La présente consultation a pour but de sélectionner le ou les opérateurs qui se verront confier tout ou partie de la fourniture de prestations de services de télécommunications pour l'ensemble des sites de l’OMH du Grand Nancy.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-12.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunication (deux lots)
Produits/services: Services de télécommunications📦
Brève description:
“La présente consultation a pour but de sélectionner le ou les opérateurs qui se verront confier tout ou partie de la fourniture de prestations de services...”
Brève description
La présente consultation a pour but de sélectionner le ou les opérateurs qui se verront confier tout ou partie de la fourniture de prestations de services de télécommunications pour l'ensemble des sites de l’OMH du Grand Nancy.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Téléphonie fixe et services connexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de téléphonie et de transmission de données📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“OPH de la Métropole du Grand Nancy, 32 rue Saint-Léon – CS 95418, 54054 Nancy Cedex ainsi que tous les sites mentionnés dans le Cahier des clauses...”
Site principal ou lieu d'exécution
OPH de la Métropole du Grand Nancy, 32 rue Saint-Léon – CS 95418, 54054 Nancy Cedex ainsi que tous les sites mentionnés dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Description du marché:
“Pour les services de téléphonie fixe:
— la mise à disposition des lignes téléphoniques physiques reliant les sites à l'opérateur de télécommunications...”
Description du marché
Pour les services de téléphonie fixe:
— la mise à disposition des lignes téléphoniques physiques reliant les sites à l'opérateur de télécommunications titulaire du présent marché;
— la délivrance des numéros d'appels ou des tranches de numéros d'appels, y compris la fonction de Sélection directe à l'arrivée (SDA);
— la délivrance de la tonalité et des moyens d'acquisition de la numérotation sortante vers toute destination (sauf en cas de mise en place d’une restriction de zone volontaire);
— l’acheminement du trafic entrant sur chaque raccordement en provenance de tout correspondant extérieur national, international, de téléphonie mobile ou de télécopie;
— l’acheminement des communications téléphoniques sortantes vers tout correspondant ou service accessible par téléphone (télécopies incluses);
— la mise en place de solutions de sécurisation des accès physiques et du trafic entrant;
— la mise en place d’un processus de backup entre deux accès en cas de rupture de l’un ou de l’autre;
— la fourniture des équipements d’extrémité associés.
Pour les services d'accès à Internet:
— la fourniture d’accès à Internet de type grand public asynchrone sans débit garanti;
— les prestations de services associées (messagerie, téléphonie, relais SMTP, antivirus, antispam, etc.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Modalités de raccordement et d’acheminement – téléphonie
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Disponibilité des services de télécommunications
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité des services de télécommunications
Critère de qualité (nom): Services support client
Critère de qualité (nom): Suivi technique et administratif
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution téléphonie
Critère de qualité (nom): Modalités de raccordement et débit – accès internet
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délais d’exécution – accès internet
Prix (pondération): 30
Durée de l'accord
Date de début: 2021-12-01 📅
Date de fin: 2022-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est reconductible tacitement par période de douze mois sans que sa durée totale n’excède quarante-huit (48) mois consécutifs.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Reconduction tacite tous les douze mois.
Description
Informations complémentaires:
“Le critère valeur technique fait un total de points sur 100 qui sera repondéré et comptera pour 70 % de la note globale.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Services de téléphonie mobile
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de téléphonie mobile📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“OPH de la Métropole du Grand Nancy, 32 rue Saint-Léon, CS 95418, 54054 Nancy Cedex.
Ainsi que tous les sites mentionnés dans le Cahier des clauses...”
Site principal ou lieu d'exécution
OPH de la Métropole du Grand Nancy, 32 rue Saint-Léon, CS 95418, 54054 Nancy Cedex.
Ainsi que tous les sites mentionnés dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Description du marché:
“Pour les services de téléphonie mobile:
— la mise à disposition d'abonnements (*) radiotéléphoniques;
— la mise à disposition d'abonnements machine to...”
