d'agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 30 466 511 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Établissements scolaires de Tarbes secteur Sarniguet/Aurensan/Bazet
Description
Description du marché:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Tarbes secteur Sarniguet/Aurensan/Bazet.” Champ d'application du marché
Titre: Établissements scolaires de Tarbes secteur Barbazan-Debat/Angos
Description
Description du marché:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Tarbes secteur Barbazan-Debat/Angos.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre
Champ d'application du marché
Titre:
“Établissements scolaires de Tarbes Secteur Vielle-Adour/Arcizac-Adour/Momères/Bernac-Debat” Description
Description du marché:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Tarbes secteur Vielle-Adour/Arcizac-Adour/Momères/Bernac-Debat.” Champ d'application du marché
Titre: Établissements scolaires de Tarbes secteur Adé
Description
Description du marché:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Tarbes secteur Adé.” Champ d'application du marché
Titre: Établissements scolaires de Tarbes secteur Juillan
Description
Description du marché:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Tarbes secteur Juillan.” Champ d'application du marché
Titre: Établissements scolaires de Tarbes secteur Pontacq/Ossun
Description
Description du marché:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Tarbes secteur Pontacq/Ossun.” Champ d'application du marché
Titre: Établissements scolaires de Tarbes secteur Luquet/Séron/Ger/Lagarde
Description
Description du marché:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Tarbes secteur Luquet/Séron/Ger/Lagarde.” Champ d'application du marché
Titre:
“Établissements scolaires de Lourdes secteur Arrodets-Ez-Angles/Arrayou-Lahitte/Sere-Lanso” Description
Description du marché:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Lourdes secteur Arrodets-Ez-Angles/Arrayou-Lahitte/Sere-Lanso.” Champ d'application du marché
Titre: Établissements scolaires de Lourdes secteur Gazost/Ouste/Geu/Berberust-Lias
Description
Description du marché:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Lourdes secteur Gazost/Ouste/Geu/Berberust-Lias.” Champ d'application du marché
Titre: Établissements scolaires de Lourdes secteur Omex/Saint-Pé-De-Bigorre/Poueyferré
Description
Description du marché:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Lourdes secteur Omex/Saint-Pé-De-Bigorre/Poueyferré.” Champ d'application du marché
Titre: Établissements scolaires de Lourdes secteur Lamarque-Pontacq/Barlest/Bartres
Description
Description du marché:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Lourdes secteur Lamarque-Pontacq/Barlest/Bartres.” Champ d'application du marché
Titre: Établissements scolaires de Lourdes Secteur Bénac/Julos/Tarbes
Description
Description du marché:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Lourdes secteur Bénac/Julos/Tarbes.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 041-102823
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Tarbes secteur Sarniguet/Aurensan/Bazet”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Keolis Pyrénées
Adresse postale: route de Pau
Commune postale: Ibos
Code postal: 65420
Pays: France 🇫🇷
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 236 245 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Tarbes secteur Barbazan-Debat/Angos” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Carbus
Adresse postale: 3 rue Sainte-Marie
Commune postale: Lourdes
Code postal: 65100
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 165 613 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Tarbes secteur Vielle-Adour/Arcizac-Adour/Momères/Bernac-Debat” Nom et adresse du contractant
Nom: Alcis transports
Adresse postale: 130 route de Castres
Commune postale: Balma
Code postal: 31130
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 297 776 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Tarbes secteur Adé” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 259 397 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Tarbes secteur Juillan” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 257 280 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Tarbes secteur Pontacq/Ossun” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Tarbes secteur Luquet/Séron/Ger/Lagarde” Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Voyages Carpy
Adresse postale: 114 chemin Lune
Commune postale: Pontiacq-Viellepinte
Code postal: 64460
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 202 128 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Lourdes secteur Arrodets-Ez-Angles/Arrayou-Lahitte/Sere-Lanso” Nom et adresse du contractant
Nom: Autocaristes Lourdais réunis
Adresse postale: chemin de l'Arrouza
Nom: Costa voyages
Adresse postale: 12 chemin de Ladeveze
Commune postale: Loubajac
Nom: Transports Dubau
Adresse postale: 11 avenue des Victimes du 11 Juin 1944
Commune postale: Trébons
Code postal: 65200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 118 687 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Lourdes secteur Gazost/Ouste/Geu/Berberust-Lias” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 153 805 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Lourdes secteur Omex/Saint-Pé-de-Bigorre/Poueyferré” Nom et adresse du contractant
Nom: transports Dubau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 143 106 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Lourdes secteur Lamarque-Pontacq/Barlest/Bartres” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 134 846 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Transports scolaires par autocar pour les établissements scolaires de Lourdes secteur Bénac/Julos/Tarbes” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 117 883 💰
Source: OJS 2021/S 138-367871 (2021-07-15)