Description du marché
Pour les services de téléphonie mobile:
— la mise à disposition d'abonnements (*) radiotéléphoniques;
— la mise à disposition d'abonnements machine to machine;
— la délivrance des numéros d'appels correspondant;
— la délivrance des moyens d'acquisition de la numérotation sortante;
— l’acheminement du trafic entrant sur chaque abonnement en provenance de tout correspondant extérieur national, international ou de téléphonie mobile;
— l’acheminement des communications sortantes vers toute destination terrestre ou de radiotéléphonie;
— la mise à disposition de terminaux et d’accessoires associés aux abonnements;
— la possibilité de résiliation gratuite de ligne avant la fin du contrat.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Couverture réseau
Critère de qualité (nom): Services radiotéléphoniques
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La copie de la licence d’opérateur de télécommunications L. 33-1 et L. 34-1 (loi du 26.7.1996) délivrée à l’opérateur par l’Autorité de régulation des...”
Liste et brève description des conditions
La copie de la licence d’opérateur de télécommunications L. 33-1 et L. 34-1 (loi du 26.7.1996) délivrée à l’opérateur par l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP). Le soumissionnaire doit être autorisé par une licence de l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) à fournir les services de télécommunications pour lesquels il soumissionne. Le soumissionnaire ou son représentant devra faire état de sa licence dans sa candidature. En effet, les opérateurs de télécommunications fournissant un service de téléphonie au public sont tenus de respecter un cahier des charges, en vertu de l’article L. 34-1 du code des postes et des télécommunications. L’OMH du Grand Nancy se référera aux différentes autorisations correspondantes délivrées par le ministère chargé des télécommunications ou de façon plus générique aux dispositions qui s’imposent à ces opérateurs (dispositions figurant pour partie dans le décret nº 96-1175 du 27.12.1996 relatif aux clauses-types des cahiers des charges associés aux autorisations des articles L. 33-1 et L. 34-1 du code des postes et des télécommunications).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2022-02-07 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-16
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): OPH de la Métropole du Grand Nancy, 32 rue Saint-Léon, 54000 Nancy.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le candidat doit envoyer un terminal d’entrée de gamme avec une carte SIM dans un pli cacheté, avant la date limite de remise des offres, par voie postale...”
Le candidat doit envoyer un terminal d’entrée de gamme avec une carte SIM dans un pli cacheté, avant la date limite de remise des offres, par voie postale ou remis contre récépissé à l’adresse suivante: OMH du Grand Nancy, à l’attention de M. Pierre Gillet, 32 rue Saint-Léon, 54000 Nancy Cedex.
Sur le pli, il sera indiqué «Échantillon pour l’accord-cadre de services de télécommunications – lot 2».
En outre, sur chaque élément envoyé, le candidat devra avoir apposé une étiquette sur laquelle sera écrit le nom de l’entreprise.
Il est rappelé que seuls les échantillons sont transmis par voie postale ou remise en main propre. Les autres éléments de l’offre doivent toujours être transmis par voie dématérialisée via la plate-forme de dématérialisation.
Il est précisé que les échantillons sont gratuits et que vous pourrez venir les récupérer directement auprès du service moyens généraux dans un délai d’un mois après l’attribution de l’accord-cadre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
URL: http://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 115-302461 (2021-06-11)
Avis d'attribution de marché (2021-10-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: OPh de la Métropole du Grand Nancy
Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunication (2 lots)
Brève description:
“La présente consultation a pour but de sélectionner le ou les opérateurs qui se verront confier tout ou partie de la fourniture de prestations de services...”
Brève description
La présente consultation a pour but de sélectionner le ou les opérateurs qui se verront confier tout ou partie de la fourniture de prestations de services de télécommunications pour l'ensemble des sites de l’OMh du Grand Nancy.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 560 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“OPH de la Métropole du Grand Nancy
32, rue Saint Léon – CS 95418
54054 NANCY Cedex
Ainsi que tous les sites mentionnés dans le Cahier des Clauses Techniques...”
Site principal ou lieu d'exécution
OPH de la Métropole du Grand Nancy
32, rue Saint Léon – CS 95418
54054 NANCY Cedex
Ainsi que tous les sites mentionnés dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
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Description du marché:
“- pour les services de téléphonie fixe :
• la mise à disposition des lignes téléphoniques physiques reliant les sites à l'opérateur de télécommunications...”
Description du marché
- pour les services de téléphonie fixe :
• la mise à disposition des lignes téléphoniques physiques reliant les sites à l'opérateur de télécommunications titulaire du présent marché ;
• la délivrance des numéros d'appels ou des tranches de numéros d'appels, y compris la fonction de Sélection Directe à l'Arrivée (SDA) ;
• la délivrance de la tonalité et des moyens d'acquisition de la numérotation sortante vers toute destination (sauf en cas de mise en place d’une restriction de zone volontaire) ;
• l’acheminement du trafic entrant sur chaque raccordement en provenance de tout correspondant extérieur national, international, de téléphonie mobile ou de télécopie ;
• l’acheminement des communications téléphoniques sortantes vers tout correspondant ou service accessible par téléphone (télécopies incluses) ;
• la mise en place de solutions de sécurisation des accès physiques et du trafic entrant ;
• la mise en place d’un processus de backup entre deux accès en cas de rupture de l’un ou de l’autre ;
• la fourniture des équipements d’extrémité associés.
- pour les services d'accès à Internet :
• la fourniture d’accès à Internet de type grand public asynchrone sans débit garanti ;
• les prestations de services associées (messagerie, téléphonie, relais SMTP, antivirus, antispam, etc.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités de raccordement et d’acheminement – Téléphonie
Critère de qualité (nom): Modalités de raccordement et débit – Accès Internet
Critère de qualité (nom): • Délais d’exécution – Accès Internet
Informations sur les options
Description des options: Reconduction tacite tous les 12 mois.
Description
Informations complémentaires:
“Le critère valeur technique fait un total de points sur 100 qui sera repondéré et comptera pour 70% de la note globale.”
Description du marché:
“- pour les services de téléphonie mobile :
• la mise à disposition d'abonnements (*) radiotéléphoniques ;
• la mise à disposition d'abonnements machine to...”
Description du marché
- pour les services de téléphonie mobile :
• la mise à disposition d'abonnements (*) radiotéléphoniques ;
• la mise à disposition d'abonnements machine to machine ;
• la délivrance des numéros d'appels correspondant ;
• la délivrance des moyens d'acquisition de la numérotation sortante ;
• l’acheminement du trafic entrant sur chaque abonnement en provenance de tout correspondant extérieur national, international ou de téléphonie mobile ;
• l’acheminement des communications sortantes vers toute destination terrestre ou de radiotéléphonie ;
• la mise à disposition de terminaux et d’accessoires associés aux abonnements ;
• la possibilité de résiliation gratuite de ligne avant la fin du contrat.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 115-302461
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-34
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Téléphonie fixe et services connexes
Date de conclusion du contrat: 2021-10-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Orange S.A.
Adresse postale: 111, quai du Président Roosevelt
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-35
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Services de téléphonie mobile
Nom et adresse du contractant
Nom: Orange S.A
Adresse postale: 111, quai du Président Roosvelt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
“Le candidat doit envoyer un terminal d’entrée de gamme avec une carte SIM dans un pli cacheté, avant la date limite de remise des offres, par voie postale...”
Le candidat doit envoyer un terminal d’entrée de gamme avec une carte SIM dans un pli cacheté, avant la date limite de remise des offres, par voie postale ou remis contre récépissé à l’adresse suivante :
OMh du Grand Nancy
A l’attention de M. Pierre GILLET
32, rue Saint-Léon
54000 NANCY cedex
Sur le pli, il sera indiqué « Échantillon pour l’accord-cadre de services de télécommunications – lot 2 ».
En outre, sur chaque élément envoyé, le candidat devra avoir apposé une étiquette sur laquelle sera écrit le nom de l’entreprise.
Il est rappelé que seuls les échantillons sont transmis par voie postale ou remise en main propre. Les autres éléments de l’offre doivent toujours être transmis par voie dématérialisée via la plateforme de dématérialisation.
Il est précisé que les échantillons sont gratuits et que vous pourrez venir les récupérer directement auprès du service moyens généraux dans un délai d’un mois après l’attribution de l’accord-cadre.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Nancy cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Source: OJS 2021/S 211-555126 (2021-10-26)